Oui, toutes les pièces concernant les points à l'ordre du jour sont (doivent) mises à disposition en même temps que la convocation.
Pour des questions pratiques, économiques et écologiques, ces pièces ne sont pas imprimées, mais consultables sur un 'nuage' où seul.e.s les membres du CA ont l'autorisation d'accès.
C'est une excellente discipline je trouve et cela prépare bien les actes. D'autant que la liste de la totalité des délibérations qui seront soumises au CA est également consultable selon le même mode opératoire.
Avec la dématérialisation, il n'y a pas/plus de raison valable de ne pas satisfaire à cette obligation.
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Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble