BASHAR a écrit:

Une petite question, svp, aux spécialistes, je n'ai pas le courage de lire la totalité des messages sur les 23 pages....

Suite à une réunion concernant les RH en Enseignement Sup, les débats m'ont fortement étonné, sans que personne ne bronche.

Il paraît que les administratifs "catégorie A", comme suite à la mise en place de la PFR, ne sont pas habilités à demander quoi que ce soit pour les heures supplémentaires : elles ne donneraient lieu ni à récupération, ni à paiement... La PFR aurait été prévue ainsi ??
Cela veut dire qu'elles viennent en supplément des 1607 h dans ce cas, ça m'interroge, puisque je croyais que seuls les CASU n'étaient pas tenus aux 1607h, non ?

L'a un texte à citer, celui qui a dit ça ?
Dans le temps, nous ne pouvions pas récupérer nos heures supp parce que nous avions des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), apparemment la logique de ce raisonnement déjà limite a été reportée sur la PFR.
J'y vois une analogie avec le régime du forfait jours des cadres du privé (actuellement en jugement) : puisque nous sommes cadres, nous n'aurions pas droit à des heures supp. Le classement en "cadre" se joue parfois sur la fierté à appartenir à cette catégorie : j'ai eu une copine qui était secrétaire asistante de direction dans une petite boite : elle était très fière d'avoir été nommée cadre, en récompense de ses diplômes sans doute. Comme ça, elle faisait tout (des payes au ménage) sans pouvoir prétendre à des heures supplémentaires ... malin, le patron
Ici, c'est à relier avec la notion de cadre à l'EN : sont cadres les personnels de direction, les CASU, les administrateurs, les inspecteurs etc ...(et même pour eux, j'attends le texte qui dit qu'ils n'ont aucune limite horaire) Les autres ? ils exercent des fonctions d'encadrement. Nuance. Mais mon chef de cuisine (ok, il n'est pas à l'EN, mais c'est pour l'exemple) encadre du personnel alors qu'il est catégorie C, et j'ai connu des catégories A qui n'encadraient qu'eux mêmes. ...
Maintenant si certains, par fierté, veulent se tirer un balle dans le pied ... -- enfin, dans le pied des autres, en l'espèce --

En centrale les 1607 heures s'appliquent officiellement à tout le monde, même aux directeurs.

margotte a écrit:

BASHAR a écrit:

Une petite question, svp, aux spécialistes, je n'ai pas le courage de lire la totalité des messages sur les 23 pages....

Suite à une réunion concernant les RH en Enseignement Sup, les débats m'ont fortement étonné, sans que personne ne bronche.

Il paraît que les administratifs "catégorie A", comme suite à la mise en place de la PFR, ne sont pas habilités à demander quoi que ce soit pour les heures supplémentaires : elles ne donneraient lieu ni à récupération, ni à paiement... La PFR aurait été prévue ainsi ??
Cela veut dire qu'elles viennent en supplément des 1607 h dans ce cas, ça m'interroge, puisque je croyais que seuls les CASU n'étaient pas tenus aux 1607h, non ?

L'a un texte à citer, celui qui a dit ça ?

Oui, bien sûr : ça n'a rien à voir avec la PFR, c'est prévu depuis l'origine par les textes régissant l'ARTT. Il suffit de ne pas confondre "heures sup" et "dispositif de crédit-débit".

Citation :

Dans le temps, nous ne pouvions pas récupérer nos heures supp parce que nous avions des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), apparemment la logique de ce raisonnement déjà limite a été reportée sur la PFR.

Oui, c'est le cas. L'arrêté du 15 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale, prévoit une compensation des HS « pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires » (article 4). Or, nous ne sommes pas soumis à un tel régime : cf. décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires : l'article 2 en exclut les catégorie A.

Nous, nous pouvons juste bénéficier du système de crédit-débit, à la condition d'être en horaires variables. C'est prévu par l'article 6 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature.

Je rappelle le fonctionnement de ce dispositif de crédit-débit : « Un dispositif dit de crédit-débit peut permettre le report d'un nombre limité d'heures de travail d'une période sur l'autre. Il précise le maximum d'heures pouvant être inscrit au débit ou au crédit de la situation des agents. Pour une période de référence portant sur la quinzaine ou le mois, ce plafond ne peut respectivement être fixé à plus de six heures et plus de douze heures ».

Je ne connais pas le statut particulier des CASU, mais je ne pense pas qu'ils soient exclus de ce dispositif.

Dans la plupart des rectorats, la mise en place de la PFR s'est faite dans la "logique" des IFTS. En voie de conséquence, l'artt pour les cadres A se traduit par une remise à zéro des heures sup chaque fin de semaine. Bref, il n'est possible de rattrapé les heures sup que dans la limite de la semaine et toujours dans le respect des plages fixes de présence obligatoires.

t'as un texte ?

La circulaire ARTT de mon académie (toulouse) et, comme je suis en service, et en contact, avec d'autres rectorats, je peux te dire que cette position est assez courante...

je vois pas la logique...et les 1607h la dedans...
mais bon je suis pas en service académique

toto31 a écrit:

Dans la plupart des rectorats, la mise en place de la PFR s'est faite dans la "logique" des IFTS. En voie de conséquence, l'artt pour les cadres A se traduit par une remise à zéro des heures sup chaque fin de semaine. Bref, il n'est possible de rattrapé les heures sup que dans la limite de la semaine et toujours dans le respect des plages fixes de présence obligatoires.

Bozinchu a écrit:

t'as un texte ?

Non, évidemment, il n'y en a pas : c'est manifestement illégal, au regard des textes que je cite ci-dessus.
Le service qui me ferait ce genre de radineries devrait s'attendre à ce que je perde rapidement beaucoup de souplesse dans la gestion de mes horaires...
Mais il est évident que tant qu'il y aura des carrières à bâtir, ces abus auront de beaux jours...

Hippos a écrit:

.. Mais il est évident...

Sur ce, bonnes vacances à chacune et chacun.


Bref p.c.c. Dupondt.

Bonjour,
j'ai petite question: est ce que l'académie d'orléans-tours a mis en place la PFR? et si oui, savez vous quels sont les coef applicables pour les saenes en poste en lycée?
merci d'avance
bonne journée à tous

oui et voici les coefficients pour un saenes en lycée non gestionnaire:

logé: part f: 1.15 r: 1

non logé: part f: 2.3 r 1

ce qui fait un montant annuel pour un non logé: cn 3705 cs 3985 ce 4265

et pour un logé: cn 2152.5 cs 2318.5 ce 2482.5

super merci menetou
autre question (mais ca rentre pas dans la PFR) : y a t-il une indemnité de résidence?... ou a t-elle été supprimée avec l'apparition de la PFR?

un lien sur ARTT et PFR dans l'académie de Toulouse :
 

@ Toto31 : bonjour et bienvenue sur ce forum.

Les invités ne peuvent pas poster de liens sur le forum, sauf s'ils sont CASU.

A bientôt.

CASUou pas, on s'inscrit

Sinon c'est un CASUs belli.

Monsieur fait de la CASUistique ?

Oui, sans être CASUel

Grincheux a écrit:

Les invités ne peuvent pas poster de liens sur le forum, sauf s'ils sont CASU.

« Sauf s'ils sont CASU » ?

Anonymous a écrit:

un lien sur ARTT et PFR dans l'académie de Toulouse :

S'agirait-il de ceci :

PFR catégories A
-
PFR agents logés
- PFR agents non logés
- Circulaire PFR
CIRCULAIRE PFR
- Circulaire PFR SAENES

Application du nouveau dispositif indemnitaire pour les personnels
admimnistratifs de catégorie B intitulé prime de fonctions et de
résultats (PFR)

Page - http://www.ac-toulouse.fr

Grincheux a écrit:

@ Toto31 : bonjour et bienvenue sur ce forum.
Les invités ne peuvent pas poster de liens sur le forum, sauf s'ils sont CASU.

Ou en voie de disparition, ce que nous sommes tous en ce bas monde , CASU inclus


@ Toto31 :
il suffit de vous inscrire pour être à même de citer ici des liens .

plutot celui-ci :

http://www.ac-toulouse.fr/web/personnels/7769-gestion-du-temps.php

dans le point sur les personnels de catégorie A pour voir comment ARTT et PFR ont été liées.

totodu31 a écrit:

plutot celui-ci :

http://www.ac-toulouse.fr/web/personnels/7769-gestion-du-temps.php

dans le point sur les personnels de catégorie A pour voir comment ARTT et PFR ont été liées.

Pour citer :
"Mais ce temps de travail est enregistré dans un compteur particulier. Tout dépassement apparaît pour information dans le bilan d’activité individuel."

Il serait intéressant de savoir si le temps de travail peut être reporté dans un CET ?
Non a priori puisqu'il s'agit d'une "information"...

saenes gestionnaire à la rentrée, et logée par nécessité de service, je me pose des questions sur mes futures primes... qui je pense seront à la baisse,

Tu penses bien... Mais l'opacité étant la règle, nul n'a jamais réussi à établir une cartographie des PFR à ce jour. Alors à part demander à des collègues de ton académie ou à ton syndicat, je ne vois pas comment avoir l'info.

Et à l'avenir, ce serait sympa de la poser dans la bonne rubrique la prochaine fois. Parce que le rapport avec le site Gestionnaire03, il est un peu flou.
Comme c'est ton premier message, on déplace.

Hippos a écrit:

margotte a écrit:

BASHAR a écrit:

Une petite question, svp, aux spécialistes, je n'ai pas le courage de lire la totalité des messages sur les 23 pages....

Suite à une réunion concernant les RH en Enseignement Sup, les débats m'ont fortement étonné, sans que personne ne bronche.

Il paraît que les administratifs "catégorie A", comme suite à la mise en place de la PFR, ne sont pas habilités à demander quoi que ce soit pour les heures supplémentaires : elles ne donneraient lieu ni à récupération, ni à paiement... La PFR aurait été prévue ainsi ??
Cela veut dire qu'elles viennent en supplément des 1607 h dans ce cas, ça m'interroge, puisque je croyais que seuls les CASU n'étaient pas tenus aux 1607h, non ?

L'a un texte à citer, celui qui a dit ça ?

Oui, bien sûr : ça n'a rien à voir avec la PFR, c'est prévu depuis l'origine par les textes régissant l'ARTT. Il suffit de ne pas confondre "heures sup" et "dispositif de crédit-débit".

Citation :

Dans le temps, nous ne pouvions pas récupérer nos heures supp parce que nous avions des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), apparemment la logique de ce raisonnement déjà limite a été reportée sur la PFR.

Oui, c'est le cas. L'arrêté du 15 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale, prévoit une compensation des HS « pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires » (article 4). Or, nous ne sommes pas soumis à un tel régime : cf. décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires : l'article 2 en exclut les catégorie A.

Nous, nous pouvons juste bénéficier du système de crédit-débit, à la condition d'être en horaires variables. C'est prévu par l'article 6 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature.

Je rappelle le fonctionnement de ce dispositif de crédit-débit : « Un dispositif dit de crédit-débit peut permettre le report d'un nombre limité d'heures de travail d'une période sur l'autre. Il précise le maximum d'heures pouvant être inscrit au débit ou au crédit de la situation des agents. Pour une période de référence portant sur la quinzaine ou le mois, ce plafond ne peut respectivement être fixé à plus de six heures et plus de douze heures ».

Je ne connais pas le statut particulier des CASU, mais je ne pense pas qu'ils soient exclus de ce dispositif.

Je reviens un peu sur la question, svp....



Comment contester "juridiquement " un PV de CTP de l'Enseignement Sup, où apparait noir sur blanc : "les heures supplémentaires des administratifs cat A ne donnent lieu à aucun dispositif de récupération, ou paiement" ( ni sous-entendu dispositif de crédit-débit ).

Je pense qu'il n'est pas opposable, n'est-ce pas ?



A part le syndicats qui peuvent intervenir , peut-être...mais la question ne les passionne pas

Bashar

Tu ne peux contester le Pv du CTP que dans la mesure ou le Pv ne retranscrit pas correctement les débats oraux.

Concernant le point qui t'intéressse il faudrait savoir quel point était inscrit à l'ordre du jour et ce sur quoi portait le vote.

S'il s'agit d'une disgression (tu mentionnes le terme débat) , rien n'empêche les gens de raconter des aneries en CTP, c'est tragique mais c'est comme cela.

Pour contester le fond de la non récupération des heures supp je rappelle qu'il faut que les gens "pointent" afin de pouvoir comptabiliser les heures.tu peux demander aux syndicats de faire inscrire l'instauration d'un système de débit crédit à l'ordre du jour du prochain CTP. Et là royal pour l'administration qui va dire oui mais il faut une pointeuse .... je te laisse imaginer la suite

BASHAR a écrit:

Hippos a écrit:

margotte a écrit:

BASHAR a écrit:

Une petite question, svp, aux spécialistes, je n'ai pas le courage de lire la totalité des messages sur les 23 pages....

Suite à une réunion concernant les RH en Enseignement Sup, les débats m'ont fortement étonné, sans que personne ne bronche.

Il paraît que les administratifs "catégorie A", comme suite à la mise en place de la PFR, ne sont pas habilités à demander quoi que ce soit pour les heures supplémentaires : elles ne donneraient lieu ni à récupération, ni à paiement... La PFR aurait été prévue ainsi ??
Cela veut dire qu'elles viennent en supplément des 1607 h dans ce cas, ça m'interroge, puisque je croyais que seuls les CASU n'étaient pas tenus aux 1607h, non ?

L'a un texte à citer, celui qui a dit ça ?

Oui, bien sûr : ça n'a rien à voir avec la PFR, c'est prévu depuis l'origine par les textes régissant l'ARTT. Il suffit de ne pas confondre "heures sup" et "dispositif de crédit-débit".

Citation :

Dans le temps, nous ne pouvions pas récupérer nos heures supp parce que nous avions des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), apparemment la logique de ce raisonnement déjà limite a été reportée sur la PFR.

Oui, c'est le cas. L'arrêté du 15 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale, prévoit une compensation des HS « pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires » (article 4). Or, nous ne sommes pas soumis à un tel régime : cf. décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires : l'article 2 en exclut les catégorie A.

Nous, nous pouvons juste bénéficier du système de crédit-débit, à la condition d'être en horaires variables. C'est prévu par l'article 6 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature.

Je rappelle le fonctionnement de ce dispositif de crédit-débit : « Un dispositif dit de crédit-débit peut permettre le report d'un nombre limité d'heures de travail d'une période sur l'autre. Il précise le maximum d'heures pouvant être inscrit au débit ou au crédit de la situation des agents. Pour une période de référence portant sur la quinzaine ou le mois, ce plafond ne peut respectivement être fixé à plus de six heures et plus de douze heures ».

Je ne connais pas le statut particulier des CASU, mais je ne pense pas qu'ils soient exclus de ce dispositif.

Je reviens un peu sur la question, svp....



Comment contester "juridiquement " un PV de CTP de l'Enseignement Sup, où apparait noir sur blanc : "les heures supplémentaires des administratifs cat A ne donnent lieu à aucun dispositif de récupération, ou paiement" ( ni sous-entendu dispositif de crédit-débit ).

Je pense qu'il n'est pas opposable, n'est-ce pas ?



A part le syndicats qui peuvent intervenir , peut-être...mais la question ne les passionne pas

Tu veux qu'on te paye des heures supplémentaires? Et puis quoi d'autres : un voiture de fonction.....

Merci Univers, je suis bien d accord...mais bon.



Pour préciser il s agissait des conditions d' octroi PFR, avec débat sur statut cat A....avec arguments selon eux "juridiques" de la drh.

Enfin pour en terminer je ne suis pas contre la pointeuse, bien au contraire, surtout au niveau de l'égalité des agents vis-à-vis de l'emploi du temps, en particulier dans les grosses structures avec multiplicité de services et chefs de services... ( même si je vois mal une pointeuse dans le Sup...)

Pour rapporter des exemples d'autres collègues des ministères financiers, dans un Centre des Finances Publiques, la pointeuse règne, et tout le monde pointe, y compris les Inspecteurs.

Seuls les chefs de Division ne pointent pas.



Je ne veux pas donner l'impression de vouloir à tout prix " tirer au flanc", mais je trouve étonnant que maintenant ces questions ne fassent plus débat, et qu on puisse ainsi donner sa "force de travail" sans aucune contrepartie.

pourquoi tu vois mal une pointeuse dans le sup ?
perso j'aimerais bien mais chez moi c'est les syndicats qui y sont opposés

la question ne fait plus débat car tout le monde a à y perdre, pour des raisons qui différent selon les établisssements et les personnes concernées, donc il y a un statut quo. Circulez y a rien à voir

Je vois mal une pointeuse dans un lieu où travaillent des enseignants-chercheurs, non ?

où ça où ça des enseignants chercheurs qui travaillent ?
je rigole

par contre je suis affligée : en quoi la vue d'une pointeuse choquerait les enseignants chercheurs, ils ne sont pas concernés par la pfr (si c'est toujours le débat).

Et puis il existe des systèmes de pointage gérés par un logiciel de RH où l'agent pointe sur un/son ordi avec son code d'identification, faut vivre avec son temps