Bonjour. Je vais sans doute me lancer dans la bataille des municipales dans ma ville. Où puis-je trouver un texte qui donne des indications sur les décharges liées à ce type d'activité ?

je suis noyé dans le bo

note m.e.n. du 27.01.86 circulaire f.p. n°1617 du 16.01.86

Merci pour l'info, mais aurais-tu le lien vers ce texte ?

au fait, je suis une bille en informatique... mea culpa, mea maxima culpa

pour une candidature : 5 ou 10 jours en fonction du type d'élection cir. FP 1617 du 10/01/1986 RLR 610-6a au-delà imputation sur congés ou mise à dispo

pour un mandat de maire : 1 jour ou 2 demi journées par mois cir FP 905 du 3/10/1967 RLR 610-6a pas de cumul

Merci pour toutes ces infos j'ai enfin mis la main sur ce texte



bonne journée