Bonjour à tous,
dans une notice technique communiquée par une de nos autorités de tutelle, il est fait mention d'une "circulaire ministérielle n°18-045 du 25 octobre 2018 relative aux crédits versés par l'Etat sous conditions d'emploi", alors je suis probablement nouille mais je ne parviens pas à trouver cette fameuse circulaire.
Quelqu'un l'aurait-il sous le coude et pourrait me donner le lien ?
Merci d'avance !

Ce texte n'apparaît pas, en effet, dans la partie de Légifrance dédiée aux circulaires publiées.

Moi aussi, j'ai jamais pu trouvé la clé du chant de tir, à l'armé.

Bonjour,
Circulaire reçue dans mon académie.
Si un des collègue indique son mail, je veux bien scanner la circulaire.

ce.i7200583wescargotac-corse.fr
je suis preneur
il va de soi que le mot escargot sera remplacé avantageusement par une @ afin que cela fonctionne
je n'ai pas envie de laisser une adresse courriel en clair sur internet et j'invite tous les collègues à faire de même

Il s'agit de la circulaire 18-045 conjointe DAF/DGESCO.

Cette circulaire n'est que l'application (tardive) de l'instruction du 16/10/2015 qui traite des ressources affectées et qui est applicable depuis le 1er janvier 2016 . Référence de publication de cette instruction : BOFIP-GCP-15-0007 du 03/11/2015.

Lorsque vous aurez pris connaissance de ce que l'on devrait déjà faire, j'aurais besoin de votre avis sur un point : Pour les reliquats de crédits issu d'un BOP, disons le 141, pouvons-nous, au titre de la fongibilité, les réaffecter après vote du CA sans autorisation du rectorat ?

Merci beaucoup pour vos retours !

J'ai transmis la circulaire à "BOZINCHU" ce matin ;
on la retrouve dans les brefs d'aix Marseille de novembre, disponibles sur pleiade.
Cordialement,