Voilà,
En recherchant sur le forum, j’ai lu sur le post suivant

https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/subvention-de-fonctionnement-et-investissement-t1621.htm?highlight=section+investissement

que les dépenses d’investissement (un piano électrique à 2632.00 euros pour notre part) ne peuvent être financées que par prélèvement sur les réserves ou subvention spécifiques.

Nous n’avons pas pu obtenir de subvention spécifique et les réserves de l’établissement n’étaient pas connues au moment où il a été envisagé d’acheter le piano (décembre 2007) car le collège avait ouvert ses portes en septembre 2007. Je précise qu’aucune somme n’était prévue au budget initial en ZD et ZR. J’ai donc proposé au CE de reporter l’achat, ce qui a été refusé. Le CE a passé commande directement auprès du fournisseur.

Ayant reçu la facture en février 2008, j’ai procédé ainsi pour la régler : virement du chapitre A1 vers le ZD, voté en CA et sans remarque particulière des autorités de contrôle. Puis j’ai fait l’OR au ZR2183 avec le nom de l'établissement en intitulé dans la case « débiteur » et la facture en pièce jointe.

Le ZR apparaît désormais avec un budget de ZERO et un « disponible » négatif de 2632.00 euros. J’en déduis que c’est normal car à aucun moment je n’ai renseigné GFC sur la provenance des fonds. Il aurait sans doute fallu une DM 38 « ressources spécifiques » ou un prélèvement sur réserves pour ça. Mais la DM que j’ai passé n’a fait qu’ouvrir des crédits au ZD, sans prévoir le financement au ZR.

Ma question :

Le ZR peut-il demeurer en l’état, avec un budget de zéro et un « disponible » négatif ? En cas de réponse négative, comment faire pour remettre ma compta budgétaire en ordre ?

Désolé d’avoir été long, je souhaitais être clair
Merci beaucoup

(Question subsidiaire : je vais inscrire le piano à l’inventaire sur EGIMMO, ça ne génère pas de DBM ? Il n’y a que les sorties d’inventaire qui entraînent une DBM pour vote, non ?)

Trop difficile à lire ce post...

Première remarque à chaud: depuis quand on fait un OR pour un financement sur réserves de l'établissement ? Cela sent le blocage au compte financier à plein nez cette affaire...

Chi va piano, va sano, d'accord, mais il y a des limites...

Pas d'OR à faire dans ce cas. Il faut l'annuler.

GFC a écrit:

Voilà,


Ayant reçu la facture en février 2008, j’ai procédé ainsi pour la régler : virement du chapitre A1 vers le ZD, voté en CA et sans remarque particulière des autorités de contrôle. Puis j’ai fait l’OR au ZR2183 avec le nom de l'établissement en intitulé dans la case « débiteur » et la facture en pièce jointe.

Le ZR apparaît désormais avec un budget de ZERO et un « disponible » négatif de 2632.00 euros. J’en déduis que c’est normal car à aucun moment je n’ai renseigné GFC sur la provenance des fonds. Il aurait sans doute fallu une DM 38 « ressources spécifiques » ou un prélèvement sur réserves pour ça. Mais la DM que j’ai passé n’a fait qu’ouvrir des crédits au ZD, sans prévoir le financement au ZR.

(Question subsidiaire : je vais inscrire le piano à l’inventaire sur EGIMMO, ça ne génère pas de DBM ? Il n’y a que les sorties d’inventaire qui entraînent une DBM pour vote, non ?)

Déja : 1/ on parle de compta 2007 ??? cofi ???
2/ j'ai bien lu OR au 2183 ?? : le 2183 est un compte de charge , on n'y enregistre d'OR qu'en cas de sortie d'inventaire.
3/ sinon (!!!), un mandat au ZD/2183 aurait fait l'affaire, sans OR du tout, sur la base de la DM par virement du A1. La section de fonctionnement était excédentaire du montant non dépensé au A1, et l'excédent finançait la section d'investissement.
4/ enfin la saisie dans Egimmo est indépendante de GFC et ne génère ni OR ni mandat. Il arrive, toutefois, qu'elle dégénère, mais c'est une autre histoire.

ouh là ! l'inscription du bien dans EGIMMO se fait au
moment de la liquidation ou du mandatement de la facture,

la DBM, s'il y en a eu une, a été établie bien antérieurement.

houlàlà...

Bon, j'ai déjà fait le mandat au ZD 2183.

Dans ce cas, si je comprends bien, il me suffit d'annuler l'OR inapproprié et tout rendre dans l'ordre ? aussi simple que ça ?

Pouvez-vous me confirmer svp ?

Tu peux aussi renseigner Egimmo avant de mandater, comme ça tu peux indiquer en commentaire du mandat le n° d'inventaire Egimmo et faire les 2 opérations conjointement. Ce qui est fait n'étant donc plus à faire.
Pour GFC: Oui, tu dois annuler l'OR qui n'est pas à faire puisque tu finances sur FDR.

néthou a écrit:

Pour GFC: Oui, tu dois annuler l'OR qui n'est pas à faire puisque tu finances sur FDR.

Suis pas sûr. Vu que les crédits ont été ouverts par virement du A1, c'est un investisement financé par la dotation de fonctionnement. C'est pas terrible, ça. Y a peut être moyen de proposer le prélèvement au prochain CA, non ?

Thinker a écrit:

néthou a écrit:

Pour GFC: Oui, tu dois annuler l'OR qui n'est pas à faire puisque tu finances sur FDR.

Suis pas sûr. Vu que les crédits ont été ouverts par virement du A1, c'est un investisement financé par la dotation de fonctionnement. C'est pas terrible, ça. Y a peut être moyen de proposer le prélèvement au prochain CA, non ?

Si, on peut tout a fait virer des crédits de la section de fonctionnement vers la section d'investissement, si la DBM est acceptée, il n'y a aucun problème.

A mon avis non puisque le virement n'a pas fait l'objet de remarque de la part de la CT. Elle est donc d'accord sur le principe, comme s'il s'agissait d'un prélèvement sur fonds.
Je suis dans le même cas que GFC, mais j'attendrai le printemps prochain pour proposer un prélèvement sur les fonds de réserve dégagés en 2008 et déterminés par le COFI. Et y'en aura...

Merci à tous, , continuez à débattre, moi j'arrête de vous lire sinon, ça va à nouveau ne plus être clair

GFC a écrit:

houlàlà...

Bon, j'ai déjà fait le mandat au ZD 2183.

Dans ce cas, si je comprends bien, il me suffit d'annuler l'OR inapproprié et tout rendre dans l'ordre ? aussi simple que ça ?

Pouvez-vous me confirmer svp ?

A priori, c'est OK.

Il ne faut pas s'inquiéter de l'absence de recette en face d'une charge ou d'une dépense en capital lorsque l'on prélève sur les réserves.

Si on est en fonctionnement, c'est un éventuel déficit du SG ou du SS avec réserves qui matérialisera le prélèvement.

Si on est en investissement, c'est la structure du développement du solde du compte 1068 qui changera au moment d'établir le COFI. Le montant du prélèvement passera du statut de "réserves disponibles" à celui de "réserves immobilisées" et le bilan sera ajusté.

On fait tous des co...ries à certains moments de notre vie professionnelle, et là, tu t'apprêtais à en faire une belle .

Justement j'envisageais d'acheter un piano, mais il n'y a pas de compte pour ça.

Le 2183 "Matériel de bureau et informatique" ne convient vraiment pas.

215 : il s'agit d'une installation technique.

N@n@rd a écrit:

215 : il s'agit d'une installation technique.

Oui, mais le piano, c'est pour faire des gammes ou c'est un piano de cuisine ?

Thinker a écrit:

néthou a écrit:

Pour GFC: Oui, tu dois annuler l'OR qui n'est pas à faire puisque tu finances sur FDR.

Suis pas sûr. Vu que les crédits ont été ouverts par virement du A1, c'est un investisement financé par la dotation de fonctionnement. C'est pas terrible, ça. Y a peut être moyen de proposer le prélèvement au prochain CA, non ?

Il faut annuler l'OR au ZR qui n'a pas lieu d'être.
En fait l'OR a déjà été fait puisqu'il s'agissait de l'OR de la dotation de fonctionnement. Au service général on aura donc une recette sans les dépenses en face puisque la dépense sera faite au ZD au lieu du A1. Recette du SG > dépense = augmentation du fonds de réserve qui permettra de financer la dépense du ZD qui n'a pas de contrepartie en recette.
Bien sur, il faut que la prévision des recettes au budget soit correcte pour que le service général dégage un excédent en fin d'exercice.

brainman a écrit:

Le 2183 "Matériel de bureau et informatique" ne convient vraiment pas.

LOL c'est clair

(Dieu que ce métier est technique !)

Ca se discute, le piano c'est aussi un clavier... Alors pourquoi pas 2183.

néthou a écrit:

Tu peux aussi renseigner Egimmo avant de mandater, comme ça tu peux indiquer en commentaire du mandat le n° d'inventaire Egimmo et faire les 2 opérations conjointement. Ce qui est fait n'étant donc plus à faire.

... sauf que, parmi les renseignements à mettre dans Egimmo, figure le numéro du mandat... je fais donc ma fiche Egimmo dès la fin du mandat, ma fiche annexée au mandat est donc complète !

Mad Max a écrit:

néthou a écrit:

Tu peux aussi renseigner Egimmo avant de mandater, comme ça tu peux indiquer en commentaire du mandat le n° d'inventaire Egimmo et faire les 2 opérations conjointement. Ce qui est fait n'étant donc plus à faire.

... sauf que, parmi les renseignements à mettre dans Egimmo, figure le numéro du mandat... je fais donc ma fiche Egimmo dès la fin du mandat, ma fiche annexée au mandat est donc complète !

Vous ne seriez pas en train de dire peu ou prou la même chose.

C'est parce qu'en fait nous avons tous les deux raison.
Ce que ton esprit de contradiction très britannique a peut-être du mal à assimiler...

canarich a écrit:

Oui, mais le piano, c'est pour faire des gammes ou c'est un piano de cuisine ?

C'est vrai ça .De quoi parle -t-on au juste ?


Bon, c'était simplement pour dire à Canarich qu'il est bien parti pour remporter le trophée of the most sophisticated avatar

je viens juste de découvrir qu'il s'agit d'un avatar "animé"

[quote="barbule"]

canarich a écrit:

Bon, c'était simplement pour dire à Canarich qu'il est bien parti pour remporter le trophée of the most sophisticated avatar

je viens juste de découvrir qu'il s'agit d'un avatar "animé"

Juste pour faire remarquer à Canarich qu'il lui manque celui-là dans sa collection d'avatar (pour les amis des animaux : ce n'est ni ma main, ni mon canari)


il vient juste de
mourir !! dans mon bras , en fait il a été infecté par son frère qui
est mort aussi et k jé pa enlevé !! on est là pour apprendre nn ??!!


***

Photo supprimée par Nanard : la photo d'un oisillon mort est peu "agréable".

barbule a écrit:

Bon, c'était simplement pour dire à Canarich qu'il est bien parti pour remporter le trophée of the most sophisticated avatar

Thank you, sir !

Ceci dit, on ne sait toujours pas si on fait des gammes ou de la cuisine avec ce fameux piano...