Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
399 € 649 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Ptit problème huissier

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Stéphani
Invité




Ptit problème huissier Empty
MessageSujet: Ptit problème huissier   Ptit problème huissier Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 14:29

Comment faites vous lorsqu'un débiteur a été mis à l'huissier , mais qu'entre temps l'EPLE rattaché a encaissé une partie de sa créance.

C'est une créance de D-P avec échelonnement de paiement, mais décalage de 3 mois dans les versements.

Evidemment le transfert de créance avec mise au 416 de la créance s'est telescopé avec l'encaissement au niveau de la régie ...

Faut-il refaire une autorisation préalable de poursuite du bon montant , rembourser la personne ????confused
Revenir en haut Aller en bas
sonerien
.
.
sonerien


Nombre de messages : 32
Localisation : 62
Date d'inscription : 03/06/2007

Ptit problème huissier Empty
MessageSujet: Re: Ptit problème huissier   Ptit problème huissier Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 14:40

ça m'est déjà arrivé. J'ai appelé l'huissier pour le prévenir, et il en a tenu compte en modifiant la créance de son côté
Revenir en haut Aller en bas
Stéphani
Invité




Ptit problème huissier Empty
MessageSujet: Re: Ptit problème huissier   Ptit problème huissier Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 14:50

Merci de ta réponse je viens d'appeler l'huissier , il m'a donné la même info ...
Revenir en haut Aller en bas
ripley38
*
*
ripley38


Nombre de messages : 219
Age : 58
Localisation : un peu au sud
Date d'inscription : 18/01/2007

Ptit problème huissier Empty
MessageSujet: Re: Ptit problème huissier   Ptit problème huissier Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 14:53

Bonjour,

Moi j'ai encaissé le montant des créances, prévenu l'huissier qui
n'a réclamé que les frais.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Ptit problème huissier Empty
MessageSujet: Re: Ptit problème huissier   Ptit problème huissier Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Ptit problème huissier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ptit problème régie de recettes
» problème avec un huissier
» probleme avec huissier
» Huissier
» Huissier

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: