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Invité

bonjour à tous,
dans mon établissement nous sommes envahi par les archives (administration et agence comptable); nous manquons cruellement de place; on m'a parlé des archives départementales; kézaco ? on peut y stocker nos archives? savez vous comment çà marche ? ....

Modérateur Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page17.html#GMR5-archives

et plus particulièrement ceci :

un document de mars 2006 de l’Académie de Poitiers.

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Invité

C'est là qu'il faut s'adresser pour détruire les archives.

Tu demandes le borderau d'élimination qu'ils t'envoyeront par mail ou courrier. Dessus tu reportes ce que tu veux éliminer après avoir vérifier que tu le pouvais (voir BO sur le présent site, index alphabétique/archives).
T'envoie.
Ils te répondent sur ce que tu peux détruire ou dois conserver.

A ce propos, une nouvelle instruction sur l'archivage des documents comptables est parue le 5 mai 2008: Instruction DPACI/RES/2008/008 du 5 mai 2008.

Elle est consultable sur le site des Archives de France

Elle serait bienvenue dans la rubrique Archives du Site Génial du Grand Manitou... Wink

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Admin fondateur Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006

Isaac Newton a écrit:: A ce propos, une nouvelle instruction sur l'archivage des documents comptables est parue le 5 mai 2008: Instruction DPACI/RES/2008/008 du 5 mai 2008.

Elle est consultable sur le site des Archives de France

Elle serait bienvenue dans la rubrique Archives du Site Génial du Grand Manitou...

On mettra un lien, mais quoi de neuf par rapport à la circulaire EN :
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/24/default.htm

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

un assistant de conservation du patrimoine m' a écrit:: Ce texte précise que l'ordonnateur doit garder les dossiers
et documents comptables pendant une durée d'utilité administrative de
10 ans. A l'issue de cette durée, les documents comptables peuvent être
éliminés dès lors que vous aurez obtenu l'autorisation préalable
du Directeur des Archives départementales. Par contre, les budgets et
comptes doivent être conserver 10 ans
puis versés au Service départemental d'Archives pour y être conservés
définitivement.
D'autre part, pour connaître la DUA des
documents comptables détenus par les agents comptables, il convient de se référer à l’instruction
conjointe du Premier président de la Cour des comptes, du ministre de
l’économie, des finances et de l’industrie et du ministre de la culture et de la
communication DAF/DPACI/RES/2006/012 du 2 octobre 2006 relative au traitement,
au versement et à la conservation des comptes de gestion des collectivités
locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des
comptes. Conformément à l’instruction précitée, les pièces originales détenues
par les comptables publics doivent être conservées pendant la durée d’utilité
administrative suivante : « 1 an après la décision définitive et au
moins 4 ans après l’exercice ».

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**** Nombre de messages : 2144 Date d'inscription : 05/06/2007

Tout lu.
Rien de pertinent pour archIVer VI.
Il faut créer une arche VI.
Au bistrot de Tio, on pourrait lui en faire une, d'arche, sous le parasol-parapluie, à l'entrée. L'endroit stratégique.
A Newton, aussi, même devenu Oldton passé l'âge, surtout s'il vient avec une polaire pour ne pas prendre froid.

Bref

Effectivement, vous ne trouverez rien qui concerne VI dans cette instruction. Par contre, j'ai reçu dernièrement ce courrier du rectorat:

Citation :: Dans le cadre de la campagne de retrait des organes ou organismes conservés dans le formol, les muséums d'histoire naturelle[...]sont susceptibles de recueillir certaines pièces ayant un intérêt remarquable pour la science ou la muséologie

En tout cas, merci pour l'invitation. Je sais désormais où passer mes vieux jours. Archives Icon_wink

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Modérateur Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006

Voir au JORF n°0164 du 16 juillet 2008

La loi n° 2008-696 du 15/07/2008 relative aux archives

study

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La fonction Rechercher sur le forum

Sujet: Archives Mer 12 Nov 2008 - 11:57

Bonjour,

Que faites vous des archives (compte financiers, dossiers personnels, marchés.......)? Peut-on se débarasser de certaines pièces, lesquelles et au bout de combien de temps?
Avez vous un texte précis?

Merci pour toutes vos réponses.......

Sujet: Re: Archives Mer 12 Nov 2008 - 12:01

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page17.html#GMR5-archives

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.

Sujet: Re: Archives Mer 12 Nov 2008 - 12:03

Et des interventions tout à fait pertinentes et intéressantes au-dessus. 8)

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