Bonjour,
En juin dernier le CA a voté l’organisation d'un voyage en Espagne pour l'année scolaire 2019/2020. Le lendemain je demande à la professeure concernée de me faire parvenir le programme de façon à le publier sur l’AJI. Début juillet elle me dit qu’elle me le fera parvenir mais qu’elle souhaite demander elle même des devis.
Je me dis pourquoi pas mais que je souhaite le programme... Le jour de la pré-rentrée je réclame à nouveau le programme du voyage, j’ai un oui mais rien. Courant septembre je lui redemande mais je ne vois toujours rien venir et ne peux rien présenter au CA de fin septembre. Je lui réclame par mail en octobre toujours rien…. Elle me fera parvenir finalement par mail le programme et deux devis le 26 novembre (un devis daté 14 novembre et l'autre de fin octobre) : un en français et l'autre en espagnol en m’écrivant on prend le voyagiste espagnol. Je lui réponds alors que le devis en espagnol n’est pas recevable. Elle vient me voir et me dit c’est lui ou rien donc je ne le fais pas.
Mais c’était mal la connaître car elle m’a fait parvenir le devis espagnol traduit en français  pendant les vacances de Noël, devis que j’ai découvert le jour de la rentrée.
De plus le devis ne correspond pas au programme qu’elle m’a fait parvenir et contient une nuitée en moins.
Cette prof est en train de monter les profs contre la direction en disant que la gestionnaire ne veut pas que le voyage se fasse. Nous sommes en février et le  voyage est prévu début juin. Il me paraît difficile de présenter un voyage au CA de février. Qu’en pensez vous ? Je vous remercie de vos réponses.

Et le CE dans l'histoire ?

Le Ce ne veut pas de problème et va autoriser le voyage.

Bah voilà, lâche l'affaire. Vote en février, OR dès acte exécutoire, encaissements et acomptes dans la foulée, ça roule pour juin. En revanche, j'espère que tu n'es pas rancunière... mais que tu as une bonne mémoire

Si c'est porté avec MobiliSCO, le marché sera foiré et le voyage pas bien stable, mais au moins toute la partie gestion des droits constatés, le suivi financier, les listes et les pièces comptables seront propres. Faire du bon boulot dans sa partie quand les profs cochonnent tout, c'est un assez bon moyen de se mettre en valeur, et d'éviter de passer pour un gratte-papier inefficace et inutile.

De se mettre en valeur vis-à-vis de qui? 

Moi, ce que je vois dans cet épisode, c'est (une fois de plus) le mépris des profs pour la moindre règle en général et pour nous en particulier, confortés par des chefs d'établissement qui préfèrent lâchement regarder ailleurs...

Le collègue n'a pas eu gain de cause et perd la face devant toute la communauté scolaire avec la bénédiction du chef, encourageant la récidive; quelle satisfaction effectivement.

Pollei a écrit:

De se mettre en valeur vis-à-vis de qui? 

Moi, ce que je vois dans cet épisode, c'est (une fois de plus) le mépris des profs pour la moindre règle en général et pour nous en particulier, confortés par des chefs d'établissement qui préfèrent lâchement regarder ailleurs...

Le collègue n'a pas eu gain de cause et perd la face devant toute la communauté scolaire avec la bénédiction du chef, encourageant la récidive; quelle satisfaction effectivement.

Ce que veut dire l'IZ, c'est que si ça pue au début, ça puera jusqu'à la fin.
Donc si le collègue fait bien sa partie (ou tout du moins, ce qui lui reste), il pourra dire que c'est la faute de la prof, lors du bilan du voyage et qu'il faudra expliquer pourquoi, par exemple, elle n'a pas été remboursée des dépenses effectuées avec sa carte bancaire alors qu'elle n'avait pas demandé de régie...
Le CA, même s'il ne réagit pas immédiatement (comme les bivalves qui composent le mien) est l'occasion, non pas de régler ses comptes, mais d'exposer les choses qui ont roulé et celles qui ont coincé dans le déroulement du voyage.

Ouais, mais ce que veut dire Pollei se comprend: en réagissant a posteriori, on entérine d'une certaine façon, et ce n'est pas le meilleur moyen d'établir des règles claires pour la suite.
Donc le CE autorise peut-être, mais ensuite c'est le GM qui définit les règles (appel d'offres, délais, etc...).
Et ça, il faut l'expliquer clairement au CE: c'est justement en laissant faire n'importe quoi qu'on s'expose aux problèmes, autrement plus graves qu'un mouvement d'humeur en salle des profs.

Alomero a écrit:

Bah voilà, lâche l'affaire. Vote en février, OR dès acte exécutoire, encaissements et acomptes dans la foulée, ça roule pour juin. En revanche, j'espère que tu n'es pas rancunière... mais que tu as une bonne mémoire

Tu as un devis donc tu peux faire le budget prévisionnel du voyage.
Tu préviens le CE (par courriel ça laisse une trace) que tu ne seras pas responsable des dysfonctionnements liés au choix d'un prestataire étranger "inconnu" et au passage tu regrette l'absence de publicité et mise en concurrence. Tu lui précises que le contrat ne pourras être signé avant acte exécutoire du CA.
Tu fais le budget et fixe la participation des familles.
Tu demandes à la ...   ... prof la liste des élèves et les actes d'engagement des familles qui seront sous réserve de l'accord du CA.
Tu fixes un échéancier et commences sans attendre le CA à récolter le pognon que tu mets en avance (avance remboursée si le voyage ne se fait pas).
Tu attends le CA et tu peux y dire ce que tu as déjà dit au CE. Important de dire que si ça merdu c'est parce qu'on t'a forcé la main.
Et tu gardes ça en mémoire.

J'avoue que je ne comprends pas très bien comment ça a fonctionné. Vote d'un voyage en juin puis demandes de devis (MAPA au delà du seuil annuel des marchés publics...).
Comment donc a été élaboré le budget voté en l'absence de toute donnée financière à peu près fiable?
Idem pour fixer la participation volontaire des familles?
Sur quelles bases pédago a voté le CA si pas de programme...
Ou c'est seulement le principe qui a été voté et tout doit re-passer au CA?

Vient là-dessus l'em..deuse mais c'est annexe.

V.M.B a écrit:

J'avoue que je ne comprends pas très bien comment ça a fonctionné. Vote d'un voyage en juin puis demandes de devis (MAPA au delà du seuil annuel des marchés publics...).

Je suppose qu'en juin c'était un accord de principe sur le projet ; donc un acte sans valeur et sans "utilité". Mais effectivement à préciser si un budget prévisionnel a été présenté.

volcan a écrit:

V.M.B a écrit:

J'avoue que je ne comprends pas très bien comment ça a fonctionné. Vote d'un voyage en juin puis demandes de devis (MAPA au delà du seuil annuel des marchés publics...).

Je suppose qu'en juin c'était un accord de principe sur le projet ; donc un acte sans valeur et sans "utilité". Mais effectivement à préciser si un budget prévisionnel a été présenté.

Oui, sans doute le fameux/fumeux programme prévisionnel des sorties et voyages scolaires qui donne lieu à un acte lambda non transmissible.

Effectivement, j'ai fini par pousser une gueulante pré-CA en raison des ces délibérations sur le "principe" d'un voyage. Aucun intérêt, aucune valeur, perte de temps, sujet tellement ouvert que ce simple point prend 45 minutes... Tout ça pour masquer le fait qu'aucun prof n'est allé plus loin dans les démarches que l'échange en salle des profs "ce serait sympa un voyage à Durban entre le 16 et le 21 décembre".

Il peut être intéressant de soulever la question de l'assurance annulation collective au cas où... le ministère interdirait tout séjour à l'étranger pour cause, comme c'est déjà arrivé, de vague d'attentats terroristes ou, sait-on jamais, d'épidémie d'ampleur internationale...

volcan a écrit:

Alomero a écrit:

Bah voilà, lâche l'affaire. Vote en février, OR dès acte exécutoire, encaissements et acomptes dans la foulée, ça roule pour juin. En revanche, j'espère que tu n'es pas rancunière... mais que tu as une bonne mémoire

...
Tu préviens le CE (par courriel ça laisse une trace) que tu ne seras pas responsable des dysfonctionnements liés au choix d'un prestataire étranger "inconnu" et au passage tu regrette l'absence de publicité et mise en concurrence. Tu lui précises que le contrat ne pourras être signé avant acte exécutoire du CA.
...
Tu attends le CA et tu peux y dire ce que tu as déjà dit au CE. Important de dire que si ça merdu c'est parce qu'on t'a forcé la main.
Et tu gardes ça en mémoire.

Ces extraits de citation sont effectivement importants.

Quels sont les risques de ne pas mettre en concurrence ?
Peut-on lui faire peur et lui faire signer un papier expliquant qu'elle est responsable ?

jozy2020 a écrit:

Quels sont les risques de ne pas mettre en concurrence ?
Peut-on lui faire peur et lui faire signer un papier expliquant qu'elle est responsable ?

Réponse standard :

Code pénal - article 432-14 a écrit:

Est puni de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 200 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction, le fait par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou investie d'un mandat électif public ou exerçant les fonctions de représentant, administrateur ou agent de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des sociétés d'économie mixte d'intérêt national chargées d'une mission de service public et des sociétés d'économie mixte locales ou par toute personne agissant pour le compte de l'une de celles susmentionnées de procurer ou de tenter de procurer à autrui un avantage injustifié par un acte contraire aux dispositions législatives ou réglementaires ayant pour objet de garantir la liberté d'accès et l'égalité des candidats dans les marchés publics et les contrats de concession.

C'est moi qui souligne. Au passage, signale bien à tes interlocuteurs que cela concerne toute personne qui tente (au pénal la seule intention caractérise la faute, pour autant qu'on puisse la prouver) d'obtenir que l'établissement ne fasse pas de procédure de marché. En résumé la moitié de la salle des profs au trou pour deux ans, les grandes vacances !

Anonymous a écrit:

Quels sont les risques de ne pas mettre en concurrence ?
Peut-on lui faire peur et lui faire signer un papier expliquant qu'elle est responsable ?

L'intendant zonard a écrit:

jozy2020 a écrit:

Quels sont les risques de ne pas mettre en concurrence ?
Peut-on lui faire peur et lui faire signer un papier expliquant qu'elle est responsable ?

Réponse standard :

Code pénal - article 432-14 a écrit:

Est puni de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 200 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction, le fait par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou investie d'un mandat électif public ou exerçant les fonctions de représentant, administrateur ou agent de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des sociétés d'économie mixte d'intérêt national chargées d'une mission de service public et des sociétés d'économie mixte locales ou par toute personne agissant pour le compte de l'une de celles susmentionnées de procurer ou de tenter de procurer à autrui un avantage injustifié par un acte contraire aux dispositions législatives ou réglementaires ayant pour objet de garantir la liberté d'accès et l'égalité des candidats dans les marchés publics et les contrats de concession.

C'est moi qui souligne. Au passage, signale bien à tes interlocuteurs que cela concerne toute personne qui tente (au pénal la seule intention caractérise la faute, pour autant qu'on puisse la prouver) d'obtenir que l'établissement ne fasse pas de procédure de marché. En résumé la moitié de la salle des profs au trou pour deux ans, les grandes vacances !

Sauf qu'en aucun cas un enseignant de peut être concerné par cet article dans la mesure où le respect du code de la commande publique relève du chef d'établissement et du gestionnaire. Le fait que le CE ait peur de la salle des profs ne peut en aucun cas l'exonérer de sa responsabilité. Le gestionnaire a tout intérêt à se protéger en prouvant que la décision de ne pas respecter la règlementation relève du seul CE et non de son fait.

Le code pénal vise toute personne "agissant pour le compte de" : n'importe quel surveillant suggérant un peu trop qu'on achète chez son beau-frère est concerné.

Le lapin a raison et cet argument est à utiliser sans modération envers tout chef d'établissement, professeur organisateur de voyages, chef de cuisine... toute personne qui pense pouvoir exiger en toute impunité.

Je ne partage pas du tout l'avis du lapin et ma lecture de la jurisprudence confirme mon analyse.
On ne peut considérer qu'un "conseil" ou une suggestion soit constitutif d'un délit pénal. Or, le prof ne fait que suggérer : ce n'est pas lui qui passe le marché et il n'a d'ailleurs aucune possibilité de le faire.
En fait les termes "agissant pour le compte de" vise la personne qui a en charge la gestion effective des marchés publics. C'est ainsi qu'une directrice des services d'une mairie, responsable des achats, a été condamnée en même temps que le maire, qu'un responsable d'un service ayant en charge les marchés publics (même si ce n'est pas lui qui signe), et donc un gestionnaire d'EPLE peuvent relever de cet article.

Après rien n'interdit de "faire peur" au prof ; mais en sachant que c'est du pipeau.... d'ailleurs c'est au CE qu'il faut faire peur.

Une chose est certaine: il ne faut jamais montrer ses muscles si on n'est pas certain de pouvoir balancer la baffe!
Donc éviter ce genre de menace envers le prof car si ça foire on passe pour des cons/blaireaux/menteurs/filous.....et ce n'est pas bon pour notre réputation.

Enfin je crois que c'est pas nécessaire d'avoir des années de pratique de la légistique pour lire cette loi :

Citation :

Est puni de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 200 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l'infraction, le fait par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou investie d'un mandat électif public ou exerçant les fonctions de représentant, administrateur ou agent de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des sociétés d'économie mixte d'intérêt national chargées d'une mission de service public et des sociétés d'économie mixte locales ou par toute personne agissant pour le compte de l'une de celles susmentionnées de procurer ou de tenter de procurer à autrui un avantage injustifié par un acte contraire aux dispositions législatives ou réglementaires ayant pour objet de garantir la liberté d'accès et l'égalité des candidats dans les marchés publics et les contrats de concession

"toute personne" "agent de l'Etat" ou "des établissements publics". Relisez bien : un agent d'entretien du siège de la boîte à qui la mairie a concédé sa cuisine centrale est concerné.

Je suis parfaitement certain du bon fonctionnement des muscles et de ma capacité à donner la baffe, je persiste et signe : cette loi sanctionnerait un surveillant qui se comporterait en apôtre du voyage sans marché.

Je ne vais pas polémiquer et tu ne trouveras pas un seul exemple où une simple suggestion d'un personne n'ayant aucun rôle dans l'attribution d'un marché a été sanctionné. Dans ton exemple d'agent d'entretien, ce dernier est le bénéficiaire, donc le complice du délit ; et sauf à prouver que le prof a un avantage personnel à ce que le marché du voyage soit attribué à tel voyagiste il ne risque rien. Et même si il avait un avantage personnel il ne serait que complice du délit commis par celui qui était responsable de la passation des marchés.
Mais je laisse les collègues se faire leur avis avec cet article :
http://www.acheteurs-publics.com/marches-publics-encyclopedie/contentieux-des-marches-publics/delit-d-octroi-d-avantage-injustifie-favoritisme#TOC-L-l-ment-mat-riel-de-l-infraction

Volcan a raison, l'IZ: le "prosélytisme" éventuel contre le recours aux marchés publics n'est pas passible de la loi. Ce serait sanctionner un élément matériel simplement déclaratif qui ne relève pas de l'intention (de toute façon un prof peut bien clamer haut et fort qu'il ne respectera pas le Code des Marchés publics, puisque son respect relève de la responsabilité de l'ordonnateur et de son gestionnaire, délictuellement c'est zéro).


(et s'il fallait sanctionner tous ceux qui pestent contre leurs impôts et jurent qu'il ne faudrait pas les payer, ça ferait du monde pour encombrer les tribunaux...)

Je persiste à aller dans le sens de l'IZ. Évidemment cela passe par une responsabilisation de chacun du genre si un prof veut tel fournisseur il me donne par écrit ses motifs pour éliminer les autres et choisir celui-là et là je lui explique que si le CE valide cela, pas de souci pour moi puisque en cas de problème on sera tous dans le même bateau. Du coup j'ai bien moins, voire plus du tout de pressions de ce genre une fois ces choses faites et dites. Et je pense sincèrement qu'un prof ayant écrit noir sur blanc les raisons de son choix foireux verrait réellement sa responsabilité être engagée, bien que cela ne dégagera pas la mienne ou celle du CE.

volcan a écrit:

(...)
Tu fixes un échéancier et commences sans attendre le CA à récolter le pognon que tu mets en avance (avance remboursée si le voyage ne se fait pas).

Zut alors, je m'embêtais à attendre l'acte du CA avant de signer les échéanciers
Quelle est donc 'la base' pour établir cet échéancier ? Une demande de l'ordo ?

Il faut préciser les choses.
Cette situation doit rester exceptionnelle et réservée au cas où on est pressé par le temps. Comme c'est le cas ici.
Il ne s'agit pas vraiment d'échéancier mais de proposition de versement d'avance ; bien entendu à titre facultatif.
L'ordonnateur informe les familles concernées (et l'agent comptable) qu'un voyage est envisagé et qu'il doit passer prochainement en CA pour validation. Afin d'échelonner la participation des familles, celles qui le souhaitent peuvent verser une avance bien entendu entièrement remboursable si le voyage n'est pas voté.
C'est une facilité pour les familles qui sécurise la perception de la participation ; un peu comme les avances acceptées pour les droits constatés avant constatation.
A ma connaissance cette facilité ne présente aucune difficulté juridique ou comptable du moment que c'est facultatif.

Ok.

Bonjour,

Je ne suis pas d'accord sur la responsabilité d'un professeur dans le cas cité ci-dessus. Le choix d'un prestataire ne sera jamais de la responsabilité du professeur. Un CE ne pourra jamais se cacher derrière cet argument pour s'exonérer de sa responsabilité. Concernant le respect du code de la commande publique, les seuls qui devront répondre d'un éventuel délit de favoritisme, c'est le CE ou le gestionnaire. On élimine pas un candidat en fonction des arguments d'un professeur (même par écrit) mais en fonction du respect d'un cahier des charges défini en amont.

Je suis trés étonné de l'analyse d'Aloméro sur cette question car je partage toujours ses analyses toujours très fines et pleines de bons sens.