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Message  Baroudeur 25 le Mar 13 Fév 2018 - 11:36

Bonjour,

Pouvez-vous me dire si l'on doit conserver l'ensemble des innombrables documents de régie et si oui combien de temps?

Merci d'avance.

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Message  Wasnotwas le Mar 13 Fév 2018 - 12:56

Jette un oeil au B.O. du 16 juin 2005, instruction du 22 février de la même année.

Wasnotwas
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Message  peky le Mar 13 Fév 2018 - 13:17

Bonjour,

A priori c'est pour la durée de vie de la Régie.

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Message  Baroudeur 25 le Mar 13 Fév 2018 - 13:18

J'ai déjà pris connaissance du BO mais rien n'est détaillé concernant les documents : journal divisionnaire, général, relevé périodique, divisionnaire, bordereau encaissement, liste encaissement...
GFC est très prolixe.

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Message  Baroudeur 25 le Mar 13 Fév 2018 - 13:19

La durée de vie de la régie, c'est un an maxi?

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Message  Bozinchu le Mar 13 Fév 2018 - 13:25

Archives avant de trier les documents de la régie

Archive Régie Recycler-moulin-papier-pulpe-images_csp9612038

après avoir trié et gardé l'essentiel

Archive Régie 01

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Message  peky le Mar 13 Fév 2018 - 13:26

Bonjour,

C'est vrai que le détail n'est pas indiqué.
Une régie d'établissement dure la durée de l'établissement.

Demander au service des archives.

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Message  Bozinchu le Mar 13 Fév 2018 - 14:11

à la rigueur si les archives veulent bien répondre
sinon c'est destruction dès le 01/01 de n+1
les infos de la régie sont reprises dans les FE et FQE de l'agence comptable
faut se souvenir à quoi sert la régie

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Message  Baroudeur 25 le Mar 13 Fév 2018 - 15:33

J'aime bien cette dernière réponse, je m'en vais rechercher un camion-benne et un fenwick afin de faire un peu de place!!!!

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Message  Goldored le Mar 13 Fév 2018 - 16:31

Pour s'économiser, sauver des arbres, limiter les pollutions aux métaux lourds des encres et à l'ozone des imprimantes, on peut aussi éditer l'essentiel en PDF et garder le papier pour les docs que demande effectivement l'AC.
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