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 RECONDUCTION MAPA

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2 participants
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AUBEGM
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Nombre de messages : 766
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

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MessageSujet: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 10:58

je suis en train de finaliser mon MAPA concernant les produits d'entretien, et je voudrais introduire une clause de reconduction pour 2 lots.
en effet pour les produits d'entretien cuisine et service général, le changement, qui peut être annuel, entraîne une grande confusion parmi les utilisateurs et la nécessité de refaire les fiches procédures très souvent.par contre je ne sais comment rédiger cette clause :
"ce marché est conclu pour une durée d'un an, jusqu'au 31/12/2011, et pourra être reconduit par le lycée pour 2 périodes supplémentaires." est-ce que cela suffit ?
de plus il faudra que j'introduise un article pour la révision des prix dans ce cas :
"prix fermes pour chaque période, l'entreprise attributaire doit proposer 1 mois avant la fin de chaque période ses tarifs pour la période suivante."
est-ce que l'un d'entre vous utilise déjà ce type de marché reconductible, et pensez-vous que les clauses ci-dessus peuvent suffire ?
d'avance merci pour votre aide.
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Brutus03
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Brutus03


Nombre de messages : 879
Date d'inscription : 13/09/2007

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MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 12:03

La durée totale du marché est de 3 ans. Mais, il est renouvelableexpressément par période de 12 mois dans la limite maximale de deuxreconductions soit 3 ans maximum.


Tu peux mettre que les entreprises doivent t'adresser leurs tarifs deux mois avant la date de fin de la première et deuxième reconduction ; tu mets une clause de sauvegarde (hausse maxi de 3 ou 4 %) et en fonction de la hausse tu reconduis ton marché ou pas.
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AUBEGM
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Nombre de messages : 766
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

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MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitimeJeu 2 Déc 2010 - 15:42

merci pour la réponse, j'ai rectifié mon AAC en conséquence et tout vient d'être publié sur l'AJI.
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MessageSujet: Re: RECONDUCTION MAPA   RECONDUCTION MAPA Icon_minitime

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