Bonjour
est il possible dans le cadre d'une convention tripartite de faire facturer à un collège les frais d'internat pour des élèves de la section sportive ?
l'internat facture globalement au collège les frais et charge à nous de récupérer les paiements aux familles...
je cacherai pas que je préfererais un "non", mais bon, tout est possible pour charger la mule...

tripartite ?
avec un club type club de foot ?

déprime a écrit:

Bonjour
est il possible dans le cadre d'une convention tripartite de faire facturer à un collège les frais d'internat pour des élèves de la section sportive ?
l'internat facture globalement au collège les frais et charge à nous de récupérer les paiements aux familles...
je cacherai pas que je préfererais un "non", mais bon, tout est possible pour charger la mule...

Ben, une section sportive ce n'est pas une association distincte d'un EPLE. Si la section est celle du bahut il n'y a aucune raison de le faire puisque ce sont des élèves de l'établissement accueillis à l'internat. Si ce sont des élèves ou un internat d'un autre établissement c'est autre chose.

ce sont des élèves du collège qui sont rattachés à un club de foot professionnel et seront en internat dans un autre établissement

ni le club et ni l'internat ne veulent se mêler des créances d'internat

déprime a écrit:

ce sont des élèves du collège qui sont rattachés à un club de foot professionnel et seront en internat dans un autre établissement

Cas classique d'élèves hébergés à l'internat dans un autre établissement. Le fait qu'il s'agisse d'élèves de section sportive ne rentre pas en ligne de compte.
Une convention entre les deux établissements et la ou les CT fixera les modalités. Ce peut être effectivement une facturation par l'établissement ayant l'internat B au collège A.
B facture à la nuitée, à la semaine ou autre modalité ; et A constate les élèves comme si il étaient dans son internat (il faut un tarif interne ou nuitée). Il peut y avoir des différences entre le montant récupéré par A et ce qu'il paye à B. Après reste à savoir si c'est nuitée et petit dej, repas de midi et comment les élèves vont de a à B.
Mais je redis que c'est du classique.

cela oblige donc à un suivi comptable "à la main" puisque n'ayant pas d'internat ?

Absolument pas.
Les droits constatés issus GFE permettent de calculer parfaitement le nombre de forfaits (remises d'ordre incluses) dues à l'établissement en face, à l'exception de quelques loupés, mais qui restent généralement marginaux. Genre les parents qui déclarent la MO de leur gamin alors qu'on est déjà au trimestre suivant...

Première étape.
Il faut que tu crées dans GFE un hébergement n° 5 - Internat hébergé.
Logiquement, tu l'as déjà dans BEE aussi. Et le système te demande même cette année le n° RNE de l'établissement d'accueil.