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Message  INCA19 le Ven 26 Aoû 2011 - 13:00

Bonjour



Dans mon EPLE, il y a de nombreux soldes positifs et négatifs (!) datant de plusieurs années dans le logiciel turbo self, correspondant à des personnes qui ne sont plus là.

Comment peut-on les annuler? Ordre de recette exceptionnel? On globalise ou on les traite un par un?

Je suppose aussi que ça dépend de la manière dont ils sont enregistrés: OR sur l'encaissement, ou OR sur la consommation.

Merci par avance de vos infos!!

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Message  Winnie le Ven 26 Aoû 2011 - 13:44

Plus de 4 exercices = prescription, donc ANV ou OR.
Moins de 4 exercices : selon les sommes, essayer de retrouver les personnes (en pensant pour les soldes positifs au seuil de 8 € qui oblige normalement au remboursement, en-deçà les personnes ont 3 mois pour réclamer le solde après avoir été avisées de son existence).

Les soldes négatifs : selon les sommes, ANV ou recherche pour
poursuites.
Les soldes positifs : je procéderais de la manière suivante :
- si OR à la consommation, ces sommes sont au 4191 ou 4192 : virement vers le 4664 pour remboursement, ou vers le 4632 après OR global avec en PJ le détail des noms et des sommes. Ne me demande pas sur quel compte de classe 7, j'hésite.
- si OR à l'encaissement, mandat au 6583 (annulation OR ex. antérieur) pour générer un solde créditeur sur un compte de classe 4 quelconque (4678 ?) avant de procéder ensuite à des virements au 4664 pour OP et au 4632 après OR.
Bon courage.

Faut juste espérer que les soldes positifs prescrits vont compenser les soldes négatifs.

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Message  INCA19 le Ven 26 Aoû 2011 - 14:09

Merci bcp!



Encore une petite précision, pour les soldes négatifs, à partir de quelle somme on est contraint aux poursuites?

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Message  Winnie le Ven 26 Aoû 2011 - 14:19

As-tu fait voter en CA un seuil limite de poursuites (30 ou 50 € en général) ?

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Message  Fondateur le Ven 26 Aoû 2011 - 14:45

Par extrapolation de l'instruction codificatrice 05-050MO, je dirais 40 €.

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Message  INCA19 le Ven 26 Aoû 2011 - 14:54

Non, je ne crois pas qu'un seuil limite de poursuites ait été voté, en tout cas pas depuis un an que je suis là

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Message  L'intendant zonard le Sam 27 Aoû 2011 - 15:31

Ce qui est génial avec ce forum fréquenté par des professionnels sérieux et intègres, c'est que personne ici n'aurait jamais la tentation de te suggérer d'utiliser tout ça pour nettoyer la poussière sous les tapis en la faisant passer sous le parquet.

Et comme tes soldes 411 sont parfaitement justifiés, avec aucun solde enquiquinant de 57 centimes pour Duschmoll au dernier trimestre et 4,21 € de 2009 pour Duschock, aucune raison de songer à utiliser des soldes positifs non réclamés autrement que par de complexes opérations comptables qui assurent la parfaite transparence de tout le travail du service. cheers

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