Bonjour à tous,

Mon établissement est tête de cordée pour la gestion des cordées de la réussite. Je fais donc partie des premiers de cordées.

Blague à part est-ce que quelqun aurait un modèle de convention pour gérer cette histoire ?

Envoie-moi un mail via le forum, je pourrai te répondre et t'envoyer ce que j'ai. C'est basique mais ça a le mérite d'exister.

MP envoyé, merci à toi.

Convention envoyée.

Merci !

Bonjour,

Serait il possible de m'envoyer également cette convention, car je vais aussi être établissement support. Un grand merci pour ton aide !

Cdt

Moi aussi je peux l'avoir s'il vous plait!

Je suis preneur aussi si c'est possible  !

Winnie, il est possible d'avoir une copie de ta convention.... Un grand merci d'avance

JE SUIS INTERESSE EGALEMENT

Pas premier de cordée en ce qui nous concerne mais avons reçu petite subvention... Mais pour quel type de dépense ? 
Merci et bonne soirée !

La nature des dépenses est fixée par l(es)'établissement(s) tête de cordée en liaison avec les établissements encordés. Cela dépendra de la cordée mais souvent du transport, des intervenants, des frais de stages.. Dans la demande de financement au rectorat faite par les il y les dépenses envisagées.
Attention recevoir une subvention ne signifie pas que c'est l’établissement qui engagera les dépenses ( la subvention attribuée est souvent du montant global accordés à tous les bahuts) : le rectorat verse la somme à un établissement pilote financier cette subvention et donne également un courrier pour la même subvention aux autres bahuts concernés. De fait, l'annonce de subvention permet juste d'ouvrir potentiellement des crédits pour ensuite "être remboursé" par l'autre établissement, selon la convention financière. Chez moi je passe tous les BC ( ce qui évite les soucis avec les écoles primaires éventuelles en plus) et je paie pour tous les bahuts.. Une usine à gaz sinon je ne peux pas maitriser les dépenses. Et pour les PJ je pleure.... J'ai demandé à ce qu'il n'y ait pas de payes par contre.

Bonjour,

Je suis également preneuse du modèle de convention. Merci

Bonjour avez vous reçu des instructions identiques aux miennes pour les têtes de cordées ? Merci

Pourquoi pas.
Mais c'est surtout l'établissement mutualisateur qui doit obligatoirement (du moins pour moi) avoir une convention avec les autres EPLE concernés qui lui permette de reverser une partie de la subvention reçue ; et ce en plus de la notification de subvention autorisant la manoeuvre. Sinon ce serait une subdélégation de subvention.

Merci, la justification des ordres de reversement que devront émettre les EPLE concernés s'appuierait sur la convention ?

j'ai pas bien compris...
on demande à un établissement de faire un orvt sur un mandat émis , suite à un versement...

cela revient à effacer la charge comptable...non?
Quelqu'un peut me dire à quel endroit de la M9-6 un truc pareil est prévu?

Bozinchu a écrit:

j'ai pas bien compris...
on demande à un établissement de faire un orvt sur un mandat émis , suite à un versement...

cela revient à effacer la charge comptable...non?
Quelqu'un peut me dire à quel endroit de la M9-6 un truc pareil est prévu?

Effectivement je n'avais pas bien lu et maintenant je ne comprends pas la procédure indiquée.
Si l'EPLE encordé a fait une dépense non subventionnée au départ et qu'il reçoit ultérieurement une subvention (un reversement du mutualisateur) il fait juste un OR non ?
Ou alors c'est que la dépense initiale aurait due être faite par le mutualisateur et qu'il s'agit d'un remboursement pour dépense indue et que la dépense fait l'objet d'un nouveau mandat chez le mutualisateur. Dès lors il y a bien annulation d'un mandat chez l'encordé.

Bozinchu a écrit:

cela revient à effacer la charge comptable...non?
Quelqu'un peut me dire à quel endroit de la M9-6 un truc pareil est prévu?

Cette question-réponse suffit à mon bonheur intellectuel personnel. Merci à un de ces jours, je retourne à ma tanière.

Puisqu'on paie à X et que l'argent vient de Y, il ne peut en aucun cas s'agir d'un ordre de reversement qui doit concerner impérativement le même tiers. (A l'exception des opérations sur les stocks, mais c'est plutôt parce que le tiers est "globalisé".)

Il n'y a même pas besoin de la M9.6 pour ça, c'est un principe de traçabilité des flux dans l'établissement, qui est la raison d'être de la comptabilité.
Sinon, on fait tout sur des post-its et des poignées de main.

Je crois que tout le monde est d'accord sur le principe.

Xena a écrit:

Puisqu'on paie à X et que l'argent vient de Y, il ne peut en aucun cas s'agir d'un ordre de reversement qui doit concerner impérativement le même tiers. (A l'exception des opérations sur les stocks, mais c'est plutôt parce que le tiers est "globalisé".)

Il n'y a même pas besoin de la M9.6 pour ça, c'est un principe de traçabilité des flux dans l'établissement, qui est la raison d'être de la comptabilité.
Sinon, on fait tout sur des post-its et des poignées de main.

Je crois que tout le monde est d'accord sur le principe.

Sauf si, comme je l'indique, la dépense a été payée à tort par l'EPLE et qu'elle lui est remboursée ; et que par conséquent il ne s'agit pas d'une subvention.
Si la dépense aurait due être engagée et payée par le mutualisateur et que par erreur c'est l'encordé qui a payé à la place l'ordre de reversement peut se justifier. Bon, je reconnais que c'est pas terrible et que dans ce cas la facture n'aurait pas du être au nom de l'encordé. Mais si la convention qu'a le mutualisateur avec le rectorat précise que c'est lui qui retrace dans sa compta les dépenses et ne prévoit pas le versement de subvention aux encordés (ce que serait un virement pour des dépenses faites dans la compta de l'encordé), c'est la méthode la plus logique comptablement parlant. De plus, s'agissant d'un remboursement d'une dépense faite à tort mais pas d'une subvention, il n'y aurait pas besoin de convention entre le mutualisateur et l'encordé.
Mais bon c'est rarement net ces opérations en commun....

Bonjour,

Savez-vous si les dépenses d'investissement sont autorisées dans le cadre des cordées de la réussite ? Merci