Bonjour,

je suis une nouvelle gestionnaire et je suis en pleine analyse des dossiers de bourses. Certains dossiers ne contiennent les revenus que d'un seul parent, dois je demander les revenus de l'autre parent? Si une personne se déclare isolée, suis je légitime à demander un justificatif?

Merci pour votre aide, je ne voudrais pas faire de bétises,

Bonjour,

Il y a sans doute une circulaire du Rectorat sur ces opérations.
Avez vous un tuteur.

lilou1725 a écrit:

Bonjour,

je suis une nouvelle gestionnaire et je suis en pleine analyse des dossiers de bourses. Certains dossiers ne contiennent les revenus que d'un seul parent, dois je demander les revenus de l'autre parent? Si une personne se déclare isolée, suis je légitime à demander un justificatif?

Merci pour votre aide, je ne voudrais pas faire de bétises,

L'avis d'imposition devrait vous éclairer assez bien sur la composition du ménage et des ressources à prendre en compte. Si le parent vous indique que la situation n'est plus celle-là, vous pourrez trouver dans la circulaire des bourses les documents à demander.

oui j'ai un tuteur mais qui n'est pas trés disponible pour m'aider malheureusement,
je vais chercher la circulaire merci

et un +1 aux tuteurs qui ne savent pas se rendre disponibles (mais toucheront néanmoins les émoluments de la mission).

lilou1725 a écrit:

oui j'ai un tuteur mais qui n'est pas trés disponible pour m'aider malheureusement,
je vais chercher la circulaire merci

Bonjour,

Vous êtes seul au service d'intendance?

Luzurmahu a écrit:

et un +1 aux tuteurs qui ne savent pas se rendre disponibles (mais toucheront néanmoins les émoluments de la mission).

Bonjour Lilou,


Voici de la documentation (Acad Bdx)

http://web64.ac-bordeaux.fr/index.php?id=283

Nous avons reçu une fiche technique (dsden64) que je peux t'envoyer par mail (mais pour cela il faut que tu t'inscrives   )


Bon couraaaaaaaaage 

lilou1725 a écrit:

Bonjour,

je suis une nouvelle gestionnaire et je suis en pleine analyse des dossiers de bourses. Certains dossiers ne contiennent les revenus que d'un seul parent, dois je demander les revenus de l'autre parent? Si une personne se déclare isolée, suis je légitime à demander un justificatif?

Merci pour votre aide, je ne voudrais pas faire de bétises,

Bonsoir Lilou

Si un parent célibataire ou divorcé dépose une demande de bourse, vous devez lui demander un justificatif de la CAF de moins de 3 mois. Ce justificatif vous montrera qu'il a bien la charge de l'enfant en question. Votre demande de complément est légitime puisque conforme à la législation.
Ensuite, deux cas de figure :
- soit le parent se déclare en concubinage sur le téléservice, et il faudra alors demander obligatoirement aussi les revenus du concubin.
- Soit il a coché non, et alors, même si vous savez pertinemment que cela est faux, et à moins que le nom du concubin soit précisé sur l'avis de paiement de la CAF, vous n'avez aucune légitimité à vous porter comme justicier de la moralité.