Bonjour,

les statuts de l'UNSS de mon établissements sont introuvables depuis bien une 20aine d'année.
La nouveauté cette année c'est que la banque de l'UNSS leur a bloqué les comptes puisque l'UNSS est dans l'incapacité de leur fournir les status qu'elle leur demande.

2 possibilités selon moi:
- les statuts devant être déposés en préfecture, y a t-il une possibilité qu'en la contactant celle-ci me les fournisse (j'imagine la difficulté...)
- l'UNSS fait revoter de nouveaux statuts mais ça va être un peu long...

Quelqu’un pourrait-il me conseiller ?

D'avance merci.

Gestionnaire invité a écrit:

Bonjour,

les statuts de l'UNSS de mon établissements sont introuvables depuis bien une 20aine d'année.
La nouveauté cette année c'est que la banque de l'UNSS leur a bloqué les comptes puisque l'UNSS est dans l'incapacité de leur fournir les status qu'elle leur demande.

2 possibilités selon moi:
- les statuts devant être déposés en préfecture, y a t-il une possibilité qu'en la contactant celle-ci me les fournisse (j'imagine la difficulté...)
- l'UNSS fait revoter de nouveaux statuts mais ça va être un peu long...

Quelqu’un pourrait-il me conseiller ?

D'avance merci.

L'UNSS fait une assemblée extraordinaire et fait revoter ces statuts. 
Ca sera plus rapide que de passer par la préfecture qui va se retrouver confrontée à des archives non numérisées avec peut-être même un transfert de compétences au milieu...

L'UNSS n'existe pas dans les bahuts car c'est une fédération ; seules existent les associations sportives qui sont adhérentes à l'UNSS.

Oui, c'est l'AS....

Et une convention  d'occupation des locaux avec l'établissement si siège de l'association dans l'EPLE.
Conditions financières, utilisation des espaces et des matériels et assurance .