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 Op@le : EJM et accords cadre

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l'int.int
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MessageSujet: Op@le : EJM et accords cadre   Op@le : EJM et accords cadre Icon_minitimeSam 21 Jan 2023 - 16:50

Bonjour... les marchés des groupements alimentaires dans Op@le sont à saisir en accord-cadre ou en marché à bon de commande ?
je pensais accord-cadre car  il est clairement écrit dessus que ce sont des accords cadre, mais je ne vois pas comment créer un engagement juridique lié à un accord cadre.
D'avance merci pour vos retours
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Alomero
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Alomero


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MessageSujet: Re: Op@le : EJM et accords cadre   Op@le : EJM et accords cadre Icon_minitimeDim 22 Jan 2023 - 16:26

Le marché à bons de commande est un accord cadre. Il en existe deux : celui qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au moyen de bons de commande. Celui qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au moyen de marchés subséquents. Je ne connais pas opale mais j'aurais tendance à dire que le terme accord cadre doit correspondre à la deuxième sorte d'accords cadres, ceux pour lesquels il faut faire un marché subséquent. D'ailleurs, les marchés de denrées s'exécutent en général au moyens de marchés à bons de commande.

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MessageSujet: Re: Op@le : EJM et accords cadre   Op@le : EJM et accords cadre Icon_minitimeDim 22 Jan 2023 - 16:45

Comme dit Aloméro l'accord cadre est une technique d'achat qui comprend les marchés à bons de commande et les accords subséquents.
Donc le choix dépendra des modalités du groupement d'achat et de l'accord cadre.
Si le groupement a choisi un fournisseurs par lot et que le marché défini le prix sans besoin de le demander au prestatairec'est un accord cadre à marché à bons de commande.
Si le groupement a sélectionné un ou plusieurs fournisseurs par lot auxquels il conviendra de demander le prix à chaque commande c'est un accord cadre à marchés subséquents.

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MessageSujet: Re: Op@le : EJM et accords cadre   Op@le : EJM et accords cadre Icon_minitimeLun 23 Jan 2023 - 9:20

Merci pour vos réponses, ça m'a permis de trouver la solution.
En fait sur la 1ère page des marchés sur Op@le nous avons le choix entre marchés à BC, marchés forfaitaires et à tranches, marchés mixtes et accords-cadres. J'avais commencé mes marchés en marchés à BC mais comme sur le doc c'était précisé "accords-cadre" j'ai supprimé et je suis allé saisir sur accord-cadre ...

en fait il faut saisir accord cadre, puis se mettre sur marchés à BC et il y a un encart où on peut aller chercher un accord cadre ... J'essaye. Je verrais juste si tous les docs sont bien accessible ou pas
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MessageSujet: Re: Op@le : EJM et accords cadre   Op@le : EJM et accords cadre Icon_minitime

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