Utilisation de la TA

Bonjour
pouvez-vous me dire si je peux prendre en charge avec la TA des frais de déplacements (train, hôtel) pour des enseignants allant à un séminaire national BTS Banque.
Merci beaucoup

Bonjour,

Les frais de déplacements des enseignants ne sont pas éligibles à la TA.

OM puis état de frais et prise en charge sur les fonds de l'établissement.

Je n'arrive pas à comprendre les questions sur :" la TA est elle utilisable pour ci ou pour ça ?"
" L'argent des OC peut il financer tel truc ?"
Et ainsi de suite...
Vous connaissez le principe de non affectation ?
De toute façon, s'il y a des crédits ouverts on peut dépenser...
Toutes les recettes concourent à toutes les dépenses.

Il faudrait vraiment que l'on évolue sur notre façon de voir la compta budgétaire
De toute façon on a sûrement beaucoup plus de dépenses éligibles que de TA...
On aura bientôt (quoique) Op@le et on réfléchit encore comme si on utilisait GF (attention il n'y a pas de C c'est volontaire seuls les vieux comprendront)

Bonjour,

Principe de non affectation oui mais la TA est considérée comme une ressource affectée.

Si je ne m'abuse la notion de ressources affectées réponds à 3 critères...
Et la TA ne rentre pas (plus) dans le moule..
Mais bon il faut attendre pour que les mœurs évoluent

C'est surtout qu'il y a un texte qui liste les utilisations possibles de la TA ; et si la TA est utilisable pour les déplacements d'élèves en stage en entreprise elle ne l'ait pas pour ceux des profs qui doivent être pris sur la subvention d'Etat crédits globalisés.

Bonjour,

Exact il manque un critère.

J'en apprends tous les jours.