régisseur payant par virement

Bonjour à tous,

Est-il selon vous réglementairement possible qu'un régisseur d'avance puisse émettre des virements?
J'entends réaliser des virements via la plateforme DFTNET.

Merci pour vos contributions

J'aurais du mal à répondre comme ça à la demande d'une base réglementaire : j'ai tendance à penser que ça n'est peut-être pas expressément interdit, donc éventuellement possible. Mais quelle idée, quand même...

A quel titre et pourquoi ? Qu'un régisseur de recettes reverse lui-même par virement ses encaissements de son compte régisseur au compte établissement, oui. Mais pour des dépenses c'est bizarre et d'ailleurs ce sont en général les opérations de dépenses ordonnancées qui mouvementent ces comptes, pas des simples virements. Il faudrait un exemple.

A partir du moment ou un régisseur a une habilitation à mouventer un compte par carte bancaire je ne vois pas du tout pourquoi il ne pourrait pas mouvementer ce même compte par virement. La différence est juste la nature technique de l'opération. Juridiquement et comptablement je ne vois pas le problème si tout ça est prévu dans l'acte de création de régie.

Question subsidiaire: le régisseur d'une salle de spectacle avec un volume d'1 million d'euros ne pourrait pas mouvementer son compte par virement?

Toujours pas d'exemples d'opérations pour affiner l'avis. Mais si le but est de ne jamais être d'accord avec ceux qui ont des avis contraires et de venir ici chercher uniquement la confirmation de ses opinions, ce n'est donc peut-être pas utile.

exemple: je suis régisseur, je dois réaliser une dépense de fonds social pour payer un hébergement d'urgence.

Une dépense de fonds social ne relève pas de la régie. Par ailleurs, un hébergement d'urgence relève d'autres compétences que celle du fonds social des élèves. L'AS aux élèves doit se mettre en relation avec l'AS de secteur, l'éducateur ou tout autre service relevant des ministres sociaux .
Cet exemple n'est pas probant pour moi.

Par ailleurs le terme régisseur concernant une salle de spectacle n'a rien à voir avec la notion de Régie d'avance ou de recettes telle que définie en finances publiques.

Op@le V4 a écrit:

Bonjour à tous,

Est-il selon vous réglementairement possible qu'un régisseur d'avance puisse émettre des virements?
J'entends réaliser des virements via la plateforme DFTNET.

Merci pour vos contributions

J’ai essayé et cela n’a pas fonctionné. Probablement le paramétrage du compte DFT de régie qui ne le permet pas. 
Concernant les dépenses de fonds social à caractère d’urgence : on peut techniquement sortir des fonds pour le paiement d’un hébergement dans le cadre des menues dépenses. Je l’ai fait à la demande du CE et cela n’a pas posé de problème particulier, la régie a facilité le traitement du besoin.

Xena a écrit:

Une dépense de fonds social ne relève pas de la régie. Par ailleurs, un hébergement d'urgence relève d'autres compétences que celle du fonds social des élèves. L'AS aux élèves doit se mettre en relation avec l'AS de secteur, l'éducateur ou tout autre service relevant des ministres sociaux .
Cet exemple n'est pas probant pour moi.

Par ailleurs le terme régisseur concernant une salle de spectacle n'a rien à voir avec la notion de Régie d'avance ou de recettes telle que définie en finances publiques.

Une dépense de fonds social ne relève pas de la régie? Pourquoi ça? C'est prévu dans mes actes de création de régie, justement dans le cadre de l'urgence...

un hébergement d'urgence ne pourrait pas entrer dans le cadre des dépenses éligibles de fonds social? J'avais en tête que cette dépense pouvait être très large dans le sens ou la dépense de fonds social doit permettre à l'élève d'avoir une scolarité la plus normale qui soit. J'imagine que s'il dort dans la rue ça va légèrement impacter sa scolarité normale. J'imagine bien qu'il y a bien d'autres service publics qui assurent cette mission mais que l'EPLE ne puisse pas du tout répondre à cette demande me laisse perplexe. Encore une fois, selon quelle règle absolue?

Pour la salle de spectacle je pense avoir donné un mauvais exemple. Ce que je veux dire c'est que nous avons en EPLE une vision étriquée de ce qu'est une régie.
(200 euros en espèces et quelque chèques) mais dans le secteur public local une régie est bien plus que cela, dans des proportions bien plus élevées. Donc je pourrais dire régisseur:
-d'une piscine
-d'un musée
-etc...

Après je sais bien que beaucoup d'agents comptables sont frileux sur la question de la carte bancaire ce qui va dans le sens que dans les EPLE, globalement, l'agent comptable considère sont régisseur comme un sous-régisseur mais ce n'est absolue pas l'esprit de la régie. A mon sens, soit il est régisseur soit il ne l'est pas, mais il n'y a pas de sous-régisseur sans compte bancaire et sans carte bancaire.

Pour moi, une décision de "fonds social" est un flux normal de dépense. Seul l'ordonnateur peut la déclencher par une "décision d'urgence" qu'il présentera à la commission la fois suivante. C'est donc une dépense ordonnancée, puis liquidée puis payée. Prendre dans la régie d'avances pour passer outre le comptable, c'est déjà absolument hors des clous. En outre, vouloir le faire par virement, c'est à dire le truc que le comptable fera, c'est vraiment se foutre de lui et du système en général. Si on a séparé l'ordonnateur du payeur c'est aussi pour ce genre de cas de figure.

Tu me dis que ce même comptable te permet de faire des avances fonds social depuis ta caisse.
C'est la première fois que j'entends ça mais Oxiane témoigne dans le même sens.
Ils sont bien braves, ces agents comptables.

Car le fonds social, c'est une dépense qui doit être vraiment réfléchi car elle est parallèle à notre activité, et notamment au principe de spécialité. C'est bien pour cela que l'ordonnateur est en première ligne en tant que juge de l'opportunité. C'est bien pour cela que ce n'est jamais une menue dépense et ne le sera jamais à mes yeux.

Tu me parles maintenant d'un élève qui dormirait dehors et pour quoi il faudrait prendre un hébergement à l'arrache, entre 17h et 18 h ?
Et moi, là, je vais te parler de procédure. Que ce soit en tant que fonctionnaire ou en tant que citoyenne.

Circonstance du fait qu'il se retrouve à la rue ?

Ses parents sont fauchés et ils viennent d'être expulsés => DALO. Services sociaux dans le périmètre REATE, dont l'EN s'est écartée. Si on en arrive là, c'est que vous n'avez certainement pas fait ce qu'il fallait avec l'AS de secteur précédemment. Cet élève n'est pas identifié par le fonds social ? Il n'a pas fait l'objet d'une démarche et d'une prise en charge plus vaste ?

Son appartement a brûlé ou a été submergé par les flots ? Ah ben ça je connais, mon appartement a cramé un vendredi soir à 18 h30 => services de mairie et assurance. Un adjoint au maire était là, dès 20 h, avant même que les pompiers nous aient évacué vers l'hôpital pour nous reloger en urgence dans un hôtel pour la nuit et le lendemain, l'assurance prenait le relais. Pendant tout le weekend, la mairie nous a régulièrement appelé pour savoir où nous en étions, etc. Le besoin de fonds social, le soir-même, il est où ?

Il a fait son coming-out et s'est fait jeter par son père ? Exemple trop fréquent que je connais aussi par coeur.=> Le Refuge et tous les foyers relais. Signalement en mairie ou en gendarmerie éventuellement d'ailleurs.

Il a fugué parce qu'il en a marre de se faire taper dessus ? Signalement à la gendarmerie, assistante sociale de secteur et prise en charge par l'ASE. Ca se fait dans l'heure parfois, même dans mon trou paumé. Faut-il seulement identifier où le gamin est. Je connais par coeur aussi. Et crois-moi, je n'ai pas versé un franc malien d'aide sociale parce que cela ne profitait en aucun cas au gamin, mineur, mais bien à ses bourreaux.

Il est majeur et en BAC-3 ? On téléphone à l'agent comptable et on fait une demande d'OP. Il rechigne, il fait chier parfois, mais s'il n'est pas trop con, il est humain et il fait. C'est un virement qui n'a rien d'immédiat donc qui ne sera pas pris en compte pour le soir même. Donc, en résumé, ça ne sert pas à couvrir une urgence. S'il est BTS, il dépend du CROUS, donc voir avec le CROUS.

En fait, une situation d'urgence en matière de fonds social, c'est presque toujours la démonstration qu'on ne connaît pas son environnement et qu'on agit à l'arrache, sous le coup de l'émotion et non de la raison. Alors, oui, vous pouvez dire que je suis pusilanime. Oui, dès lors que c'est avec l'argent du contribuable, je suis plus que pusilanime. Parce que si vraiment, j'avais un élève dans la merde, je sais que je ne serais pas la seule dans l'établissement à tendre la main à cet élève, sur mon denier propre. Et là, je peux faire ce que je veux. Mais avec l'argent public, on a des règles et on les suit.

Voilà pourquoi à mes yeux, ton exemple n'est pas probant du tout. Je ne dis pas qu'il n'existe pas, malheureusement, mais il n'est pas probant, et je rejoins le fait que faire un virement sur une régie, c'est juste outrepassé le comptable. Et ça, c'est pire que tout.

Xen’, du calme ! Le paramétrage de la CB reste aux mains de la DDFIP qui de toute façon ne donnera jamais plus de droits qu’il n’en faut et cela m’étonnerait qu'il existe un seul teneur de compte en France capable de mettre un régisseur d’EPLE en mesure d’effectuer des virements.
Quant au fonds social, ma foi, il est là pour relayer ce que les structures ne font pas correctement ou pas complètement : loger une jeune fille dans un hôtel connu pour être un hôtel de passes, la laisser sans article d’hygiène ou confrontée à un restaurateur qui refuse de lui servir le repas en dépit du bon d’échange de l’assistance... Ça arrive, heureusement c’est rare. Mais c’est vers le lycée que l’élève s’est tournée en premier lieu et le CE a remédié aux besoins immédiats avant d’intervenir auprès de l’assistance publique pour corriger les anomalies.

Ox', d'abord je suis très calme. Mais j'avais mis ma robe et ma toque... J'avoue.
Deuxièmement, je dis simplement que je ne trouve pas l'exemple probant pour justifier la demande de V4, pas que ça n'existe malheureusement pas... C'est le naufrage de la dilution des responsabilités qui entraîne ce genre de n'imp. Là, nous sommes parfaitement d'accord.

Justement Xena, je ne pense pas que ce soit n'imp.
A partir du moment où tu as un régisseur dûment habilité, qui a une CB affiliée à son compte bancaire régisseur, il mouvementé donc un compte bancaire de manière tout à fait normal.
A partir de là, pourquoi ne pourrait-il pas le faire par virement ?

Relis ce que j'ai écrit, la réponse est dedans...

Pour ce que ça vaut mon avis.
Du moment que la régie le permet, le régisseur peut utiliser la CB pour faire un virement dans le cadre des dépenses autorisées par l'acte établissant la régie.
Le décret du 7 mai 2020 autorise à l'article 5 que la régie soit utilisable pour des secours urgents et exceptionnels.
L'utilisation du fonds social dans le cas évoqué ne me pose pas de problème particulier.

Donc si l'acte de la régie permet l'opération je ne vois pas d'obstacle.

Là tu y vas un peu fort. Naufrage de la dilution des responsabilités. Déjà à mon humble avis dans le cadre de la RPP on est largement dans les clous et dans le cadre de la RGP n'en parlons pas...
Préjudice pour l'établissement ? Néant 
Avantage injustifié à autrui ? Néant.
Utilisation des fonds sociaux à bon escient et de manière fluide. Ok
Donc à mon avis on est pile poil dans l'efficience du service public.
Quant à la préservation des deniers publics ? Personne ne demande à ce qu'ils soient préservés dans ce cadre en tout cas mais bien plus qu'ils soient utilisés à bon escient.

Offrir un accès en temps réel au compte bancaire et aux opérations de la régie

Avec un compte DFT, le régisseur dispose d'un accès direct et sécurisé, via DFT-Net, à l'ensemble des opérations liées à sa régie, en dépense et en recette, quelque que soit le mode de règlement utilisé.

DFT-Net lui permet une consultation du solde du compte avec un décalage d'un jour seulement.

L'application lui offre également d'autres fonctionnalités, comparables à celles proposées par les banques en ligne :

- consultation du compte de manière simplifiée ou détaillée avec possibilité d'impression ;
- téléchargement de différents documents (RIB / IBAN, bordereaux de remise de chèques, ...) ;
- virements pour les recettes à la place d'un chèque, à tout moment, en quelques clics ;
- possibilité de visualiser les virements émis dans DFT-Net au cours de la journée et si besoin de les supprimer avant l’heure de prise en compte ;
- émission de virements SEPA vers des comptes bancaires externes (autres que des comptes DFT ou Banque de France) tenus dans tout établissement bancaire en France ou à Monaco, sous réserve qu’il ait adhéré au SEPA. A venir

Trouvé ça sur le net

Je ne parlais pas que de la responsabilité dans l'EPLE mais dans toute la chaîne des services sociaux... En réponse à l'exemple lamentable exposé par Oxiane.

N@n@rd (Volcan) a écrit:

Pour ce que ça vaut mon avis.
Du moment que la régie le permet, le régisseur peut utiliser la CB pour faire un virement dans le cadre des dépenses autorisées par l'acte établissant la régie.
...
Donc si l'acte de la régie permet l'opération je ne vois pas d'obstacle.

Je crois que ce n'est pas ça qui est demandé car effectivement cela ne pose pas de problème si prévu dans la régie comme moyen de paiement.

Oxiane a écrit:

J’ai essayé et cela n’a pas fonctionné. Probablement le paramétrage du compte DFT de régie qui ne le permet pas.

Il me semble qu'il est question de ça, un virement de compte à compte, et Oxiane a raison, ça bloque. Pas simplement parce que c'est un compte régisseur. On ne peut pas non plus le faire depuis un compte établissement vers un compte lamda. DFT bloque et à juste titre puisque cela ne répond ni au processus nominal de la dépense, ni aux dérogations prévues pour les DAO, ni aux moyens de paiement prévus dans un cas comme dans l'autre. Quels que soient les besoins et quelles que soient les circonstances.

Je pense plutôt que c'est lié au paramétrage du compte dft lors de la création de la régie.
Il n'y a absolument aucune raison juridique que la ddfip bloque le virement. Dft est simplement un dispositif technique.
Dans l'absolue, l'ordonnateur peut très bien émettre une demande de paiement et le comptable la payer via dft ou efci d'ailleurs. Je sais très bien que ça n'aurait pas grand sens dans la marche des choses mais c'est possible. Donc dft n'est qu'un outil qui répond au paramétrage qu'on lui donne. Le cadre juridique reste l'ordonnancement préalable, la dao ou le paiement avant service fait. 
D'ailleurs, imaginons un cas beaucoup plus concret : un régisseur encaissé une participation au delà du tarif voté. Exemple : voyage voté à 150 euros et pour une raison quelconque la famille versé 200. Le régisseur serait fondé à rembourser lui même la somme de 50 euros si cela est prévu dans sa régie. Et il pourrait très bien le faire par virement via dft.
Encore une fois, je préfère voir le régisseur comme un collaborateur à part entière et pas comme un sous comptable. Donc il est régisseur de manière pleine et entière.

Donc maintenant il faut aller expliquer les textes réglementaires à la DDFiP, lui dire comment elle doit faire son boulot puis revenir nous instruire. Ce sera tellement plus efficace que d'ergoter ici pour tenter en vain de nous convaincre.

Non... Je pense juste que la ddfip paramètre le compte dft comme le demande le titulaire du compte. Elle fait juste ce qu'on demande dans le cadre de ce qui est règlementaire possible.

Op@le V4 a écrit:

D'ailleurs, imaginons un cas beaucoup plus concret : un régisseur encaissé une participation au delà du tarif voté. Exemple : voyage voté à 150 euros et pour une raison quelconque la famille versé 200. Le régisseur serait fondé à rembourser lui même la somme de 50 euros si cela est prévu dans sa régie. Et il pourrait très bien le faire par virement via dft.

Pour moi ce type de dépenses du régisseur n'est pas possible car non listées dans l'article 5 du décret du 7 mai 2020. Il ne faut quand même pas transformer le régisseur en comptable.

N@n@rd (Volcan) a écrit:

Op@le V4 a écrit:

D'ailleurs, imaginons un cas beaucoup plus concret : un régisseur encaissé une participation au delà du tarif voté. Exemple : voyage voté à 150 euros et pour une raison quelconque la famille versé 200. Le régisseur serait fondé à rembourser lui même la somme de 50 euros si cela est prévu dans sa régie. Et il pourrait très bien le faire par virement via dft.

Pour moi ce type de dépenses du régisseur n'est pas possible car non listé dans l'article 5 du décret du 7 mai 2020. Il ne faut quand même pas transformer le régisseur en comptable.

C'est très exactement mon propos depuis le début. V4 pense visiblement qu'un comptable est inutile pour souhaiter payer par virement ce qui n'a plus par ce biais ni caractère d'urgence ni d'impredictibilté... Un virement trésor, c'est toujours du temps long, alors pourquoi zapper le comptable ?

Ce n'est pas le sens de mon propos. Ce qui m'interpelle c'est que vous pensez que par nature le virement est du domaine du comptable et ne peut en aucun cas être celui du régisseur.
C'est exactement la même chose en recettes. Un régisseur gère de fait du paiement par carte bancaire et même du prélèvement. C'est notamment le cas via turbo self

Je n'ai jamais vu le régisseur gérer les prélèvements... Première nouvelle. La dépense publique est infiniment encadrée surtout de la part d'un ministère dépensier. Terminologie bercienne. Pourquoi vouloir comparer avec la recette ? Surtout avec les avances qui sont par nature impredictibles ?

Tu peux très bien avoir un établissement rattaché qui fait du prélèvement fin de mois sur des élèves ou des commensaux

Encore une fois mon propos est de dire que le régisseur est régisseur de manière pleine et entière. A l'avenir, avec des agences comptables de plus en plus grosses il va bien falloir doter les régisseurs de compétences élargies. Quand il y aura des Établissements rattachés avec des volumes à 2 millions on reste sur un régisseur avec 200 euros en espèces et encaissement par chèque ?

Bah oui... Mon agence comptable gérait 20 M et les régisseurs avaient 300 balles maxi en avance.
Je gère actuellement 5,5 M, ce qui est une goutte d'eau, et je n'ai pas de régie du tout. Tu mélanges en outre dépense et recette, c'est un peu compliqué de suivre ton raisonnement.

Op@le V4 a écrit:

Tu peux très bien avoir un établissement rattaché qui fait du prélèvement fin de mois sur des élèves ou des commensaux

De quel droit ? Oo