Bonjour,

Est ce qu'on considère que les mobilités élèves (classiquement les PFMP au plusieurs semaines effectuées en UE et financées par l'agence ERASMUS) rentrent dans la même famille que les voyages scolaires ?
Ou constituent elles des prestations homogènes ?
Je suppose que la question a été débattue mais je ne la retrouve pas

Je crois que cette question n'a jamais été posée.
Un stage à l'étranger de plusieurs semaines est pour moi différent d'un voyage scolaire. D'ailleurs sauf cas particulier d'un stage pour une même classe avec des modalités de "voyages", les stages ne passent pas en CA.
Donc pour moi deux catégories distinctes.

En fait, tu dois avoir un truc du genre :
PFMP = transport + hébergement
Voyage = prestation de voyagiste

Pour moi, ce sont trois marchés différents.

Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte  

Pour le transport, tu as raison.

Ceci dit, quand deux catégories homogènes sont 'fusionnées' dans le cadre d'une prestation cela en créée une nouvelle    ?

Non, quand je parle d'hébergement, c'est soit une pension complète soit une demi-pension et ils mangent à la boite le midi. notre plan comptable de misère ne prévoit pas le 6256 qui est celui du repas du midi, normalement et c'est bien dommage. Sinon c'est du 6285.

En fait, quand je change de nature comptable, je me dis que je n'ai pas le même marché, ça c'est ma base... mais pas que.
Le voyagiste scolaire n'est pas concurrent du voyagiste train+hotel pour moi. C'est donc deux marchés distincts.

Nicolas a écrit:

Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte  

Ben si tu achètes sur place des denrées avec ta régie c'est du 6011, si tu mets de l'essence dans un véhicule de location c'est du 6061, si tu achètes de l'aspirine du 6067... non ?

Pour en revenir au sujet il appartient à chaque EPLE de définir sa nomenclature et ses catégories homogènes. Ainsi certains considèrent les denrées dans leur globalité et d'autres ont des catégories : viande, épicerie, surgelés....
Il n'y a pas de nomenclature "officielle" mais Opale avec sa nomenclature des achats règle partiellement la question.

volcan a écrit:

Nicolas a écrit:

Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte  

Ben si tu achètes sur place des denrées avec ta régie c'est du 6011, si tu mets de l'essence dans un véhicule de location c'est du 6061, si tu achètes de l'aspirine du 6067... non ?

C'est bien ce qui m'inquiète.
Si je suis sur un appel d'offres sur le SRH, je vais pas passer un appel d'offres pour les 12 bananes achetées pour les stagiaires ?

volcan a écrit:

Pour en revenir au sujet il appartient à chaque EPLE de définir sa nomenclature et ses catégories homogènes. Ainsi certains considèrent les denrées dans leur globalité et d'autres ont des catégories : viande, épicerie, surgelés....
Il n'y a pas de nomenclature "officielle" mais Opale avec sa nomenclature des achats règle partiellement la question.

Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous. D'ailleurs merci à tous les collègues qui portent des groupements d'achats et ... vive l'UGAP !

A lire sur le sujet des achats occasionnels en dehors du marché signé :
https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-3543QE.htm

Cela étant je pense qu'aucun gestionnaire ne sera inquiété s'il s'adresse à un autre prestataire que son co-contractant, pour des besoins occasionnels de faible montant, pour autant que le montant cumulé de ces achats reste de faible montant et occasionnels.

Nicolas a écrit:

Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous.

Non, on ne bricole. On découpe les besoins de manière cohérente et justifiable pour éviter qu'un juge ait l'impression qu'on masque un saucissonnage. La nature du produit et la réalité du marché, des offres des fournisseurs, des circonstances sont des éléments qui peuvent offrir un cohérence suffisante pour qu'un juge n'ait pas le sentiment qu'on le prend pour un khon et nous mettre dans les clous sans se faire de noeuds au ciboulot.

Sad a écrit:

Nicolas a écrit:

Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous.

Non, on ne bricole. On découpe les besoins de manière cohérente et justifiable pour éviter qu'un juge ait l'impression qu'on masque un saucissonnage. La nature du produit et la réalité du marché, des offres des fournisseurs, des circonstances sont des éléments qui peuvent offrir un cohérence suffisante pour qu'un juge n'ait pas le sentiment qu'on le prend pour un khon et nous mettre dans les clous sans se faire de noeuds au ciboulot.

Tu as raison, j'aurais du écrire, je bricole.

Honnêtement je ne comprend pas la logique de la distinction des catégories homogènes. Par exemple, et comme dit par volcan certains considèrent les légumes comme une catégorie homogène. Pour les autres ce sera les denrées.

Je n'ai par ailleurs plus le temps que je pouvais avoir afin d'avoir une réflexion de regrouper, de lire différentes sources et d'en tirer la 'logique' afin de me faire une idée et comme tu le dis bien être capable de rendre des comptes.

Sur des gros bahut, un AP c'est plusieurs centaines de milliers d'euros avec plus de la moitié qui arrive sous forme de subventions au fil de l'année. Tenir à jour ses dépenses par familles à jour est un vrai défi ... que je n'ai pas encore remporté !