Liste des pièces et fichiers pour dossier des droits constatés

Est ce que l'une ou l'un d'entre vous a dressé à l'attention des débutant/e/s la liste des pièces papier et informatique à conserver pour les DC de chaque trimestre ?
Si oui, je suis preneur

Bonjour,

Imprime toi la doc SCONET GFE (très peu de pages) et tout y est.

Dans quelle doc ?
J'ai regardé dans le fil conducteur et je n'ai rien trouvé ...

Dans GFE, tout !! Etat statistique, bordereau, analyse, je garde tout ! (en ER, j'entend)

Oui, les fichiers de gfe, c'est le minimum.
Mais il y aussi, tous les justificatifs des ro, les changements de régime, de coordonnées bancaires ...
Alors on partage ?

Nicolas a écrit:

Est ce que l'une ou l'un d'entre vous a dressé à l'attention des débutant/e/s la liste des pièces papier et informatique à conserver pour les DC de chaque trimestre ?
Si oui, je suis preneur

Pour moi les PJ à conserver sont toutes celles qui fondent les droits constatés.
- Liste des élèves en début d'année avec leur régime, signée par le CE.
- Tous les bulletins de positions signés par le CE qui viendront modifier cette liste.
- Toutes les décisions aboutissant à des remises d'ordre si elles ne figurent pas sur les bulletins de positions. Et bien entendu tout ce qui est PJ  de l'ordre de recette des droits constatés.
Plus tout ce qui est PJ du mandat des bourses et de l'OR des bourses, plus les docs pour l'atribution le cas échéant.

Tout ça en scan dans un beau dossier archivé informatiquement.

Merci boss !!!

Je partage la liste que j'ai faite :

1. Sur le NAS dans le répertoire droits constatés, enregistrer tous les fichiers pdf issus de GFE, c'est à dire :

   - à chaque constatation : tous les fichiers des écrans des listes de constatations + les créances dans un sous -répertoire intitulé constatation n°x

   - à la dernière  constatation, ajouter les listes de contrôles ainsi que les brouillards de paiements.

2. Dans le dossier 'papier' ou scanné

   - la liste des élèves en début d'année avec leur régime, leur coordonnées bancaires et les responsables légaux, signée par la CE (j'hésite avec le scan de la fiche intendance signée par chaque parent)

   - tous les changements de situation signés par le CE qui viendront modifier cette liste pour ce trimestre : les changements de régime, les départs (exeat), les arrivées, les changements de responsables, les courriers de changement de coordonnées bancaires avec une copie d'une pièce d'identité etc.

   - toutes les décisions aboutissant à des remises d'ordre si elles ne figurent pas sur les changements de situation : certificats médicaux, décisions d'exclusion, fermeture du SRH, documents relatifs aux remise de stages, ...

   - tous les bordereaux de constatations et les reconstatations

   - l'acte des tarifs pour les droits constatés du TR2

   - les états statistiques

   - le brouillard des paiements

   - la liste des boursiers de la DSDEN

Nicolas a écrit:

   - toutes les décisions aboutissant à des remises d'ordre si elles ne figurent pas sur les changements de situation : certificats médicaux, décisions d'exclusion, fermeture du SRH, documents relatifs aux remise de stages, ...

+   document signifiant le motif d'une retenue sur bourse/vacance de bourse signé par le CE (devra être joint au bilan de gestion envoyé au SAB)

Je l'ajoute