Original du titre exécutoire

J'ai lu avec attention l'excellent article du Boss sur le titre de recettes dans la dernière livraison de la revue Intendance.Un point m'intrigue néanmoins. J'ai pour habitude d'adresser à la famille l'état exécutoire avec signature originale de l'ordonnateur. Certains disent que la copie de l'état suffit et que l'original doit servir à l'huissier.

Comment pratiquez-vous?

Merci

Deux originaux.

quand tu fais le document, tu fais simplement deux éditions et ainsi tu as deux originaux...
Moi je pousse le vice à en faire 3

1. un qui part en AR à la famille
   
2. un pour l'huissier (si la famille n'a pas réagi après le point n°1)
   
3. un pour mon dossier de suivi
   

Et le CE signe à chaque fois !

oui madame

C'est normal qu'il signe trois fois :

1/ T'es sur de vouloir?
2/ Tu peux encore te rétracter, t'es sur et certain de vouloir signer?
3/ Dernière chance au tirage : T'es vraiment vraiment sur, parce qu'on va droit vers les e.......?

Bozinchu a écrit:

oui madame

C'est idiot.
Le CGCT a été modifié pour que seul le bordereau soit signé. Si le débiteur veut la preuve du caractère exécutoire, il suffit de lui faire une copie du bordereau. Le gain de temps entre le nombre de copie de bordereaux pour des débiteurs et des tri voire quadricopies signées est à prendre en compte.

Edit : J'oubliais le gain de papier.

J-M a écrit:

C'est idiot.

Comme nombres de procédures initiées par tes collègues

J-M a écrit:

Le CGCT a été modifié pour que seul le bordereau soit signé. Si le débiteur veut la preuve du caractère exécutoire, il suffit de lui faire une copie du bordereau.

De quel bordereau parles tu?
Faut suivre.

J-M a écrit:

Le gain de temps entre le nombre de copie de bordereaux pour des débiteurs et des tri voire quadricopies signées est à prendre en compte.

C'est vrai que quand on imprime 3 fois, c'est plus long qu'après quand on fait des photocopies.

J-M a écrit:

Edit : J'oubliais le gain de papier.

Monsieur se la pète écolo...

Je rappelle de plus que les huissiers veulent des originaux et que les parents procéduriers en exigent aussi.
Donc tu fais tes docs une fois et tu gagnes du temps sur la suite.