- Jolly a écrit:
- C'est possible, le plus simple c'est que chaque établissement gère sa part pour ses élèves. Les prestataires sont capables de facturer au prorata.
Le plus simple est la convention.
Dans le cas de figure cité par Jolly il faudrait de toute façon passer par un groupement d'achat puisse qu'une prestation identique est fournie à plusieurs établissements par un même prestataire... oui je sais c'est tordu et je pousse quand même un peu la réglementation sur les marchés publics au maximum.
Cela dit une convention est toujours préférable, ne serait-ce que pour définir les responsabilités, qui prend les décisions... et au niveau juridique il n'y a qu'un contrat voyagiste même s'il accepte deux factures.
Il y a des exemples de convention sur mon site "gestionnaire03". En gros c'est ça :
Entre
le lycée A, représenté par Monsieur Jean-Charles , Proviseur, et
le lycée B représenté par Monsieur Jean, Proviseur,
Il a été convenu ce qui suit :
Des élèves du lycée B participeront au voyage scolaire organisé par Lycée A dans les conditions détaillées aux articles suivants : Article 1 : Quatre élèves du lycée B participeront au voyage scolaire organisé par lycée A en Grande Bretagne du 26 février au 3 mars 20..
Article 2 : Ces élèves seront placés sous la responsabilité des accompagnateurs du lycée A Article 3 : La participation financière des élèves du lycée B sera égale à celle votée par le conseil d’administration du lycée A, soit un montant de 380,00 € par participant (accompagnateur de b ou éléve). Une facture sera adressée au lycée B qui se chargera de la perception auprès des familles de ses élèves concernés par ce voyage.
On peut compléter par "le lycée A établira un bilan financier du voyage et en cas de surcoût imprévu celui-ci sera réparti en fonction du nombre de participants respectif de chaque établissements" ou trouver une autre formule
Fait en 2 exemplaires à Mxxxxxx, le 10 février 20xx
On peut utilement complété par un article sur les accompagnateurs....
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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !