C/6068 ou D/6068

Je viens de lire sur le site qu'il vaut mieux utiliser le C/6068 que le D/6068 et que c'estv la DAF du ministère qui le conseil ? Alors on met quoi dans le C/6068 et que fait on du D/6068

C c'est pour l'entretien et D pour ce qui n'est pas de l'entretien ou de la pédagogie.
Donc je dirai par exemple :
une perceuse pour les agents d'entretien c/6068
une imprimante pour le secrétariat d/6068

On met tout au C 6068. D'ailleurs je n'ai pas de D 6068.



Chapitre C - Entretien

Sur ce chapitre sont imputées les dépenses de nature non pédagogiques, d'entretien, de réparation, de fournitures et petit matériel d'entretien ainsi que de matériels, mobiliers et outillages non immobilisables. La participation à un groupement de services pour l'entretien est également imputée à ce chapitre.

La question est souvent posée de savoir si les dépenses de mobilier de bureau, équipement informatique administratif et autres appareils relevant plus de l’équipement de bureau que de l’entretien (au sens « réparation ») pris normalement au compte 6068, doivent figurer dans ce chapitre au C 6068 ou plutôt au D 6068. La DAF du ministère a tranché la question en répondant que les dépenses liées à l’acquisition de petit mobilier à caractère non pédagogique dans les EPLE devaient être imputés au chapitre C. En effet, la circulaire n° 91-132 du 10 juin 1991 modifiée, dite annexe technique à la circulaire n°88-079 du 28 mars 1989, prévoit que sont imputées sur le chapitre C : "les dépenses de nature non pédagogiques, d'entretien, de réparation, de fournitures et petit matériel d'entretien ainsi que de matériels, mobiliers et outillages non immobilisables." Le même texte prescrit l'imputation au chapitre D des "autres dépenses de fonctionnement du service général" sans plus de précision. Il convient donc, conformément à ces dispositions et dans un souci de lisibilité du budget, de n'inscrire au chapitre D que les dépenses résiduelles qui ne relèvent d'aucun des autres chapitres dont l'intitulé est clairement identifié. Ainsi, les dépenses liées à l'achat de mobiliers non immobilisables et de nature non pédagogique doivent figurer au chapitre C –Entretien .

Chapitre D - Autres charges générales

Sur ce chapitre sont imputées les autres dépenses de fonctionnement du service général qui ne sont pas imputables sur les autres chapitres.

Oui mais alors on peut mettre quoi au D/6068. Si j'ai bien compris, onmet achat de materiel informatique admin + materiels de bureau + aachat de plastifieuse, videoprojecteur pour l'admin au C/6068 et on met au A1/6068, le matériel informatique audiovisuel massico mobiliers élèves et bureau profs c'est ca ??

[quote="regalet"]Oui mais alors on peut mettre quoi au D/6068. quote]

Ben... rien .

Et la rédaction n'est pas très claire en ce qui concerne les "armoires des profs". Elles sont souvent mises au A1.
En effet, sur le chapitre A1 sont imputées les dépenses pédagogiques du service général (enseignement
général par opposition à l’enseignement technique) financées grâce aux ressources
globales de fonctionnement. Pour le chapitre C, il est précisé qu'on y met les dépenses de nature non pédagogiques, d'entretien, de réparation, de fournitures et petit matériel d'entretien ainsi que de matériels, mobiliers et outillages non immobilisables.
J'ai toujours du mal à voir l'intérêt pédagogique d'une armoire,
dut-elle servir à stocker des grenouilles ou des bouquins. J'aurais
donc tendance à mettre aussi cela au C.
Dans le texte de la DAF, le "ainsi que" sépare, à mon sens, les deux parties de la proposition. Cela voudrait dire alors que pour les matériels, mobiliers et outillages non immobilisables (soit le 6068), ne concerne pas le "matériel pédagogique" et que cette imputation comptable est toujours rattachée au C (je ne parle pas des chapitres spéciaux)

Il est aussi vrai que le 6067 (Fournitures et matériels d'enseignement (non immobilisables) se rattache de façon quasi obligatoire au A1

Il faut aussi rappeler que l'imputation comptable se fonde sur la nature des achats et non pas sur leur destination. Ainsi, un feutre est et restera une fourniture administrative, qu'il soit utilisé par un ingénieur de la DDE, un conseiller du ministre, un prof ou en élève. Il sera donc imputé au 60641. De même pour une ramette de papier.

Il ne reste, pour le 6067 que les objets ne pouvant être classés ailleurs : la grenouille ou la souris en est un exemple typique (quoiqu'on puisse imaginer le 6011 à condition de le suivre en stock ). On peut y rentrer tous les produits utilisés par la SVT ou la chimie. Pour toutes les matières non expérimentales (math, français, histoire-géo, ...), la liste me paraît bien plus limitée, voire inexistante. Un livre ou CD ou DVD devrait dans l'absolu, être imputé au 6186 (1, 2 ou 3).

Ces imputations ont leur intérêt. Si tous les ouvrages "pédagogiques" sont enregistrés sur un seul et même compte, il devient beaucoup plus facile de connaître le montant des achats sur une période. La compta devient alors un outil de gestion des achats.

Ces imputations posent un autre problème qui touche à l'organisation même de l'établissement. La répartition des "crédits pédagogiques" doit alors être effectuée au sein de chaque chapitre.
Ou bien purement et simplement abandonnée.

J'ai l'habitude de dire aux enseignants que, au sein de l'EN, nous nous moquons assez régulièrement de l'armée et de ses modes de fonctionnement. Je recueille 90 % d'approbation. Et l'un des exemples fréquemment donnés pour en rire est l'habitude de faire tourner les moteurs de tous les engins garés sur le parking pour finir la dotation de carburant de l'année. L'armée, il me semble, ne pratique plus ce genre de chose. En revanche, dans nos établissements, cela n'a pas disparu. Qui de nous n'a pas vu un enseignant débarquer, à la fin de l'année, avec une liste de courses dont on ne comprend pas toujours l'intérêt et nous dire que c'est pour liquider "ses" crédits. Tout ceci avec l'approbation du CE et bien souvent celle du gestionnaire (au moins tacite).

Finalement, revenir à des imputations qui respecte les règles comptables nous feront passer tout d'abord pour de vrais connaisseurs de la comptabilité et verront peut-être disparaître des pratiques d'un autre âge.