TA sur OPC

Bonsoir

Je dois acheter un logiciel à 2000€ sur de l'OPC pour un BTS. N'ayant pas été prévu, peut-il être financé sur de la taxe d'apprentissage ? Puis-je ouvrir de tels crédits en OPC par DBM pour information ? Ou bien le CA doit-il se prononcer ?

Merci de vos contributions

oui
dbm 21

Ca dépend : est-ce une licence pour 1 an seulement (dans ce cas AP) ou pour plusieurs années (OPC)?

S'agissant de TA, je ne suis pas sûr pour la DBM 21. Pour moi, il s'agit de ressources non affectées tant la variété de ce qu'elles peuvent financer est large... A voir ce que d'autres collègues en pensent.

J'ai toujours ouvert en DBM 21 sans souci coté contrôle. Pour être honnête, je ne me suis jamais posé vraiment la question.

Je considère que c'est une subvention affectée car elle n'est utilisable que pour les enseignements techno et pro, donc DBM 21 sur AP ou OPC en fonction des besoins.

Idem, la TA est une ressource affectée à l'enseignement par apprentissage.

Comme Goldored je reconnais que la palette est assez large.

Dans la mesure où les crédits peuvent être ouverts sur plusieurs services, il ne me paraît pas idiot de faire voter les administrateurs/trices.

L'ami chocolat a écrit:

Je considère que c'est une subvention affectée car elle n'est utilisable que pour les enseignements techno et pro, donc DBM 21 sur AP ou OPC en fonction des besoins.

D'ailleurs si j'ai bonne mémoire avant la RCBC il y avait une DBM de niveau 2 spécifique pour la TA et la DBM Type 21 « Ressources spécifiques », remplace les types 23, 24, 25, 26 et 28 d’avant la RCBC.

A noter qu'il appartient au comptable de vérifier lors de la réception de l'OR que la dépense correspond bien à celles autorisées par la circulaire de 2007.