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 voyage scolaire

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2 participants
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shelsys
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MessageSujet: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1Lun 22 Jan 2024 - 16:41

bonjour 
Ma fille devait peut être participer a un voyage scolaire le 17 février prochain (j'avais noté sur le papier de confirmation  "sous réserve d'obtenir son passeport dans les délais). Sa demande de passeport sera faite le 24janvier, il y a donc peu de chance qu'elle l'ait a temps et quoi qu'il en soit, ma fille change d'établissement a compter du 29janvier a ma demande. (Du privé au public dans une ville différente)
A cette annonce, le directeur me demande de payer le voyage qu'elle ne va pas effectuer, je lui ai expliqué que ma séparation avait un coup ainsi que mon déménagement mais il m'a répondu que j'avais mes problématiques et lui les siennes mais qu'il attendait ma réponse dans la semaine, pouvez vous me conseiller ?  

Cordialement
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1Lun 22 Jan 2024 - 18:35

Vous êtes donc dans un établissement privé et tout dépend du contenu du document d'engagement que vous avez signé. Cependant, compte tenu de votre déménagement je pense que vous pouvez contester la demande de paiement. A savoir également si l'établissement n'a pas pris une assurance annulation.
Bref vous pouvez contester et voir ce qui suivra. Je vous conseille cependant d'envoyer une LR-AR explicitant votre situation pour justifier le non paiement.

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Sylvie923
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MessageSujet: Re: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1Mer 24 Jan 2024 - 18:33

Avez-vous déjà organisé un voyage avec des élèves de 2 établissements ? Est-ce possible ?
Avec peut-être un seul établissement porteur du projet qui refacturerait à l'autre établissement ou directement aux élèves de l'autre établissement?
Cela me parait compliqué... 
Aussi si vous avez des conseils, je suis preneuse car j’appréhende l'idée...
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Jolly
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Jolly


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MessageSujet: Re: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1Mer 24 Jan 2024 - 18:37

C'est possible, le plus simple c'est que chaque établissement gère sa part pour ses élèves. Les prestataires sont capables de facturer au prorata.
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1Mer 24 Jan 2024 - 19:10

Jolly a écrit:
C'est possible, le plus simple c'est que chaque établissement gère sa part pour ses élèves. Les prestataires sont capables de facturer au prorata.
Le plus simple est la convention.
Dans le cas de figure cité par Jolly il faudrait de toute façon passer par un groupement d'achat puisse qu'une prestation identique est fournie à plusieurs établissements par un même prestataire... oui je sais c'est tordu et je pousse quand même un peu la réglementation sur les marchés publics au maximum. Mr green 

Cela dit une convention est toujours préférable, ne serait-ce que pour définir les responsabilités, qui prend les décisions... et au niveau juridique il n'y a qu'un contrat voyagiste même s'il accepte deux factures.

Il y a des exemples de convention sur mon site "gestionnaire03". En gros c'est ça :



Entre
le lycée A, représenté par Monsieur Jean-Charles , Proviseur,
et
le lycée B représenté par Monsieur Jean, Proviseur,
 
Il a été convenu ce qui suit :
 
Des élèves du lycée B participeront au voyage scolaire organisé par Lycée A dans les conditions détaillées aux articles suivants :
 
Article 1 :                 Quatre élèves du lycée B participeront au voyage scolaire organisé par lycée A en Grande Bretagne du 26 février au 3 mars 20..
 
Article 2 :                 Ces élèves seront placés sous la responsabilité des accompagnateurs du lycée A
 
Article 3 :                 La participation financière des élèves du lycée B sera égale à celle votée par le conseil d’administration du lycée A, soit un montant de 380,00 € par participant (accompagnateur de b ou éléve). Une facture sera adressée au lycée B qui se chargera de la perception auprès des familles de ses élèves concernés par ce voyage.
On peut compléter par "le lycée A établira un bilan financier du voyage et en cas de surcoût imprévu celui-ci sera réparti en fonction du nombre de participants respectif de chaque établissements" ou trouver une autre formule
 
 
                                    Fait en 2 exemplaires  à Mxxxxxx, le 10 février 20xx
On peut utilement complété par un article sur les accompagnateurs....

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MessageSujet: Re: voyage scolaire    voyage scolaire  Icon_minitime1

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