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 Corne d'abondance pour défaisance

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L'intendant zonard
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MessageSujet: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeSam 9 Jan 2021 - 17:32

Bonjour,

J'ouvre une nouvelle discussion sur un sujet pâââssionnant : où trouvez-vous les sous utiles pour solder les comptes d'un Greta qui a disparu ? Je ne dis pas fusionné, le nouveau Greta se dém.brouille alors pour étouffer les pertes de ses prédécesseurs ; non, mon lycée avait un Greta, qui a fermé, sans transfert des comptes à qui que ce fût.

Opportunément, ou pas, la trésorerie est nulle. C'est dommage, parce que ce défunt devait quelques centaines de milliers d'écus à son FAM ainsi qu'à une tripotée d'autres Greta. Sans parler des charges qui s'annoncent, et pas pour des clopinettes, sur l'exercice 2021 (et plus si affinités), alors qu'il n'existe aucun budget pour y faire face.

Qui paie, comment, avec quoi ? Vaste programme... Je prends toutes les suggestions, mais je vous indique déjà que j'hérite aussi de copieurs de la marque honnie en quatre lettres, dont la qualité d'image couleur réduite ne permet raisonnablement pas de fabriquer de faux billets. Et je veux bien que vous me disiez de rincer le FDR de l'établissement-ex-support, mais ça ne suffira pas à régler la moitié du problème, en supposant que la salle des profs accepte de voter pour ça en conseil d'administration, ce qui n'est pas exclu si je fais venir un mentaliste après avoir servi un bon space-cake, mais ça serait encore et encore des frais.

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Dernière édition par L'intendant zonard le Dim 10 Jan 2021 - 0:52, édité 1 fois
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volcan
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeSam 9 Jan 2021 - 18:08

Normalement la convention devrait définir ce point dans son article concernant sa dissolution.
Pour moi c'est le FAM qui devrait intervenir via le GIP pour combler avec des subventions le 119 qui apparaitra au cofi. Ou plutôt considérer qu'il y a "transfert" du GRETA au GIP qui reprend patrimoine et déficit : c'est ce que j'aurais suggéré avec force dans ce cas de figure.

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeSam 9 Jan 2021 - 20:31

Par curiosité comment se présente comptablement une telle situation.

Il subsite un budget annexe après fermeture ?
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeSam 9 Jan 2021 - 20:35

Le problème est que le GIP est lié par un principe de spécialité qui ne lui permet sans doute pas de verser des subventions à un établissement qui n'est pas support de GRETA. Dans ce cas là, il n'y a pas trente-six mille solutions : le GIP admet en non-valeur la créance qu'il détient sur le défunt GRETA. Car je n'ose imaginer qu'une académie laisse l'un de ses EPLE couler à cause d'une dette ayant pour origine les déboires de la formation continue. Encore que je ne serais pas étonné que dans l'histoire le DAFPIC de ton nacadémie ait fait sa petite affaire tout seul dans son coin sans se concerter avec ses collègues de la DAJ...

Alerter le recteur de cette situation, et en particulier la DAJ, me paraît être une priorité
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 0:45

Il n'y a aucune convention. Il y a un acte du recteur qui dit que le Greta ferme. Je crains que des gens mal informés n'aient dit au boss que cela suffisait à faire disparaître tout ennui et qu'après ça plus jamais rien n'arriverait. Ca sera compliqué de faire entendre que la vie est un petit peu plus compliquée que cela...

En tout cas dans le radar de ceux qui ont la gentillesse de me répondre pour l'instant, cette situation n'est pas connue, visiblement. C'est bien ce qu'il me semblait.

Donc comme vous zautres n'avez pas de problèmes, vous vous cotiserez bien pour constituer le million dont j'ai besoin ? Mr green

@ATCQ : plus de BA, puisque l'UAI du Greta a disparu de la surface de la République. Aucune indication de ce que le comptable doit faire du brillant bilan de sortie, mais je devrais peu ou prou intégrer ça dans le lycée. Et strictement rien n'a été envisagé à ce stade pour avoir la capacité budgétaire de faire face aux obligations rémanentes de ce qui fut le Greta : le lycée se retrouve une main devant, une main derrière.

J'envisage d'ouvrir un service spécial par DM 21 en inventant de toutes pièces la subvention dont j'aurais besoin pour faire le job ; puis de rejeter les mandats de mon ordo parce que la subvention n'existe nulle part. Je lui ai parlé de réquisition, il a fait la grimace. On se demande pourquoi.

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 11:00


Question sans doute très bête, tous les soldes ne disparaissent pas avec la suppression de l'établissement dans GFC ?
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volcan
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 12:29

L'intendant zonard a écrit:
Il n'y a aucune convention. Il y a un acte du recteur qui dit que le Greta ferme. Je crains que des gens mal informés n'aient dit au boss que cela suffisait à faire disparaître tout ennui et qu'après ça plus jamais rien n'arriverait. Ca sera compliqué de faire entendre que la vie est un petit peu plus compliquée que cela...

En tout cas dans le radar de ceux qui ont la gentillesse de me répondre pour l'instant, cette situation n'est pas connue, visiblement. C'est bien ce qu'il me semblait.

Donc comme vous zautres n'avez pas de problèmes, vous vous cotiserez bien pour constituer le million dont j'ai besoin ? Mr green

@ATCQ : plus de BA, puisque l'UAI du Greta a disparu de la surface de la République. Aucune indication de ce que le comptable doit faire du brillant bilan de sortie, mais je devrais peu ou prou intégrer ça dans le lycée. Et strictement rien n'a été envisagé à ce stade pour avoir la capacité budgétaire de faire face aux obligations rémanentes de ce qui fut le Greta : le lycée se retrouve une main devant, une main derrière.

J'envisage d'ouvrir un service spécial par DM 21 en inventant de toutes pièces la subvention dont j'aurais besoin pour faire le job ; puis de rejeter les mandats de mon ordo parce que la subvention n'existe nulle part. Je lui ai parlé de réquisition, il a fait la grimace. On se demande pourquoi.
Par convention j'entendais la nouvelle convention constitutive * (2014) qui doit prévoir les conditions de disparition du GRETA.
Je suis stupéfait que personne n'ait vu le problème et prévu les solutions qui - je le répète - passe par moi par une reprise du passif par le GIP (ou le FAM). Tout le monde sait bien que durant 4 ans des factures peuvent devoir être payées par quelqu'un suite à la disparition d'un EPLE ou d'un GRETA et qu'il faut le prévoir. Pour la fermeture d'un EPLE les charges à venir sont conventionnellement prises en charge par l'EPLE qui récupère l'actif du bahut disparu (y compris son FdR) soit par la CT.
Que ni le CE, ni le comptable, ni le DAFPIC n'aient vu cela me plonge dans des abîmes de perplexité.

Moi dans ce cas de figure et faute de convention je rejette toutes les factures pour erreur d'imputation A la limite un acte du CA (dont le comptable n'est pas juge de la légalité) me permettrait de les prendre en charge.


* article 26   https://www.education.gouv.fr/bo/14/Hebdo6/MENE1401644C.htm

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 19:32

RETU a écrit:
Question sans doute très bête, tous les soldes ne disparaissent pas avec la suppression de l'établissement dans GFC ?

Hébin c'est visiblement ce que croyait le recteur... Moi je veux bien que "tous les soldes disparaissent", mais alors de manière très claire, on condamne au moins le Greta à qui je dois le plus de fric, et le FAM en sortirait totalement rincé. Et puis il y aura ne serait-ce que quelques milliers d'écus à percevoir, on ne va pas les restituer aux clients en disant "c'est trop tard, plus la peine de payer vos factures" !?

volcan a écrit:
Je suis stupéfait que personne n'ait vu le problème et prévu les solutions qui - je le repète - passe par moi par une reprise du passif par le GIP (ou le FAM).
De ce que je sais, le FAM et même le reste du GIP n'ont plus la capacité à faire face au problème, vu son ampleur.

volcan a écrit:
Tout le monde sait bien que durant 4 ans des factures peuvent devoir être payées par quelqu'un suite à la disparition d'un EPLE ou d'un GRETA et qu'il faut le prévoir. Pour la fermeture d'un EPLE les charges à venir sont conventionnellement prises en charge par l'EPLE qui récupère l'actif du bahut disparu (y compris son FdR) soit par la CT.
Que ni le CE, ni le comptable, ni le DAFPIC n'aient vu cela me plonge dans des abimes de perplexité.
Comme c'est dit avec délicatesse ! Ne t'inquiète pas, mon prédécesseur l'a très bien vu, et les nombreux ordonnateurs qui se sont succédé en très peu de temps tout aussi bien. En revanche, y a comme un bogue au rectorat, je le crains.

Bien vu, les clauses de dissolution dans la convention de ce qui fut le Greta ! Hélas c'est insuffisant :

La convention constitutive en annexe de la circulaire de 2014 a écrit:
Article 25 - Dissolution

La dissolution du groupement entraîne sa liquidation.


Article 26 - Dévolution des biens

En cas de dissolution, la dévolution des biens est soumise à l'approbation du recteur, sur proposition de l'assemblée générale, après délibération du CA de l'EPLE support. Cette dévolution est effectuée dans le respect de l'instruction codificatrice M9.6, en son titre consacré à la comptabilisation des immobilisations.

La convention ne dit pas "si le bouzin fait faillite, le ministère bouchera le trou avec sa corne d'abondance". Zut. bouffon

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 22:19

Si j'ai manqué de délicatesse je m'en excuse mais ma perplexité demeure sur la gestion du bousin.

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeDim 10 Jan 2021 - 22:51

volcan a écrit:
Si j'ai manqué de délicatesse je m'en excuse mais ma perplexité demeure sur la gestion du bousin.
Tu ne me comprends pas : ta manière de dire que la Dafco a laissé son intelligence au vestiaire est très respectueuse. Evil or Very Mad

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 9:19

Bonjour peut être organiser une cagnotte leetchi ? abr 

Tu as vraiment le chic pour débusquer des perles No
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 12:02

Lorsque l'actif ne peut pas servir à couvrir les charges... je me demande où on peut trouver le pognon. La cagnotte Litchee existerait-t-elle au niveau de la caisse des dépôts par exemple ?
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 14:17

Juridiquement, à défaut de précision dans l'arrêté rectoral de fermeture (ce qui est quand même ballot !), ou de précision dans la convention constitutive (ce qui serait assez ballot aussi) c'est l'établissement support du GRETA qui a fermé qui est responsable des dettes et créances. En effet, un GRETA n'a pas de personnalité juridique, c'est l'établissement support qui a cette personnalité. Donc, en l'absence totale de règles spécifiques de dissolution, l'établissement support reprend dans sa comptabilité les soldes débiteurs et créditeurs de la balance du GRETA à sa dissolution. C'est l'arrêté rectoral de dissolution qui justifie cette reprise.

Toutefois, dans le cas présent, la convention constitutive prévoit une procédure de dévolution des "biens" (on peut interpréter "biens" comme l'ensemble des immo, des stocks, des dettes et des créances). Tant que celle-ci n'est pas achevée, c'est le principe précédent qui s'applique.
Il résulte des termes de la convention constitutive, que l'AG de l'ancien GRETA reste compétente jusqu'à ce qu'elle propose au recteur une répartition entre les membres du GRETA des "biens" du GRETA dissous. Le président de l'ancien GRETA, ou à défaut le CESUP doit donc convoquer une AG (reconvoque si pas de quorum : même si le code de l'éduc ne prévoit pas de procédure de reconvocation en l'absence de quorum, on peut le faire en application de la théorie des formalités impossibles). La proposition de dévolution est adressée au recteur pour approbation. La dévolution approuvée s'impose aux établissements membres de l'ancien GRETA, les mandats et titres de recettes sont passés en conséquences et d'éventuelles demandes de subvention exceptionnelle au rectorat sont faites par les établissements en difficulté.
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 14:39

sainte barbe a écrit:
Juridiquement, à défaut de précision dans l'arrêté rectoral de fermeture (ce qui est quand même ballot !), ou de précision dans la convention constitutive (ce qui serait assez ballot aussi) c'est l'établissement support du GRETA qui a fermé qui est responsable des dettes et créances. En effet, un GRETA n'a pas de personnalité juridique, c'est l'établissement support qui a cette personnalité. Donc, en l'absence totale de règles spécifiques de dissolution, l'établissement support reprend dans sa comptabilité les soldes débiteurs et créditeurs de la balance du GRETA à sa dissolution. C'est l'arrêté rectoral de dissolution qui justifie cette reprise.

Toutefois, dans le cas présent, la convention constitutive prévoit une procédure de dévolution des "biens" (on peut interpréter "biens" comme l'ensemble des immo, des stocks, des dettes et des créances). Tant que celle-ci n'est pas achevée, c'est le principe précédent qui s'applique.
Il résulte des termes de la convention constitutive, que l'AG de l'ancien GRETA reste compétente jusqu'à ce qu'elle propose au recteur une répartition entre les membres du GRETA des "biens" du GRETA dissous. Le président de l'ancien GRETA, ou à défaut le CESUP doit donc convoquer une AG (reconvoque si pas de quorum : même si le code de l'éduc ne prévoit pas de procédure de reconvocation en l'absence de quorum, on peut le faire en application de la théorie des formalités impossibles). La proposition de dévolution est adressée au recteur pour approbation. La dévolution approuvée s'impose aux établissements membres de l'ancien GRETA, les mandats et titres de recettes sont passés en conséquences et d'éventuelles demandes de subvention exceptionnelle au rectorat sont faites par les établissements en difficulté.
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 21:25

Oui, répartir la dette en taxant les différents EPLE qui furent membres du défunt Greta, ça commence à me plaire un peu plus. Idea

On trouve une clé de répartition (proportion du CA réalisé, sur les dix dernières années ?), ou on divise la facture entre le nombre de gens à table, comme à la pizzeria ? Mr green

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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeLun 11 Jan 2021 - 22:35

ça va être sympa la prochaine AG du GRETA !
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitimeMar 12 Jan 2021 - 8:47

L'intendant zonard a écrit:
Oui, répartir la dette en taxant les différents EPLE qui furent membres du défunt Greta, ça commence à me plaire un peu plus. Idea

On trouve une clé de répartition (proportion du CA réalisé, sur les dix dernières années ?), ou on divise la facture entre le nombre de gens à table, comme à la pizzeria ? Mr green
Il n'y a pas vraiment de règle, le tout est de l'écrire et de le faire approuver par le recteur. Personnellement, j'ai une préférence pour la clé à partir de la proportion du CA réalisé.
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MessageSujet: Re: Corne d'abondance pour défaisance   Corne d'abondance pour défaisance Icon_minitime

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