Lorsque nous établissons nos développements de soldes des comptes de classe 4, nous nous efforçons tous, de détailler les subventions ligne par ligne avec références de la notification, année d'origine. La plupart de ces éléments proviennent des gestionnaires.
Le comptable doit-il vérifier, notamment à l'occasion des PEC d'OR, la bonne utilisation de cette subvention ? éventuellement contester l'affectation d'une dépense à ladite subvention et d'en suivre la consommation ?
Quel est votre opinion ? Existe t-il des textes précis sur cette question ?

Je suis toutes les subventions à l'AC. Les notifs sont jointes au 1er OR utilisant la subvention, donc je les ai. Et je développe mes soldes avec l'exercice d'origine également. Je trouve ça normal.

Suivre la conso, oui bien sûr. C'est pour ça que j'aime bien quie les SDE et SDR correspondent à la classe 4. Si ce n'est pas le cas, de toute façon je bosse avec ma blance sous les yeux quand je réceptionne des opérations. Parce que se retrouver avec des dépenses et des recettes alors que les crédits réels sont épuisés, et qu'on n'a pas eu de nouvelle notification d'attribution de crédits, je n'aime pas. Je me vois mal relancer le Rectorat pour récupérer 500 € sous prétexte que les crédits ouverts en fonds social cantines étaient gonflés au budget et que j'ai pris en charge le mandat et l'OR.

Pour moi les soldes des comptes de classe 4 font l'objet d'un suivi annexe sur feuille de calcul qui peut retracer l'historique sur plusieurs années des encaissements et ordres de recettes.

Une réunion mensuelle avec les gestionnaires des ER permet à chacun de faire le point , c.a.d. préparer les ajustements de crédit par DM , établir les ordres de recettes, préparer les délib dans le cadre de la fongibilité des crédits d'Etat, et bien entendu faire le point sur les R.A.R.

[quote="assez-incompétent"
Une réunion mensuelle avec les gestionnaires des ER permet à chacun de faire le point [/quote]


Moi j'arrive pas à les faire venir. Comme je suis sympa je leur envoie un détail des opérations en attente + une balance + une explication de la balance.