Don

j'ai appris la valeur de l'oeuvre d'art qui a été cédée au lycée = 20000 euros. Je dois donc faire une DM pour vote mais je ne connais pas la procédure = ZR 1025 /4042/ZD ???
merci

Pourquoi pour vote ? Elle a pas été cédée à titre gratuit ?

Oui, il s'agit bien d'un don, donc à titre gratuit. Mais les dons et legs font bien partie des DM de type de 3 ? j'ai donc demandé quelle en était sa valeur, à l'artiste.

ZD-2181.
installations générales, agencements et aménagements.