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Nomenclature pour travaux en OPC

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Loren b
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Nombre de messages : 1048
Date d'inscription : 13/12/2007

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Sujet: Nomenclature pour travaux en OPC Mar 28 Fév 2023 - 11:30

Travaux sur le bâti d'un EPLE dont on est affectataire mais pas propriétaire : 213 ou 214 ? Merci pour vos éclairages !

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Invité

Sujet: Re: Nomenclature pour travaux en OPC Mar 28 Fév 2023 - 13:30

2181 Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation

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Loren b
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Nombre de messages : 1048
Date d'inscription : 13/12/2007

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Sujet: Re: Nomenclature pour travaux en OPC Ven 3 Mar 2023 - 8:33

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