DEMACT et les points à l'OJ qui ne se votent pas

Bonjour,
Dans DEMACT, comment gérez-vous les points à l'ordre du jour qui ne font pas l'objet d'un vote ?
Par exemple : 
une liste de sorties pédagogiques 
un programme d'activités autour de l'orientation

=> Un acte du CE est presque toujours en relation avec une décision antérieure du CA, or il n'y a pas toujours de décision du CA pour les projets menés. Est-ce un manque ?
L'alternative : les pièces jointes sont simplement associées au PV. 

Autre solution ?...

un acte vierge peut suffit à rassurer mais tout ce qui ne rentre pas dans DEM'ACT n'a pas besoin d'être mis.

Pour moi, pas d'actes. Juste noté dans le PV

Bonjour
pour moi comme Walking Dead pas d'acte, noter sur le pv. en cas de doute sur dem'act tu as une liste dans Bibliothèque de modèles Comment choisir un modèle d'acte ? ça peut aider !

Un acte est nécessaire quand une décision est créatrice de droit.
L'adoption de l'ordre du jour ou du PV ne l'est pas... Un avis non plus.
Par pitié, limitons les actes. Déjà que Demact' est pas foutu de retourner plus de 50 réponses...

M.CHAT a écrit:

un acte vierge peut suffit à rassurer mais tout ce qui ne rentre pas dans DEM'ACT n'a pas besoin d'être mis.

L'acte vierge du CA se vote, celui du CE fait référence à un acte du CA antérieur. 
Chez nous on dit que tout ce qui n'est pas dans DEMACT n'existe pas...

Walking Dead a écrit:

Pour moi, pas d'actes. Juste noté dans le PV

Ca me paraissait court, mais si rien d'autre n'existe je m'en contenterai.

Luffy a écrit:

Bonjour
pour moi comme Walking Dead pas d'acte, noter sur le pv. en cas de doute sur dem'act tu as une liste dans Bibliothèque de modèles Comment choisir un modèle d'acte ? ça peut aider !

 Alors c'est une jolie devanture, mais je ne suis pas admise à l'entrée ! Par contre j'y ai accès depuis mon ARENA tout moche, et j'avions point vu la chose alors qu'elle était écrite sous mes yeux !!    merci (vu au passage : un acte pour le redoublement d'un élève ???    )

Goldored a écrit:

Par pitié, limitons les actes. Déjà que Demact' est pas foutu de retourner plus de 50 réponses...

Aaaaaaaaaaah, mais si même toi tu lâches la bride je vais prendre mes aises ! 

La programmation fait l'objet d'un vote et je considère que c'est un acte dans la mesure où il fait grief à tous les profs que je vais envoyer ch... parce qu'ils me sortent des projets à la dernière minute.

L'avis sur les logements, c'est seulement un avis, donc ça reste dans le PV et dans le PV uniquement.

Xena a écrit:

c'est un acte dans la mesure où il fait grief à tous les profs que je vais envoyer ch... parce qu'ils me sortent des projets à la dernière minute.

J'en rêve. Mais c'est pas possib' ici. J'avais pété les plombs pour un voyage qui tombait du ciel à 3 semaines d'un CA (en mars - pour un départ en mai).
J'ai fait passer un voyage sorti d'une rose tout juste 1 semaine avant le CA du budget alors qu'il y avait d'autres chats à fouetter (un changement de photocopieurs)... J'ai dû mûrir, - ou me résigner - en peu de mois.

Oxiane Recouvreur a écrit:

Xena a écrit:

c'est un acte dans la mesure où il fait grief à tous les profs que je vais envoyer ch... parce qu'ils me sortent des projets à la dernière minute.

J'en rêve. Mais c'est pas possib' ici. J'avais pété les plombs pour un voyage qui tombait du ciel à 3 semaines d'un CA (en mars - pour un départ en mai).
J'ai fait passer un budget pour un voyage sorti d'une rose 1 semaine avant le CA du budget... J'ai dû mûrir, - ou me résigner - en peu de mois.

Une ancienne cheffe d'établissement me demande de faire le budget du voyage X à 10 minutes du CA

Et ? Tu l'as fait ??

Oxiane Recouvreur a écrit:

Et ? Tu l'as fait ??

ben ouai avec la calculette en plein CA en attendant les sujets qui me concernaient. La goutte au front en espérant y arriver et j'y suis arrivé avec les bons montants.

J'y suis pas encore alors ! Il m'a quand même fallu 3 heures pour vérifier s'il n'y avait pas de frais cachés (genre : visites pas incluses dans le prix, repas à acheter sur place, frais de repas des accompagnateurs qui n'auraient pas le bonheur d'aller bouffer de la jelly à la table d'hôte le soir...) et ensuite monter le budget.

Pour revenir à la question initiale, quand bien même tu fais un vote, ce n'est pas nécessairement un acte.
Parfois, je me fends d'un avis formel, sur papier libre, avec signature du chef d'établissement (comme un certificat administratif), pour que les choses soient plus claires pour le destinataire. Mais ça ne passe jamais par un acte Démact.