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 Retenue sur les HSA en cas d'absence

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Loren b
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Loren b


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MessageSujet: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitimeMer 17 Avr 2013, 19:31

Bonsoir
Quelle est la règle de retenue sur les HSA en cas d'absence ? Le 30e du 9e par journée d'absence ? avec 1HS indivisible ? ou autre ?
Merci d'avance


Dernière édition par Hippos le Jeu 18 Avr 2013, 23:11, édité 1 fois (Raison : Sérieusement, c'est si difficile de faire un titre EXPLICITE ???)
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MessageSujet: Re: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitimeMer 17 Avr 2013, 21:38

Il faut vérifier (je dis peut-être une bêtise), mais il me semble que l'HSA est due (comme le salaire) au contraire de l'HSE qui elle n'est pas versée.
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peky
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Date d'inscription : 26/03/2009

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MessageSujet: Re: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitimeMer 17 Avr 2013, 21:59

Copie de la fiche du site de la DAF (rémunérations/indemnités/documentation/indemnités enseignant/code 4230 :

"Puisque les heures supplémentaires-année d'enseignement ne peuvent pas être individualisées dans le service de l'enseignant, il est opéré par journée d'absence ou de congé individuel, une retenue forfaitaire égale au 1/270ème de la totalité de la rémunération annuelle due au titre de l'HSA d'enseignement. "
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Loren b
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Loren b


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Date d'inscription : 13/12/2007

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MessageSujet: Re: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitimeMer 17 Avr 2013, 22:53

yes ! le 30e du 9e... soit le 270e. Logique
merci pour l'info !
(Service pas fait payé = enrichissement sans cause...)
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peky
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Nombre de messages : 3604
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

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MessageSujet: Re: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitimeJeu 18 Avr 2013, 08:39

Bonjour,

Les absences doivent être rapportées au Rectorat.
Ce qui permet de diminuer le montant versé.
Selon le type de congé, cette action est automatisée.

Vérifier sur la fiche DAF.
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MessageSujet: Re: Retenue sur les HSA en cas d'absence   Retenue sur les HSA en cas d'absence Icon_minitime

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Retenue sur les HSA en cas d'absence
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