Seuil Marché denrées

Bonjour 
Désolé je cherche sur le forum mais je ne trouve pas.
Pour les marchés denrées,  dois-je considérer la somme total de mes dépenses ou puis-je distinguer par lot.

Exemple:
1 marché Total denrées 120000€, 
Ou 
3 marchés 
40000€ surgelé 
40000€ produits laitier
40000€ fruits légumes

Ah la question qui fait débat !
Certains, dont moi, considèrent que les denrées sont une seul catégorie homogène qu'il faut allotir... donc un seul marché alloti.
D'autres font des marchés par catégorie de produits : un marché surgelés avec des lots, un marché produits frais avec des lots, etc...

Mais on fait une publicité et une mise en concurrence par marché, pas par lot.

Mêmes avis et pratique que volcan.

J avoue que c est pas facile d interpeter les textes.
Faire un marché tout seul, je ne le sens pas.
L appel d offre du département est tellement cible sur une entreprise, que je n ai pas trop envie d adhérer.
Mais j ai bien l impression d être coincé.
Une division des denrées en petits marchés de moins de 40000€ m arrangerait.

Il n'y a pas de "petits" et de "gros" marchés. Il y a des seuils.

Ne te fais pas de bile: comme le dit Volcan, il y a interprétation; le fait de considérer que chaque famille de produits peut faire l'objet d'un marché et non l'ensemble ne pourra t'être reproché d'après la règlementation. Et rassure-toi: 90 % de tes collègues font comme ça (et en plus ça colle avec la nomenclature appliquée au niveau européen). Et cerise sur le gâteau: comme les catégories en question dépassent rarement 40 000 € pour la majorité des EPLE, l'obligation de passer des marchés devient moins lourde ou plus ciblée.

(c'est d'ailleurs peut-être pour cette raison que cette réalité écartant l'obligation de passer un appel d'offres, certains -inconsciemment ou pas- considèrent l'ensemble comme un lot unique et passent un marché en allotissant...)

Hum, conseiller aux collègues de saucissonner leurs marchés pour être en dessous des 40 000 € HT peut être dangereux (en plus de ne pas être forcément la meilleure solution économique faute de mise en concurrence).
Je rappelle, puisqu'on est sur un forum professionnel à but pédagogique, que le fractionnement artificiel des marchés publics pour échapper aux seuils, communément appelé "saucissonnage", est naturellement interdit. Une jurisprudence fournie existe en la matière ; et dans ce cadre le délit de favoritisme a parfois été retenu. Je ne dit pas ça pour faire peur mais simplement pour rappeler qu'en matière de marchés publics on ne fait pas n'importe quoi.
Après si tu restes dans les grandes catégories de denrées alimentaires : surgelés, viandes fraiches, épicerie, produits laitiers.... ce sera bon ; mais ce sera un marché distinct (alloti) pour chacune des catégories. Sur l'AJI tu as des tas d'exemples (plus ou moins bons hélas) de marchés pour t'inspirer.

J'étais coordonnateur de groupement d'achat de denrées pour un département et sans ce groupement le surcoût pour un collège rural isolé aurait été de 25 % avec des conditions de livraisons minimales.

Il ne s'agit pas de saucissonner quoi que ce soit (et donc de faire dire à quelqu'un ce qu'il n'a pas dit...).
Il s'agit seulement de reprendre la nomenclature existante (notamment sur le site de l'AJI).
Ensuite, considérer que ça relève d'un marché global alloti ou de marchés en eux-mêmes, c'est chacun qui se détermine.

Soit une interprétation qui en l'état actuel des choses n'a rien de répréhensible.

Perso j'ai fait un seul marché denrées avec des lots. Et mon super collègue prédécesseur  m'avait filé son modèle de lot 

Attention: pour certains produits alimentaires on arrive vite au seuil de 40.000€ ; les surgelés par ex qui comprennent les viandes, les poissons, les légumes, les produits à base de pâtes, les glaces ....etc
Il faut rappeler que tout achat - même de 1 euro- a la qualification de marché public et si un fournisseur se sent lésé parce qu 'il n' a pas été consulté celà peut mener à des poursuites judiciaires.
Donc on a tout intérêt à passer par un MAPA : reste à trouver le bon moyen pour passer la publicité

Maintenant libre à chacun de saucissonner les pizzas carrées des pizzas rectangulaires et des pizzas rondes.

quattro a écrit:

Attention: pour certains produits alimentaires on arrive vite au seuil de 40.000€ ; les surgelés par ex qui comprennent les viandes, les poissons, les légumes, les produits à base de pâtes, les glaces ....etc

Pour une grosse DP, sans doute.
Mais 40 000 € de surgelés dans l'année, pour moi ça pose un autre type de problèmes !

néthou a écrit:

quattro a écrit:

Attention: pour certains produits alimentaires on arrive vite au seuil de 40.000€ ; les surgelés par ex qui comprennent les viandes, les poissons, les légumes, les produits à base de pâtes, les glaces ....etc

Pour une grosse DP, sans doute.
Mais 40 000 € de surgelés dans l'année, pour moi ça pose un autre type de problèmes !  

Tout dépend des conditions de travail.
1900 repas chaque jour et pas de légumerie... on fait comme on peut

Kieren a écrit:

néthou a écrit:

quattro a écrit:

Attention: pour certains produits alimentaires on arrive vite au seuil de 40.000€ ; les surgelés par ex qui comprennent les viandes, les poissons, les légumes, les produits à base de pâtes, les glaces ....etc

Pour une grosse DP, sans doute.
Mais 40 000 € de surgelés dans l'année, pour moi ça pose un autre type de problèmes !  

Tout dépend des conditions de travail.
1900 repas chaque jour et pas de légumerie... on fait comme on peut

Et surtout pas de personnel

néthou a écrit:

quattro a écrit:

Attention: pour certains produits alimentaires on arrive vite au seuil de 40.000€ ; les surgelés par ex qui comprennent les viandes, les poissons, les légumes, les produits à base de pâtes, les glaces ....etc

Pour une grosse DP, sans doute.
Mais 40 000 € de surgelés dans l'année, pour moi ça pose un autre type de problèmes !  

Parce que tu comptes t'enquiquiner la vie à faire des marchés annuels !? Concrètement, sur de l'alimentaire, la bonne cote c'est un an renouvelable deux fois. Et là, oups, on est au-dessus de 90k€ même en faisant des "petits marchés à lot unique".