hello !
juste pour en avoir le coeur net :
en cas de trop perçu cnasea pour des contrats terminés, il faut basculer les sommes au C/4664... isnt' it ?
et ce à partir de quel compte ? D/4682 ou D/4686... ???
thanks !

le trop perçu ne devrait logiquement apparaître qu'au 4682.., s'il est constaté au 4686.., c'est que l'écriture de prise en charge (4682../4686..) doit être rectifiée (les charges réelles ont été moins élevées que prévu ).
et , oui, le 4664 devrait être crédité du trop perçu avant de passer l'OP de régularisation. Concernant le Cnasea, je ne saurais trop recommander , avant de renvoyer des fonds, de vérifier l'exactitude des supposés trop perçus, et la situation générale de l'établissement vis à vis de cet organisme.

Eric a écrit:

le trop perçu ne devrait logiquement apparaître qu'au 4682.., s'il est constaté au 4686.., c'est que l'écriture de prise en charge (4682../4686..) doit être rectifiée (les charges réelles ont été moins élevées que prévu ).
et , oui, le 4664 devrait être crédité du trop perçu avant de passer l'OP de régularisation...

Remarque:
L'écriture de débit du compte 4682.. contre le crédit du 4664 a pour effet de générer une anomalie balance (mais c'est la bonne quand même!) car elle mouvemente au débit le compte 4682. sans mouvementer au crédit le 4686. correspondant.

C'est la conséquence de la vérification des prises en charges (d4682/c4686) par le module de vérification périodique de GFC.

A propos de ces comptes, voir ceci sur la page d'accueil du site mise à jour le 28/02/09


>>> Comptes 4682-4686.

Des tableaux d’utilisation de ces comptes.



Merci cher N@n@rd : de jolis tableaux comme on les adore

Citation :

le trop perçu ne devrait logiquement apparaître qu'au 4682.., s'il est constaté au 4686.., c'est que l'écriture de prise en charge (4682../4686..) doit être rectifiée (les charges réelles ont été moins élevées que prévu ).
et , oui, le 4664 devrait être crédité du trop perçu avant de passer l'OP de régularisation. Concernant le Cnasea, je ne saurais trop recommander , avant de renvoyer des fonds, de vérifier l'exactitude des supposés trop perçus, et la situation générale de l'établissement vis à vis de cet organisme.

Effectivement, mais un 4682 créditeur est détecté comme anomalie par GFC et deviendra bloquant au COFI 2009 si j'ai bien compris

En conséquence, j'ai basculé mes reliquats CNASEA sur les conventions terminées au 4686. Et çà restera là bien au chaud, jusqu'à ce que le CNASEA me réclame le remboursement... En attendant une éventuelle prescription quadriennale avec OR exceptionnel sur ces trop perçus.
(D'autant que j'ai le dispositif CES légérement défitaire sur un ER, je compte utiliser la compensation du comptable pour le combler avec une partie des excédents sur les CAE).

De votre côté, vous faîtes comment, vous basculez tout au 4664 ? Vous remboursez sans qu'on vous le demande ?

Mes excédents CNASEA sont effectivement au 4664.

Et si jamais il y a une régul du CNASEA (ce qui est qd même relativement fréquent) par rapport à des contrats terminés... et bien on rencontre le problème évoqué ds un autre post (égalité debit 4664 et OP)

Je suis toujours dans mon usine à gaz... et merci de votre aide : la fiche de Barbule m'a bien aidé mais une question demeure :

ex. pour un voyage initialement voté à 1528 € sur l'exercice 2009 dont la prise en charge après la réalisation effective du voyage est la suivante :

- d4686/c4682 pour la somme de 1436 €
- je passe une écriture négative dans le sens opposé pour la différence de 92 € (1528€-1436€) ...> d4862/c/4686
- quelle écriture pour mettre les 92 € jusqu'au 4664 ?
- solder le 4118 des avances familles par le 4682 ?

Par avance merci.

Personnellement quand il y a participation des familles, je ne mets au 4682/4686 que le reste du budget du voyage, soit les subventions et dons, et la contribution éventuelle du SG.
Je mets directement les avances des familles sur un 419, je fais l'OR au 7067 par le débit du 4118, et je solde le 4118 par débit du 419.

Pour la prise en charge au 4682/4686, je n'ai pas compris les écritures proposées :

VERO62 a écrit:

- d4686/c4682 pour la somme de 1436 €

Pour moi la prise en charge c'est d4682/c4686 pour 1528 € au moment du vote du budget du voyage.

VERO62 a écrit:

- je passe une écriture négative dans le sens opposé pour la différence de 92 € (1528€-1436€) ...> d4862/c/4686

Puisque la prise en charge est faite en 2009 et la rectification aussi, il suffit de faire -92 au d4682/c4686. Je fais ça après le voyage, quand le budget définitif est présenté au CA.
(écriture négative dans le sens opposé ? Là, je ne vois pas...)

VERO62 a écrit:

- quelle écriture pour mettre les 92 € jusqu'au 4664 ?
- solder le 4118 des avances familles par le 4682 ?

Les 92 € iraient au 4664 par débit du 419 chez moi. Le 4118 n'aurait été mouvementé que par OR ou par virement venant du 419.

Je crois qu'il faudrait savoir toutes les écritures qui ont été passées chez toi pour pouvoir te répondre précisément, Véro62.

Enfin, l'utilisation SIMULTANEE du 4118 et du 4682/4686 pour les familles me parait compliquée. Moi j'ai choisi de partager le budget du voyage en 2 : gestion au 4118 pour les familles, le reste au 4682/4686. D'autres ont décidé de faire comme avant et de ne pas se servir du 4118. A toi de voir ce qui te convient le mieux...

Merci Winnie pour ta réponse c'est Ok pour la première écriture car il s'agit en effet de saisir la prise en charge qui a été votée et les -92 € viennet régulariser ensusite.

Cependant le 4118x doit faire l'objet d'une écriture d'affectation pour solder l'ordre de recette du 7067 par le 468263 sinon la balance n'est pas équilibrée, voici les schémas des écritures passées :

d4682/c4686 = 1528 € sans introduire la notion des 92 € d'écart après la réalisation du voyage par exemple.

-Pour les recettes
débit classe 5/4118X = 800 € encaiSsement des avances familles OR 7067
débit classe5/4682 directement = 400 € dons associations OR 7468
débit classe5/4682 directement = 328 € contribution entre serv. OR 7588

-Pour les dépenses
débit A16588/4662 mdt ordre pour les 328 € par le 4682
débit N36./4012 mdt avec paiement pour 1200€ par le 5159.

Merci beaucoup des réponses.

J'ai dit une bêtise, je rectifie on ne solde pas l'OR 7067 par le 4682 mais par le 4686 d'une part et d'autre part, normalement lorsque l'on n'utilise pas le 4118 on fait directement dclasse5/c4682 pour la participation des familles donc ma question porte sur ce dernier point puisque les encaissements ont été réalisés au 4118 et il faut bien à un moment donné créditer le 4682 avec les sommes encaissées.

Merci

Moi je suis tous mes voyages totalement en 4682/4686 et tous mes encaissements en 4118. Pour y arriver je procède de la façon suivante :

débit 468263x-crédit 468663x : prise en charge voyage
débit 5.-crédit 4118 : encaissements familles
débit 468663x - crédit 7067 : OR participation familles
débit 4118 - crédit 468263x : afectation participation des familles au voyage (je fais une écriuture unique à la fin du voyage pour simplifier le travail)
Cette dernière écriture me permet de répartir facilement ce qui va au voyage(468263x) et ce qui va en excédents à rembourser(4664).

Je procéde de façon un peu similaire pour les subventions acordées pour les voyages
débit 5. - crédit 441x : encaissemnt de la subvention
débit 468663x - crédit 7. : OR de la subvention
débit 441x - crédit 468263x : affectation de la subvention au voyage.

Avec cette procédure je conserve mes égalités entre c/4682 et c/4686 qui correspondent aussi au montant total du voyage. Idem pour la correspondance c/7. et c/441x pour le suivi de mes subventions.

Merci à vous Pfff. Ainsi les choses se corseront pour moi pour une subvention d'ailleurs.

Pour l'un des voyages dont le budget prévisionnel s'élève à 25000 € en effet intervient une subvention forfaitaire donnée par la CT qui a été notifiée à hauteur de 10000 € et dont les 50 % ont été réellement mandatées sur le compte bancaire en décembre 2008.

Alors la somme de 5000 € (10000 € : 2) devra figurer en bilan d'entrée 890 par le 441x de l'exercice 2009.

Il faudra donc que je case à un moment donné le 890 dans mes schémas d'écritures :

d441X/c890
d890/468663c
c468663/7.OR
d441/c468263

Je redoute l'erreur à un point de ne plus avoir peur du ridicule de ma question et des écritures que je pense faire.

De plus une partie du voyage de toutes façons avait démarré en novembre 2008. et pour laquelle je ne trouve qu'une dépense de transport autocar au N3 6245 = 200 € EN 2008. Les familles n'ont commencé à versé les participations qu'en 2009.

MErci de vos réponses.

Pour les bilan d'entrée N (c/890), il faut juste faire des reprises des soldes des comptes de fin d'année N-1. Après il n'y a rien de changé au niveau des écritures.

Si ta subvention a été versée au c/441x en N-1, tu fais effectivement ta reprise de solde au c/441x l'année N. Par contre s'agissant d'une avance versée par la CT, ce sera plotôt : débit 890 - crédit 441x, car je pense que ton compte 441x est créditeur.