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 PJ paiement accompte voyage

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Happy
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MessageSujet: PJ paiement accompte voyage   PJ paiement accompte voyage Icon_minitimeMer 10 Fév 2010 - 15:56

La facture totale d'un hotel avec à l'appui un contrat précisant le versement d'un accompte sont-ils suffisants comme PJ au paiement de cet accompte, à défaut d'une facture d'accompte ?


???
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MessageSujet: Re: PJ paiement accompte voyage   PJ paiement accompte voyage Icon_minitimeMer 10 Fév 2010 - 15:57

Il faudrait avoir les documents entre les mains pour juger...

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sainte barbe
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MessageSujet: Re: PJ paiement accompte voyage   PJ paiement accompte voyage Icon_minitimeMer 10 Fév 2010 - 16:08

Dans le principe, c'est bon, a condition toutefois que les documents en question permettent de déterminer le montant de l'acompte, et que le contrat soit régulièrement signé et couvert par l'EPCP.
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MessageSujet: Re: PJ paiement accompte voyage   PJ paiement accompte voyage Icon_minitime

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