Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-55%
Le deal à ne pas rater :
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer HD9200/90 Série 3000
49.99 € 109.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 forfait radiateur pour cop

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Paillette3112
Invité




forfait radiateur pour cop Empty
MessageSujet: forfait radiateur pour cop   forfait radiateur pour cop Icon_minitimeLun 15 Fév 2021 - 16:53

Bonjour,
Je dois refacturer le chauffage à une personne qui occupe un logement en COP. Il n'existe pas de compteur, savez comment refacturer ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Revenir en haut Aller en bas
Xena
*******
*******
Xena


Nombre de messages : 8820
Age : 56
Localisation : Forteresse royale
Date d'inscription : 24/01/2020

forfait radiateur pour cop Empty
MessageSujet: Re: forfait radiateur pour cop   forfait radiateur pour cop Icon_minitimeLun 15 Fév 2021 - 17:19

Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5573
Date d'inscription : 03/04/2006

forfait radiateur pour cop Empty
MessageSujet: Re: forfait radiateur pour cop   forfait radiateur pour cop Icon_minitimeLun 15 Fév 2021 - 18:05

Il y a plusieurs méthodes :
- forfait radiateur : la base réglementaire a disparu mais encore utilisée à défaut de mieux ... https://www.intendancezone.net/IMG/pdf/annexe_circulaire_de_1951.pdf
- comptabilisation du nb de kwH x par le nombre de radiateurs x tarif du kwH concerné (gaz, élec ...)
- un acte du CA


En tout état de cause, se retourner vers la CT doit être le premier pas ...



_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
Dupond&Dupont
****
****
Dupond&Dupont


Nombre de messages : 2203
Localisation : Académie de Moulinsart
Date d'inscription : 21/03/2020

forfait radiateur pour cop Empty
MessageSujet: Re: forfait radiateur pour cop   forfait radiateur pour cop Icon_minitimeLun 15 Fév 2021 - 18:38

Pour le calcul des avantages en nature, j'ai procédé de la manière suivante :
- estimation de la charge que représente le chauffage dans la consommation de gaz de l'établissement (en comparant un mois avec chauffage et un mois sans)
- détermination du coût du chauffage d'un appartement donné au prorata de la surface de l'appartement rapportée à celle de l'établissement

Bon, c'est une côte un peu mal taillée mais qui a l'avantage de s'appuyer sur des données objectives... et puis, comme le rappelle Nicolas, la première démarche est de se rapprocher de la CT (même si je ne me fais aucune illusion surf ses chances de succès)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





forfait radiateur pour cop Empty
MessageSujet: Re: forfait radiateur pour cop   forfait radiateur pour cop Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
forfait radiateur pour cop
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Forfait radiateur 2008
» Forfait radiateur 2009
» forfait radiateur 2009
» Forfait radiateur 2012
» forfait radiateur

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: