Bonjour;

Voici quelques minutes, l'organisateur du projet COMENIUS au collège vient me voir et m'annonce : "la semaine prochaine, nous recevons une dizaine de professeurs et une dizaine d'élèves au collège. Vous allez donc recevoir une facture de la mairie [la restauration est assurée par la mairie] pour leurs repas et leurs petit-déjeuners. Pour le prix des petits déjeuners et des repas, je vous fais un chèque global, ou bien je vous remets les sommes recueillies (en quelle monnaie?!) auprès des participants ? Je ne vous en ai pas parlé avant car je ne savais pas que vous étiez concerné".

Sachant que je n'ai pas d'internat, je me vois mal payer et vendre des petits déjeuners dont les tarifs n'ont été voté ni par le CG ni par l'EPLE (encore une proposition de mon CE, je parie...).

En tous les cas, je ne peux pas les prendre en charge au R2. Par ailleurs, la personne contactée à la mairie ne veut pas encaisser directement les sommes auprès des participants, puisqu'elle non plus n'a aucune justification de recettes (le tarif des petits déjeuners a semble-t-il été négocié ces derniers jours par le chef de cuisine de la mairie et un conseiller municipal) . Elle comptait donc inclure ce coût dans la facture trimestrielle qu'elle adresse au collège (correspondant à mes dépenses/recettes au R2).

A mon avis, la seule solution est de gérer cela hors du R2 (donc facture distincte), et de considérer la mairie comme un simple prestataire privé, (comme un traiteur). Peut-être au compte réception (ou ?) en dépense (au D ou au R4 ?).
Par contre, en recettes, je ne vois pas comment justifier la recette sur les participants.
En fait, je ne pense pas que ce soit possible, sauf à enfreindre le principe de spécialité (vente) et faire voter un tarif en CA (comme pour les voyages, les objets conf...)

Des remarques ? Confirmation/infirmation ?

Bonne journée

Pour la partie dépense, si c'est de la réception, rien à faire au R2 et là tu as raison.
Pour la partie recette, s'il n'y a pas de tarifs, c'est alors de la convention. Soit avec l'organisme qui te règle directement, soit avec chacun des participants.
La convention doit prévoir, la prestation et la contrepartie financière.

A mon avis on ne sort pas du principe de spécialité car il y a bien un rapport avec la mise en oeuvre du service public d'enseignement.

Une convention avec chaque prof (10) ?

Je crois que la solution la plus simple (la seule ?), c'est de payer nous-même la facture de la mairie pour les petits déjeuners, avec notre subvention (100 € de frais à tout casser) et un bon de commande. Puisque je ne peux justifier de recette sur les invités pour ce type d'hébergement. Reste à savoir si la mairie osera faire une facture distincte de celle du R2, sans aucun tarif voté. Ca les regarde...

Si j'ai bien compris, le prestataire est la mairie et les "convives" viennent d'autres établissements ?

Oui. D'autres établissements, et d'autres pays.

Mon CE et moi avons décidé d'une solution "alternative". Elle n'est peut-être pas très correcte, mais résout les autres pb : considérer les petits déj comme des repas (même tarif), les facturer à l'identique aux profs (recette au R2) et demander à la mairie (qui l'a accepté) de nous facturer de la même façon.

Dans ce cas, la solution que tu évoques...

Citation :

Je crois que la solution la plus simple (la
seule ?), c'est de payer nous-même la facture de la mairie pour les
petits déjeuners, avec notre subvention (100 € de frais à tout casser)
et un bon de commande.

... est la bonne.

D'accord aussi avec cette solution pour la dépense...mais pour la recette comment la justifier, et sur quel chapitre passer mandat et OR ....
Et tout ça à l'initiative d'un prof qui ose prétendre qu'il ne "savait pas" que toi, gestionnaire, tu pouvais être concerné par la manip ....
Il y en a vraiment qui ne doutent de rien

Tétard a écrit:

Mon CE et moi avons décidé d'une solution "alternative". Elle n'est peut-être pas très correcte, mais résout les autres pb : considérer les petits déj comme des repas (même tarif), les facturer à l'identique aux profs (recette au R2) et demander à la mairie (qui l'a accepté) de nous facturer de la même façon.

J'espère au moins qu'à ce prix là, les viennoiseries viennent de chez Daloyau

Ca reste moins cher qu'un petit déj au resto, et le service cantine de la mairie va ouvrir à 7h et quelques le mercredi matin (jour invariablement fermé) rien que pour eux. Je suis un peu épaté...ou du moins étonné