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 Ordres de recettes pour cloturer 2007

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rrr
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MessageSujet: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1Mar 12 Fév 2008 - 9:44

Bonjour,
Le conseil général m'a donné des subventions au titre du FCSH en 2007 mais tout n'a pas été utilisé, dois je faire un ordre de recettes du montant réellement utilisé ou du montant total de la subvention? Dans ce dernier cas, l'argent tombe -t-il dans les fonds de réserves du chapitre R2?
Merci par avance.
Je n'ai plus que ce point à traiter avant de mettre le COFI
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Eric
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Eric


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MessageSujet: Re: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1Mar 12 Fév 2008 - 9:52

Il faudrait vérifier le libellé et la destination précise de ces subventions : s'il s'agit d'équipement, seule la dépense réelle ouvre vraisemblablement droit à recette, s'il s'agit de "fonctionnement" du SAh au sens large, sans avoir à justifier d'une dépense (peu vraisemblable), la totalité de la subvention pourrait être ordonnancée en recette. A vérifier auprès de la CT en cas de doute.
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MessageSujet: Re: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1Mar 12 Fév 2008 - 9:53

S'agit-il d'une dotation ou d'une subvention ?
Autrement dit, cet argent avait-il une utilisation précise prévue dans l'avis d'attribution ?

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rrr
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MessageSujet: Re: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1Mar 12 Fév 2008 - 9:57

en fait c'est un remboursement que nous a fait la CT pour des réparations de matériel de cuisine seulement la subvention arrive toujours un après !!!
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MessageSujet: Re: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1Mar 12 Fév 2008 - 10:19

S'il s'agit de remboursement (et non de financer des dépenses futures) OR pour la totalité. Cette subvention viendra augmenter les recettes du chapitre et donc les réserves du R2.

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MessageSujet: Re: Ordres de recettes pour cloturer 2007   Ordres de recettes pour cloturer 2007 Icon_minitime1

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