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 ANV et RG sur R2

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5 participants
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bébé
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MessageSujet: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 7:36

Les ANV ou RG doivent-elles faire l'objet d'un mandat sur le chapitre R2 lorsqu'elles concernent des créances de pension ? Ou sur le D ?
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Bozinchu
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Bozinchu


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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 8:07

vaste débat non tranché définitivement
à mon avis (et je le partage) l'OR intial créant la créance ayant été fait au R2 il est logique de prélever sur les reserves du R2 pour l'annuler

Prélever au SG reviendrait à créer une reserve virtuelle au R2 et à utiliser des reliquats de subventions d'Etat et de la Ct pour payer des cantines...

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 8:18

La question fait débat.
Pour moi R2 sans hésitation.
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barbule
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barbule


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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 8:58

Bozinchu a écrit:
vaste débat non tranché définitivement
à mon avis (et je le partage) l'OR intial créant la créance ayant été fait au R2 il est logique de prélever sur les reserves du R2 pour l'annuler

Prélever au SG reviendrait à créer une reserve virtuelle au R2 et à utiliser des reliquats de subventions d'Etat et de la Ct pour payer des cantines...

Tout à fait d'accord avec Boz et ... VI Wink
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Gars du Doubs
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Gars du Doubs


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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 9:16

pour moi aussi R2
C'est un service annexe qui pourrait être assuré comme c'est le cas chez moi par un prestataire privé. Quand il y une perte d'exploitation chez lui c'est son problème. Il assume.
LE R2 c'est pareil, il a des réserves pour cela.
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Calim Héros
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Calim Héros


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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitimeJeu 23 Avr 2009 - 10:05

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MessageSujet: Re: ANV et RG sur R2   ANV et RG sur R2 Icon_minitime

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