Bonjour,

Je dois commander entre 10 000 et 15 000 euros de quincaillerie pour l'année 2022 pour mon lycée. Quelle est selon vous la meilleure procédure à mettre en place ? Merci

Une publicité sur l'AJI mais les autres confirmeront ou me corrigeront.

Je dirais la publication d'un MAPA sur l'AJI avec un marché sur 3 ans par exemple.

Une simple demande de devis suffirait, vu les montants mais je trouve que la fonctionnalité Devis de la plate-forme d'AJI rend les fournisseurs chafouins.
Ils veulent du marché, avec des pièces bien tordues, etc.

Le MAPA me paraît bien mais il faut établir un BPU pour les fournitures les plus courantes, pour quel montant et combien d'articles ?

Avoir le choix de plusieurs fournisseurs tout au long de l'année ou en choisir un seul pour 1 ou 3 ans ? Quel est le meilleur choix ?

Choisir un seul fournisseur, Leroy-Merlin.

Je plussoie.

Hum...
Le besoin n'est pas fixé ; ce n'est pas comme si on avait besoin de 6 ordinateurs. La quincaillerie on ne sait pas trop à l'avance ce dont on aura besoin.
Vu le montant (15 000 €) je dirais qu'il suffit d'aller chez un fournisseur au fil de l'eau (des besoins), magasin local ou commande ponctuelle. On est en dessous - et largement - des 40 000 qui nécessiteraient un accord cadre.

Mouais. Mais comme on est sur des besoins récurrents et que le seuil s'estime avec les reconductions, on va vite arriver au seuil. Je pense qu'un accord-cadre de 4 ans multi-attributaire (2 maxi) fixant toutes les stipulations contractuelles avec BPU et taux de remise pour ce qui n'est pas dans le BPU, serait adéquat.

Article R 2121-7 du code de la commande publique :

Citation :

Pour les marchés de fournitures ou de services qui répondent à un besoin régulier, la valeur estimée du besoin est déterminée sur la base :
1° Soit du montant hors taxes des prestations exécutées au cours des douze mois précédents ou de l'exercice budgétaire précédent, en tenant compte des évolutions du besoin susceptibles d'intervenir au cours des douze mois qui suivent la conclusion du marché ;
2° Soit de la valeur estimée des prestations qui seront exécutées au cours des douze mois ou de l'exercice budgétaire qui suit la conclusion du marché.

Donc, il n'y a pas lieu de tenir compte des reconductions (reconductions de quoi d'ailleurs, vu qu'il n'y a pas de marché unique ?)

Intéressante question. Dix ans d'achats chez la reine Merline à 15 000 € par an, je pense qu'un juge pourrait quand même requalifier cela. En tout cas, je conseille a minima de comparer sur devis ou panier internet et garder la trace de cette comparaison.

Alomero a écrit:

Intéressante question. Dix ans d'achats chez la reine Merline à 15 000 € par an, je pense qu'un juge pourrait quand même requalifier cela.

Non, car comme dit DD le code de la Commande publique parle de besoin calculé annuellement ; sauf bien entendu si l'établissement choisit de faire un marché pluriannuel. Mais rien n'interdit de ne faire que des marchés annuels ; et si ces marchés annuels sont en dessous du seuil de publicité on peut passer commande chaque année chez le même fournisseur. Certes ce n'est pas de la bonne gestion mais il n'y aura pas sanction du juge ni requalification.

Le collège qui depuis des années achète ses vis et ampoules dans la quincaillerie du village ne commet pas une faute répréhensible au sens du CCP ; mais ce n'est pas forcément une bonne gestion des deniers publics. C'est pourquoi j'ai conseillé de varier les fournisseurs de quincaillerie en allant au plus près pour l'urgence et de commander sur catalogue pour certains produits pour des raisons d'économie.


Je ne dis pas que c'est bien mais ce n'est pas moi qui ai fait passer le seuil pour les marchés sans publicité ni mise en concurrence de 4 000 à 40 000 € HT ! Et oui on peut faire des accords cadre multi attributaires... si le besoin le justifie.

Réfléchissons : si tu fais un marché, tu vas te retrouver avec un fournisseur unique. Tu ne pourras pas godiller de l'un à l'autre pour aller chercher là une promo, là un matériel plus pointu que l'autre ne fait pas. Ces arguments sont éculés et ce sont ceux avec lesquels nous bassinent tous ceux qui ne veulent pas de marchés. Mais... comment fixer ton choix ? Il est pratiquement impossible de comparer les offres sur un lot aussi varié et dont les tarifs sont aussi imprévisibles. En fin de compte, tu va choisir celui qui te fera la plus grosse "réduction sur le prix catalogue"... sans pouvoir comparer le prix catalogue d'origine !

A tous les coups tu vas te retrouver avec comme titulaire du marché un VPCiste, et là adieu la souplesse de pouvoir envoyer l'OP au magasin et revenir dans l'heure, ça sera deux jours à chaque fois, minimum de commande... Bref, au bout du compte, des enquiquinements pour tout le monde, et absolument aucune certitude d'avoir trouvé l'offre la plus performante.

En revanche, si tes achats ont une certaine prévisibilité sur des produits bien identifiés dans des quantités respectables, alors là oui tu as des critères de choix tout trouvés, et tu peux d'ailleurs limiter ta publication à ces fournitures-là, pour conserver ta marge d'action sur le tout-venant.