L'établissement a souscrit un contrat
d'entretien pour la maintenance du système d'intrusion pour une durée
de
3 ans à compter du 01/01/2006. La durée contractuelle du contrat est
décidée lors de la signature (c'est à dire 3 ans). Il est cependantr
précisé que le contrat est résiliable 3 mois au moins avant
l'expiration de la période contractuelle. Je voudrais mettre fin à ce
contrat
le 31/12/2007, c'est à dire au bout de 2 ans, mais ais-je le droit de
le faire, sachant qu'il n'est pas fait mention sur le contrat de pénalités en cas de rupture ?
Merci par avance de vos réponses.

Ca fait pas trois fois que tu poses cette question ?

La réponse est non.
Vous avez signé pour 3 ans un accord contractuel ; et sauf trés bonnes raisons vous ne pouvez unilatéralement le dénoncer durant cette période.
Même si ce n'est pas précisé sur le contrat, la société pourrait engager une procédure en dommages-intérêts et gagner les doigts dans le nez.

p.s. ne jamais mettre son adresse mail en clair sur un forum

c'est quoi un système d'intrusion?
je connaissais les alarmes anti, mais là!
typique du ruffecois?
allez, je charrie...

mumune a écrit:

c'est quoi un système d'intrusion?
je connaissais les alarmes anti, mais là!
typique du ruffecois?
allez, je charrie...

je vieillis je ne l'avais pas vue celle-là ou alors c'est le peudo qui m'a troublé ....quoique LOLO16 c'est LOLO13et3 donc pas de quoi secouer une puce

ceci dit avec VI et aussi pour le P.S.