Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Problème de logements de fonction

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitimeJeu 11 Sep - 23:09

Bonjour,
Je souhaite faire le point sur les logements de fonction dans mon nouveau bahut.
Comment savoir si chaque occupant occupe le bon logement ?
Y a-t'il un document qui retrace l'affectation intiale des logements.

Autre question un logement peut-il être utilisé comme débarras par l'établissement ?

Le gestionnaire doit-il posséder un exemplaire des clés des logements ?

Merci de votre aide
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21862
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Re: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitimeVen 12 Sep - 7:08

Normalement la CT prend un arrêté annuel sur la répartition des logements (l'avis du CA étant donné)
pour la répartition initiale il faudrait donc remonter au plus vieux CA
après on peut recouper avec les infos des impots qui doivent avoir sur le cadastre la répartition géographique des logements dans l'enceinte de l'EPLE.
ensuite je ne pense pas qu'un logement puisse servir de débarras (problème d'affectation)
surtout qu'un jour ou l'autre on a toujours besoin de l'appart et que l'on ne sait pas ou mettre le tas de m...e
on a déjà parlé sur ce forum du problème des clefs des logements
Personne n'a de réponse ssatisfaisante ("je les ai pas par peur de la responsabilité" "je les ai en cas de problème" "je les veux pas " "je les veux mais mon CE veux pas " .....)
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7123
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Re: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitimeVen 12 Sep - 7:57

je ne savais pas que les lgt en EPLE relevaient des marchés publics !
Revenir en haut Aller en bas
Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Re: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitimeVen 12 Sep - 8:39

C'est rectifié

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
Revenir en haut Aller en bas
Radio
Invité




Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Re: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitimeVen 12 Sep - 11:42

Si le logement devient un débarras, il devra répondre aux normes de sécurité d'un local de stockage.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Problème de logements de fonction Empty
MessageSujet: Re: Problème de logements de fonction   Problème de logements de fonction Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Problème de logements de fonction
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: