Bonjour

Je suis AED en train de préparer le concours saenes. La secrétaire est absente (depuis la rentrée, revenue 1j, et de nouveau absente pour 10j) et le gestionnaire en arrêt, sans remplaçant pour l'instant. Je suis chargée par le principal de traiter les demandes de bourse de collège en ligne.

Jusqu'à présent tout était simple, mais je suis confrontée à ce message : "Vérifier la déduction du déficit sur le RFR du demandeur. Seul le déficit de 2022 peut être pris en compte".

J'ai donc demandé l'avis d'impot complet.

Reçu ce matin, je ne sais absolument pas quoi regarder et éventuellement modifier sur l'application (je sais comment faire, mais je ne sais pas quoi faire).

Pouvez-vous me guider svp ?

Merci d'avance

Lina

Tout d'abord bon courage. Pour le remplacement et le concours  .

Je tente une réponse.

Normalement l'avis d'imposition doit faire apparaître le déficit de l'année de déclaration et éventuellement celui des années antérieures. Il faut vérifier que seul celui de l'année de déclaration a été déduit du RFR. Si ce n'est pas le cas, il faut modifier le RFR en conséquence.

Mais, petit problème pour cette année, il semble que les impôts ont globalisé les déficits (en tous cas c'est le cas sur le seul avis d'imposition que j'ai eu). On ne peut donc rien vérifier... J'ai fait remonter le problème à notre service des bourses. J'attends une réponse.

Mais il existe une deuxième possibilité.
Si l'AIR (j'emplois l'acronyme maintenant que je le connais  ) ne fait pas apparaître de déficit, c'est que le demandeur s'est trompé en faisant la demande et il convient donc d'instruire la demande normalement. C'est le cas que l'on rencontre le plus souvent.

Bonjour,

et merci pour les encouragements et la réponse 

Rincevent a écrit:

Si l'AIR (j'emplois l'acronyme maintenant que je le connais  ) ne fait pas apparaître de déficit, c'est que le demandeur s'est trompé en faisant la demande et il convient donc d'instruire la demande normalement. C'est le cas que l'on rencontre le plus souvent.

Bonjour Rincevent,

Quelle est l'intitulé précis de la ligne qui fait apparaître un éventuel déficit sur l'AIR ?

Merci par avance pour ta réponse si tu le sais.

Sur les avis 2022, elle s'appelle "déficits globalisés des années antérieures".

J'ai demandé au service des bourses si un éventuel déficit pour l'année en cours apparaitrai sous le libellé "déficit de l'année" mais je n'ai pas eu de réponse (je ne sais pas si ma phrase est très claire).

Auparavant, il y avait une ligne par année, c'était plus simple.

Merci encore pour cette information.