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 CONTRIBUTION ENTRE SERVICES

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MessageSujet: CONTRIBUTION ENTRE SERVICES   CONTRIBUTION ENTRE SERVICES Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 10:24

Il y avait un article sur l'académie d'Orleans Tours sur les contributions entre services, et donnant les voyages en exemple. Il semble avoir disparu et j'ai cherché partout sas le retrouver. (et je l'ai perdu !)
Je l'avais pourtant envoyé à mon AC qui ne veut pas en tenir compte (7588/6588) il me demande de rouvrir au A1 6245 et 6284 et de faire les mandats pour ordre.

quelqu'un saurait il où le trouver ou me l'envoyer ?

Merci.
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MessageSujet: Re: CONTRIBUTION ENTRE SERVICES   CONTRIBUTION ENTRE SERVICES Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 10:37

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page99a.html#GFR3-reserves

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MessageSujet: Re: CONTRIBUTION ENTRE SERVICES   CONTRIBUTION ENTRE SERVICES Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 14:20

l'ordo doit opposer une fin de non recevoir à l'Ac et au besoin le requérir. il sera très amusant de transmettre à la CRC le motif de rejet de l'AC qui sera invité à revoir les procédures "entre chapitres"
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MessageSujet: Re: CONTRIBUTION ENTRE SERVICES   CONTRIBUTION ENTRE SERVICES Icon_minitime

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