C.A et cité scolaire

Bonjour
Je viens de connaitre ma nouvelle affectation en cité scolaire. Rien de bien nouveau pour moi car je suis déjà GC dans une cité scolaire, sauf que la collègue que je remplace m'annonce qu'il n'y a qu'un C.A pour les 2 établissements (lycée + clg) alors que chez moi, il y a 2 C.A...
Comment cela se passe t-il chez vous ? Quelle est la règle ?

Chez moi, un seul CA pour la cité scolaire. Tout dépend du réglement intérieur des 2 CA.

Happy73 a écrit:

Bonjour
Je viens de connaitre ma nouvelle affectation en cité scolaire. Rien de bien nouveau pour moi car je suis déjà GC dans une cité scolaire, sauf que la collègue que je remplace m'annonce qu'il n'y a qu'un C.A pour les 2 établissements (lycée + clg) alors que chez moi, il y a 2 C.A...
Comment cela se passe t-il chez vous ? Quelle est la règle ?

Bonjour,

S'il y a deux EPLE ayant chacun la personnalité juridique, il y a donc bien deux CA avec deux élections distinctes, deux budgets, deux comptes financiers, deux séries d'actes administratifs, etc.

Toutefois, pour des raisons liées à l'organisation interne, il peut arriver qu'un chef d'établissement propose que les CA des deux établissements se tiennent en même temps. Cela peut être très pratique notamment au moment du budget car on a en général un établissement "support" des principales fonctions logistiques (B, C , D, L2) et l'autre sur lequel ne reste que les chapitres liés à la pédagogie.

Toutefois, cette organisation particulière donne uniquement l'illusion de n'avoir qu'un seul CA. Dans les faits, on a bien deux convocations, deux séries d'actes, deux PV, et il faut bien décompter les votes par établissement, en n'oubliant pas que certains votent deux fois ...

La réponse de Pat Hibulaire est parfaite , et rassurante aussi dans la mesure où rares sont les collègues qui répondent lorsque les questions touchent au fonctionnement des cités scolaires.

La situation décrite n'a en effet rien d'extraordinaire, je dirais même au contraire dans la mesure où ce type de gestion des CA de cités scolaires a fait l'objet de recommandations favorables de la part de l'inspection générale , au moins chez nous , il y a cinq ou six ans de cela

Happy73 a écrit:

Bonjour
Je viens de connaitre ma nouvelle affectation en cité scolaire. Rien de bien nouveau pour moi car je suis déjà GC dans une cité scolaire, sauf que la collègue que je remplace m'annonce qu'il n'y a qu'un C.A pour les 2 établissements (lycée + clg) alors que chez moi, il y a 2 C.A...
Comment cela se passe t-il chez vous ? Quelle est la règle ?

La règle, c'est qu'il n'y a pas de règle. Les 2 possibilités existent et c'est souvent lié à l'histoire, la géographie (la configuration des lieux notamment), les sciences humaines (être ou ne pas être un vrai CE quand dans une cité scolaire on est le petit établissement), les maths (bonjour les calculs pour les répartitions)...

Pour le gestionnaire comptable, c'est surtout une vraie épreuve de philosophie.

Happy73 a écrit:

Bonjour
Je viens de connaitre ma nouvelle affectation en cité scolaire. Rien de bien nouveau pour moi car je suis déjà GC dans une cité scolaire, sauf que la collègue que je remplace m'annonce qu'il n'y a qu'un C.A pour les 2 établissements (lycée + clg) alors que chez moi, il y a 2 C.A...
Comment cela se passe t-il chez vous ? Quelle est la règle ?

Chez moi, 2 CA bien distincts sont réunis pour chaque acte important (budget, COFI, DHG...), même si le support étant le lycée prend en charge les chapitres b c et d pour l'ensemble du site, et que le collège est presque une antichambre budgétaire pour la structure cité scolaire (chapitre A1 et ZD + 1 chapitre F).

Je pesne en tout cas selon mon expérience (gestionnaire d'1 cité scolaire puis gestionnaire comptable d'1 autre cité scolaire) qu'il est préférable de convoquer 2 CA disticnts même si l'étabissement support a presque toutes les prérogatives, cela crée moins d'amalagame, d'autant que tout est déjà si diffcile à déméler dans ce type de structure.