Voyage financé par CESC

Bonsoir à tous,
Je sèche complètement quant aux opérations budgétaires à passer pour un voyage financé d'une part par les familles et d'autre part par des crédits CESC.
J'ai ouvert mon budget voyage au service AP mais si je ne me trompe pas il n'y a plus de contribution entre services ? Si je ne peux pas faire un mandat VE/16ESC/6588 dois je ventiler mes dépenses à la fois au AP et au CESC, mais dans ce cas ce qui me chagrine c’est de ne plus avoir la totalité de mes dépenses et de mes recettes suivies sur une même activité !?
Merci de m'éclairer 

Un voyage financé avec du CESC ? Soit c'est du AP, soit du CESC... le mélange des deux je ne vois pas trop quel voyage cela peut être.

C'est un voyage qui entre d'une part dans le cadre d'une activité pédagogique (EPS) et d'autre part dans le cadre du volet Education à la santé du projet d'établissement, ce cofinancement est donc apparu tout à fait logique dans le principe (mais moins dans la gestion budgétaire  ).

Pourquoi n'y aurait-il pas de contribution entre les services généraux(7588-6588) ? C'est un truc qui ne me parait pas d'une logique absolue. Mais admettons néanmoins ; je me poserai le problème plus tard.
Donc il faut prendre une partie de la subvention au titre des crédits CESC en recette directement en AP. Je ne vois pas d'autre solution ; sauf à mettre une partie des dépenses du voyage en AP et l'autre en VE, ce qui n'aurait pas vraiment de sens. Non, si on refuse pour des motivations qui restent à m'expliquer les 6588 et 7588 entre services généraux, la meilleure solution pour moi est un AP / classe 7/ 1-CESC ; par contre en classe 6 une seule ligne pour le voyage sans distinction du financement.

Je sens que l'on va en reparler de ce bousin.

C'est bien ce que j'avais prévu, le compte 6588 étant toujours dans le nouveau plan comptable mais lorsque je saisi ma liquidation VE/16ESC/ je n'ai pas le 6588 dans mon menu déroulant !?

Si en recettes tu n'as pas de 0cint 7588, tu ne pourras pas avoir en parallèle le 6588

C'est bien ce que j'avais prévu, le compte 6588 étant toujours dans le nouveau plan comptable mais lorsque je saisi ma liquidation VE/16ESC/ je n'ai pas le 6588 dans mon menu déroulant !?

Merci à vous, je n'ai effectivement pas ouvert de 0CINT 7588 en recettes, je vais donc faire une DBM dès demain matin.

L'absence de contribution entre les services généraux, ici on nous en a parlé en formation. C'est aussi écrit dans divers documents (brefs Aix-Marseille pour la version RCBC, et le vademecum pour la vieille version du budget).

Sur le site de la DAF y'a ça :

Question
Peut-on prévoir des contributions entre service ?
Réponse du 26/09/2011
Oui. Entre les services spéciaux et le service général ALO. lorsque le service spécial dispose des ressources propres et qu'il doit participer à des dépenses de gestion générale. Les contributions entre services généraux n'ont pas d'utilité en termes de gestion car ils s'analysent comme un ensemble unique relatif à l'activité principale de l'établissement.


Question
Les contributions entre budget général et budget annexe sont-elles possibles?
Réponse du 11/12/2012
On rappellera que d'une manière générale les contributions entre services ne sont possibles qu'entre les services spéciaux et les services généraux , les contributions entre services généraux n'ont pas d'utilité en termes de gestion car ils s'analysent comme un ensemble unique relatif à l'activité principale de l'établissement.
Pour les contributions entre budget principal et budget annexe, on utilisera les comptes prévus à cet effet : 6587 et 7587 -«Contribution entre budget principal et budget annexe». Cependant si un budget principal réalise des prestations pour le budget annexe ou vice et versa on utilisera les comptes 181, 186 et 187 conformément à la description faite au paragraphe 2247 de l'instruction M9.6.

Finalement, contrairement à ce qu'on nous a dit en formation, la contribution entre les services généraux ne semble pas interdite (je n'ai rien vu de tel dans la M9-6, mais j'ai peut-être mal regardé), c'est juste décrit comme... pas utile. Sauf que dans le cas cité, ça l'est, puisque c'est aussi la DAF qui dit que les crédits CESC doivent aller dans le service VE.

Question
L'activité Etat 13ADP lié au contrat d'objectifs (dotation programme 141 second degré public) relève-t-elle du service général AP ou VE ? ou bien l'un et l'autre en fonction des actions? Quid des activités issues de subventions spécifiques de la Région dans le domaine artistique, culturel, scientifique, ou en matière de citoyenneté ?
Réponse du 23/01/2012
La codification 13 ADP correspond dans la nomenclature établie par la DGESCO à « autres activités pédagogiques ». Cette activité s'inscrit donc dans le service « AP » comme normalement l'ensemble des activités financées par le programme 141.
Les subventions d'une collectivité qui s'inscrivent dans le cadre des programmes d'enseignement sont à enregistrer au service « AP ». Les autres sont à enregistrer au service « VE ». On privilégiera  le service « VE » pour l'éducation à la santé et à la citoyenneté par exemple.

Je crois que pour m'éviter des noeuds au cerveau j'aurais mis tout le projet dans le service VE...


PS : en recettes il faut ouvrir le 7588 sur le code que l'on veut, c'est en dépense, en l'absence de compte de classe 6 dans le budget, que le code 0CINT est indispensable pour que GFC vérifie l'égalité de la contribution entre services.

Winnie a écrit:

PS : en recettes il faut ouvrir le 7588 sur le code que l'on veut, c'est en dépense, en l'absence de compte de classe 6 dans le budget, que le code 0CINT est indispensable pour que GFC vérifie l'égalité de la contribution entre services.

Vi winnie.
Mais si tu n'ouvres pas un 0cint 7588 en recettes, tu ne pourras pas ensuite ouvrir le 6588

Merci Winnie, je me suis moi-même fait "des noeuds au cerveau" en consultant à peu près la même littérature.
Je le saurai pour la prochaine fois...
Dans mon cas j'ai du mal à imaginer une dépense en VE/0CINT alors que les dépenses du CESC sont censées être codifiées en VE/16ESC. Qu'en est-il du respect de la nomenclature imposé ? En proposant une telle DBM, je suis certaine d'avoir une remarque du contrôle de légalité.

C'est pour cela que j'aurais tout géré dans VE...
Réglementairement, je ne vois rien qui empêche la contribution entre services ou bien la gestion du projet dans le service AP. La DAF dit juste que les contributions entre services généraux ne se justifient pas en gestion, et que la gestion des crédits CESC dans VE est à privilégier.

@ Pimprenelle : je vérifie demain mais je ne crois pas avoir de 0CINT en recettes, et j'ai une contribution entre ALO et le SRH.

Winnie a écrit:

@ Pimprenelle : je vérifie demain mais je ne crois pas avoir de 0CINT en recettes, et j'ai une contribution entre ALO et le SRH.

Oui, je veux bien que tu me dises.
J'avais aussi une contribution. Je pouvais faire l'OR, mais pas le mandat au 6588.
J'ai donc du faire une DBM d'annulation d'écriture.
  ces voyages

Tu peux ouvrir un 0CINT si tu n'as pas de 7588 en face, GFC ne bloque pas. Juste, au moment de faire ta DBM, tu auras un message d'erreur. De toutes façons, 0CINT en recettes, tu peux pas, c'est réservé aux dépenses, GFC bloque.

En ce qui concerne les contributions entre services généraux : c'est une atteinte au principe de sincérité, puisque ce sont des recettes et des dépenses "fictives" qui gonflent la masse budgétaire totale.

@ Winnie : vu