recherche de modèle type de convention.

Estimés collègues,



L'un de vous pourrait il m'aider dans ma quête. Voila, je recherche un modèle pour des conventions:

* occupation des logements pour necessité absolue de service.

* pour une utilisation exceptionnelle des locaux( repas de l'amicale dans la demi pension).

Je crois savoir que la region nord pas de calais a edité un guide des pratiques pour les lycées, mais ou ce cache t'il ???????

A moins que l'un des mes camarades du NPDC en a sous le coude et alors là, je serais preneur!



Merci d'avance et bon courage!

Kalel62 a écrit:

L'un de vous pourrait il m'aider dans ma quête. Voila, je recherche un modèle pour des conventions:

* occupation des logements pour necessité absolue de service.

* pour une utilisation exceptionnelle des locaux( repas de l'amicale dans la demi pension).

Voir la banque documentaire du site de N@n@rd.

meri bcp