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 repas bio et subvention CT

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MessageSujet: repas bio et subvention CT   repas bio et subvention CT Icon_minitime1Sam 3 Nov 2007 - 14:37

Question de GM débutant :
je m'apprête à passer commande pour faire un repas bio le 22 novembre. Est-ce qu'il ne sera pas trop tard pour percevoir la subvention de la CT pour le surcoût de ce repas. Ne vaudrait-il pas mieux reporter ce repas en 2008 ?
Si je perçois cette subvention avant mi décembre ce sera bon pour faire l'OR. Si je ne la perçois qu'en 2008, comment faire ? Sera-t-il possible de rattacher cette recette à l'exercice 2007 ?
Sinon il est peut-être imprudent de faire supporter un coût supllémentaire au R2 à cette époque de l'année ????
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MessageSujet: Re: repas bio et subvention CT   repas bio et subvention CT Icon_minitime1Sam 3 Nov 2007 - 17:33

Comment répondre sans connaître les modalités de versement et d'attribution de la subvention ?

Essayons quand même.
Si le repas est réalisé ; dans les jours qui suivent, la demande de versement de la subvention est faite. Si on peut calculer son montant, l'OR est fait sans attendre le retour ou le versement avec certificat de l'ordo et documents de la CT. Ensuite, peut importe que la somme soit versée en N ou N+1.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: repas bio et subvention CT   repas bio et subvention CT Icon_minitime1Sam 3 Nov 2007 - 18:49

Merci Nanard,
En fait, dès que j'ai reçu les factures correspondant au repas concerné, je calcule le surcoût par rapport à un repas normal, je transmets les copies à la CT en demandant une subvention correspondant à ce surcoût.
D'après ta réponse, je peux donc envoyer ma commande ?
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MessageSujet: Re: repas bio et subvention CT   repas bio et subvention CT Icon_minitime1Sam 3 Nov 2007 - 21:04

Si les documents en ta possession sont suffisamment clairs et explicites pour ouvrir droit à la subvention et te permettre de faire l'OR.

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MessageSujet: Re: repas bio et subvention CT   repas bio et subvention CT Icon_minitime1

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