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 Journées portes ouvertes et temps de travail

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5 participants
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Bastizzi
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MessageSujet: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 18:06

Bonsoir à tous,

Excusez-moi si le sujet a déjà été abordé sur ce forum, mais comment gérez-vous le temps de travail des personnels ATSS et le fait de participer à une journée portes puvertes (JPO) un samedi ? J'ai pris mon premier poste en période covid et la question des JPO ne s'était pas posée...

A priori, pour un personnel administratif, soit la JPO est comptée dans les 1 593 heures annuelles et dans ce cas, tout est OK. Soit cette JPO n'est pas prévue et le fait de travailler en plus des 1 593 heures doit donner lieu à récupération. Est-ce correct ? 

Je m'interroge car mon prédécesseur faisait voter en CA le fait que la journée de solidarité était récupérée sur la JPO, et je ne comprends pas l'intérêt d'une telle mesure et de le faire voter en CA....

Par ailleurs, pour les personnels techniques et d'entretien, faut-il faire la même chose (la JPO est dans le temps de travail annuel ou, si ce n'est pas le cas, il y a récupération) ?

Merci d'avance et bon courage !
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Athanase Volapük
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Athanase Volapük


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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 18:24

Pour les personnels qui ont un volume horaire annuel (administratifs, agent techniques), les heures faites doivent être incluses dans le temps de travail : soit les personnels travaillent ce jour-là, et donc les heures sont déjà incluses dans l'EDT, soit ils ne travaillent pas et dans ce cas il faut prévoir une récupération.

Le vote au CA permet de légitimer l'organisation du temps scolaire et de poser le principe du rattrapage auprès des professeurs, pour lesquels le temps de travail est calculé différemment des autres personnels (il n'est pas annualisé).
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volcan
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 18:32

Bastiaparis a écrit:
Bonsoir à tous,
A priori, pour un personnel administratif, soit la JPO est comptée dans les 1 593 heures annuelles et dans ce cas, tout est OK. Soit cette JPO n'est pas prévue et le fait de travailler en plus des 1 593 heures doit donner lieu à récupération. Est-ce correct ? 
Oui

Citation :
Je m'interroge car mon prédécesseur faisait voter en CA le fait que la journée de solidarité était récupérée sur la JPO, et je ne comprends pas l'intérêt d'une telle mesure et de le faire voter en CA....
C'est valable pour les personnels enseignants qui ne sont pas au même statut horaire annuel que nous.

Citation :
Par ailleurs, pour les personnels techniques et d'entretien, faut-il faire la même chose (la JPO est dans le temps de travail annuel ou, si ce n'est pas le cas, il y a récupération) ?
Oui

Doublé par Volapuk lol

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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 18:53

Merci pour vos réponses.

Mais la JPO ne fait-elle pas partie des obligations de service d'un personnel enseignant ?

Donc si ce n'est pas voté, les professeurs ne sont pas obligés de venir ?

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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 19:03

Bastiaparis a écrit:
Mais la JPO ne fait-elle pas partie des obligations de service d'un personnel enseignant ?
Disons que, comme ça ne coule pas de source et que ce peut être un point de litige, le vote au CA est une manière de fermer le débat.
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volcan
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Dim 5 Déc 2021 - 19:06

Bastiaparis a écrit:
Merci pour vos réponses.

Mais la JPO ne fait-elle pas partie des obligations de service d'un personnel enseignant ?

Donc si ce n'est pas voté, les professeurs ne sont pas obligés de venir ?


La participation des enseignants à une journée "Portes ouvertes" est en effet une obligation mais il faut que cet aménagement de l'EDT soit acté par le CA. C'est parce que la JPO "sert" de journée de solidarité que la présence des enseignants est obligatoire.

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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 9:52

Quels sont les textes qui fixent les obligations de service (non pas les obligations de présence devant élèves) des enseignants ? Question
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 9:55

Je pense que les obligations de service des enseignants sont fixées par chacun des statuts.
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 10:54

@Goldored :
Le texte est ici en lien.
Son application pose pas mal de problèmes en raison  du paragraphe II. sur les missions liées : les CE qui souffrent de réunionite aiguë y trouvent matière à étendre sans fin les obligations des enseignants et, de fait, un CE qui voudrait voir dans les portes ouvertes une mission liée en a la possibilité. Tous les CE ne le font pas, et la lecture de volcan est sage à ce sujet. Mais tous les CE ne sont pas sages et mesurés...
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 11:19

Je l'ai lu rapidement, je n'y ai vu que les modalités de calcul des heures d'enseignement. Je parle des heures de service hors enseignement. Est-ce défini quelque part ? (pas le temps d'aller chercher dans chaque statut... je posais la question juste au cas où un éminent collègue aurait pu le dire du tac au tac !)
Le II parle de contenu, pas de volume horaire...
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 11:30

Goldored a écrit:
Est-ce défini quelque part ? (pas le temps d'aller chercher dans chaque statut... je posais la question juste au cas où un éminent collègue aurait pu le dire du tac au tac !)

Si c'est bien payé, je veux bien me lancer dans la recherche...
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1Lun 6 Déc 2021 - 11:30

Citation :
Le II parle de contenu, pas de volume horaire...

C'est bien cela : un contenu qui génère du temps de travail qui n'est compté nulle part et cependant exigible par celui qui se met en tête de l'exiger.
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MessageSujet: Re: Journées portes ouvertes et temps de travail   Journées portes ouvertes et temps de travail Icon_minitime1

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