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4 participants
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disciplus simplex
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disciplus simplex


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MessageSujet: don à l'eple   don à l'eple Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 16:46

Notre Assoc sportive bénéficie dans le cadre de sa participation à l'accompagnement éducatif d'une subvention destinée à l'achat de matériel.
Ce matériel a vocation à rester dans les locaux et histoire d'être assuré et "repéré" ferait bien d'intégrer l'inventaire de l'eple.
Donc que faire :
1/ achat par l'AS et don du matériel à l'établissement?
2/ don de la subvention pour achat par l'établissement?

Les deux solutions sont elles dans les clous?
scratch un avis?
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Gars du Doubs
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Gars du Doubs


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MessageSujet: Re: don à l'eple   don à l'eple Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 16:52

Il faut voire à qui est adresser la subvention. Je pense qu'elle est adressée à l'EPLE.
l'accompagnement éducatif est du ressort de l'EPLE qui fait appel à un prestataire pour occuper les bambins. Donc la subvention est pour l'EPLE qui achète le matériel et qui le mets à disposition de l'association dans le cadre de la convention qui lie l'AS à l'EPLE pour l'accompagnement éducatif.
Je verrai la chose comme cela.
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MessageSujet: Re: don à l'eple   don à l'eple Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 17:42

Ce matériel ne pourra pas être intégré à l'inventaire de l'établissement car il n'appartient pas à l'établissement. Du reste ce dernier n'aura pas les factures et donc rien pour justifier son entrée à l'inventaire.

L'autre proposition de "donner" la subvention à l'établissement me semble hasardeuse. Si la sub est accordée à l'association (par qui), pourquoi la reverser à l'établissement? Vis à vis du financeur, ce n'est pas très clair.

La règle voudrait que chacun s'occupe de ses affaires, paie ses factures et s'assure du bon état et de la présence de son matériel. Si c'est pour donner un caractère "officiel" au matériel, le mieux est peut être effectivement que l'établissement perçoive directement du financeur et mette à disposition mais ce n'est pas parfait non plus.
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OLRIK
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OLRIK


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MessageSujet: Re: don à l'eple   don à l'eple Icon_minitimeMer 25 Mar 2009 - 20:57

Calimero a écrit:
Notre Assoc sportive bénéficie dans le cadre de sa participation à l'accompagnement éducatif d'une subvention destinée à l'achat de matériel.
Ce matériel a vocation à rester dans les locaux et histoire d'être assuré et "repéré" ferait bien d'intégrer l'inventaire de l'eple.
Donc que faire :
1/ achat par l'AS et don du matériel à l'établissement?
2/ don de la subvention pour achat par l'établissement?

Les deux solutions sont elles dans les clous?
scratch un avis?

C'est du bricolage indigne... de notre métier!

Récemment on m'a fait une proposition identique:
Le CE voulait que je rémunère des intervenants et qu'un EPLE achète DU matériel car l'asso n'avait notification et crédits.... et promettait par lasuite d'achater du matériel à l'tébalissment et faire un don.....

L'AS= convention avec EPLE pour utulisation des locaux et du matériel et elle gère ses crédits....
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MessageSujet: Re: don à l'eple   don à l'eple Icon_minitime

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