Bonjour,

Je suis chargé de préparer une nouvelle nomenclature des marchés pour un EPLE, et je voudrais repartir de la base.

J'ai beau chercher, je ne trouve pas de nomenclature-type nous concernant. 

J'ai l'impression qu'il n'en existe plus depuis l'abrogation de l'arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du CMP.

Si cela est correct, et si je dois partir d'une feuille blanche, quels principes faut-il respecter pour l'élaborer et où les trouver dans le code de la commande publique?

Merci.

Il n'y a effectivement aucune nomenclature propre aux EPLE.
Et il n'y a pas à ma connaissance de nomenclature dans le code de la commande publique.

On peut partir de la liste des articles dans Opale pour constituer une nomenclature.