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 consommation d'eau et travaux

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3 participants
AuteurMessage
yatiluntexte
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yatiluntexte


Nombre de messages : 56
Date d'inscription : 02/10/2008

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MessageSujet: consommation d'eau et travaux   consommation d'eau et travaux Icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 17:56

Bonsoir,

Des travaux ont eu lieu dans un ER collège; la société titulaire du marché qui était branchée sur le réseau d'eau dudit collège a donc fait exploser la facture d'eau.
Le CE propose de passer devant le CA un reversement de la société au titre de sa consommation.

Doit on considérer ce reversement comme un don? ou alors faut-il établir une facture de reversement avec un coût moyen du m3 d'eau comme c'est habituellement fait pour les agents logés dépassant leur quotas? Je précise la société est d'accord pour reverser....

Qu'en pensez vous ?consommation d'eau et travaux Xxrotflm consommation d'eau et travaux Xxrotflm
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Op@lomero
Admin
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Op@lomero


Nombre de messages : 12786
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

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MessageSujet: Re: consommation d'eau et travaux   consommation d'eau et travaux Icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 18:04

Mon AC qui est très bien mais aussi très tatillon (à tort ou à raison?) m'a fait passer en CA une convention pour l'autorisation de percevoir le reversement puis son affectation pour rouvrir des crédits par DBM 38. Moi j'aurais bien fait une 26, mais bon...
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Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: consommation d'eau et travaux   consommation d'eau et travaux Icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 18:36

Facture à l'entreprise. OR au 70888 et DBM3 pour remettre les sous au B.
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yatiluntexte
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yatiluntexte


Nombre de messages : 56
Date d'inscription : 02/10/2008

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MessageSujet: Re: consommation d'eau et travaux   consommation d'eau et travaux Icon_minitimeVen 30 Sep 2011 - 11:17

Merci
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MessageSujet: Re: consommation d'eau et travaux   consommation d'eau et travaux Icon_minitime

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