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 Archive Régie

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Baroudeur 25
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MessageSujet: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 11:36

Bonjour,

Pouvez-vous me dire si l'on doit conserver l'ensemble des innombrables documents de régie et si oui combien de temps?

Merci d'avance.
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Wasnotwas
Invité



MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 12:56

Jette un oeil au B.O. du 16 juin 2005, instruction du 22 février de la même année.
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peky
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 13:17

Bonjour,

A priori c'est pour la durée de vie de la Régie.
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 13:18

J'ai déjà pris connaissance du BO mais rien n'est détaillé concernant les documents : journal divisionnaire, général, relevé périodique, divisionnaire, bordereau encaissement, liste encaissement...
GFC est très prolixe.
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 13:19

La durée de vie de la régie, c'est un an maxi?
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 13:25

Archives avant de trier les documents de la régie



après avoir trié et gardé l'essentiel


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Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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peky
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 13:26

Bonjour,

C'est vrai que le détail n'est pas indiqué.
Une régie d'établissement dure la durée de l'établissement.

Demander au service des archives.
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 14:11

à la rigueur si les archives veulent bien répondre
sinon c'est destruction dès le 01/01 de n+1
les infos de la régie sont reprises dans les FE et FQE de l'agence comptable
faut se souvenir à quoi sert la régie

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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 15:33

J'aime bien cette dernière réponse, je m'en vais rechercher un camion-benne et un fenwick afin de faire un peu de place!!!!
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Goldored
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MessageSujet: Re: Archive Régie   Mar 13 Fév 2018 - 16:31

Pour s'économiser, sauver des arbres, limiter les pollutions aux métaux lourds des encres et à l'ozone des imprimantes, on peut aussi éditer l'essentiel en PDF et garder le papier pour les docs que demande effectivement l'AC.
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MessageSujet: Re: Archive Régie   

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Archive Régie
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